prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du parcours

Région Auvergne Rhône Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Acoustb

Qui ?

• Région Auvergne Rhône Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-02	Avis de marché
2022-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure
Brève description:

prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du parcours

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 Esplanade François Mitterand CS 20033
Code postal: 69369
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_ZBHC_2ldMY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-428913
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est mono-attributaire / Passé sans montant minimum avec montant maximum de 250 000 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est mono-attributaire / Passé sans montant minimum avec montant maximum de 250 000 euro(s) (H.T.)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du planning d'exécution
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: région Auvergne Rhône-Alpes
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 150-428913 (2022-08-02)

Avis d'attribution de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2022_000311
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699479
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-428913
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

accord-Cadre mono attributaire à bon de commande, passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-02 📅
Nom: acoustb
Numéro d'enregistrement national: 401 502 661 00010
Adresse postale: 24 rue Joseph Fourier
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 Lyon.3. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).4. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 5. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 6. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 7. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON

Source: OJS 2022/S 243-699479 (2022-12-12)

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