prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du parcours
prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du parcours
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du parcours”
Produits/services: Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure📦
Brève description:
“prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du parcours”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du parcours” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du planning d'exécution
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique” Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire / Passé sans montant minimum avec montant maximum de 250 000 euro(s) (H.T.)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-05
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 150-428913 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du...”
Titre
prestations d'étude et diagnostic acoustiques et comptages routiers sur le circuit du BHNS Lyon Trévoux, à réaliser sur les ouvrages et lieux du parcours
DAF_2022_000311
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-428913
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22A00311001
Titre: etude Acoustique pour le BHNS Lyon Trévoux
Date de conclusion du contrat: 2022-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: acoustb
Numéro d'enregistrement national: 401 502 661 00010
Adresse postale: 24 rue Joseph Fourier
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: http://www.auvergnerhonealpes.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 78 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
“accord-Cadre mono attributaire à bon de commande, passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) (H.T.).” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 Lyon.3. Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 Lyon.3. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).4. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 5. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 6. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 7. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
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Source: OJS 2022/S 243-699479 (2022-12-12)