prestations d'intérim dans les établissements du département des Alpes-Maritimes et accessoirement pour les besoins d'autres directions du département
Département des Alpes-Maritimes
mise à disposition de personnels intérimaires pour remplacer des personnels absents de divers établissements (collèges et écoles des neiges) du département des Alpes-Maritimes
Les missions concernées par la mise à disposition d'intérimaire sont : agent d'entretien, chef de cuisine, second de cuisine, chargé de maintenance.
Le délai de réception des offres était de 2022-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en affaires et en gestion › Services de conseil en gestion des ressources humaines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-26 | Avis de marché |
| 2023-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en gestion des ressources humaines
Numéro de référence: 2022A0312
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron 4e étage, Bureau 471
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-602726
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'intérim dans les établissements situés dans les communes du littoral et du moyen-pays
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 210-602726 (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en gestion des ressources humaines
Numéro de référence: 2022A0312
Brève description:
mise à disposition de personnels intérimaires pour remplacer des personnels absents de divers établissements (collèges et écoles des neiges) du département des Alpes-Maritimes
Les missions concernées par la mise à disposition d'intérimaire sont : agent d'entretien, chef de cuisine, second de cuisine, chargé de maintenance.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron 4e étage, Bureau 471
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-602726
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
mise à disposition de personnels intérimaires pour remplacer des personnels absents de divers établissements (collèges et écoles des neiges) du département des Alpes-Maritimes
Les missions concernées par la mise à disposition d'intérimaire sont : agent d'entretien, chef de cuisine, second de cuisine, chargé de maintenance.
Intitulé du lot: prestations d'intérim dans les établissements situés dans les communes du littoral et du moyen-pays
Numéro du lot: 01
Brève description:
accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 440.000 euros HT pour le lot 01
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois pour les mêmes montants maximums
Intitulé du lot: prestations d'intérim dans les établissements situés dans les communes du haut-pays
Numéro du lot: 02
Brève description:
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60.000 euro ht pour le lot 02.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois pour les mêmes montants maximums
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
département des Alpes-Maritimes - communes du littoral et moyen-pays
département des Alpes-Maritimes - etablissements situés dans les communes du haut-pays
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention -Copie de sauvegarde- envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-109503
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-602726
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom: staffmatch france 6
Adresse postale: 7, avenue Romain Rolland
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aopublic@staffmatch.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 037-109503 (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre à bons de commande - prestations d'intérim dans les établissements du département des Alpes-Maritimes et accessoirement pour les besoins d'autres directions du département
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-109503
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-602726
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
les marchés ont été signés le 09/02/2023. Le montant indiqué correspond au montant maximum HT sur 4 ans pour chacun des lots. L'Accord cadre est reconductible 3 fois par décision expresse, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations d'intérim dans les établissements du département des Alpes-Maritimes et accessoirement pour les besoins d'autres directions du département. Lot 01
accord cadre à bons e commande Prestations d'intérim dans des établissement du département des Alpes-Maritimes et accessoirement pour les besoins d'autres directions du département - lot 02
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom: staffmatch france 6
Adresse postale: 7, avenue Romain Rolland
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aopublic@staffmatch.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du Code de la commande publique
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