l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants maximums seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de service pour la réalisation de diagnostics amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques (Hap) par carottage
2022-Fcs-0117”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants maximums seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Produits/services supplémentaires: Services de préparation et d'analyse de carottage📦
Produits/services supplémentaires: Services de carottage📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le territoire des installations de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole et ses projets à l'étude, notamment le projet du Champ Captant des Landes du Médoc....”
Site principal ou lieu d'exécution
le territoire des installations de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole et ses projets à l'étude, notamment le projet du Champ Captant des Landes du Médoc. 33000 - bordeaux
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants maximums seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2023.il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2023.il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne dépassera pas la date du 31 décembre 2026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration de l'opérateur de repérage...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration de l'opérateur de repérage pour justifier de l'exercice de sa mission en toute indépendance et ne peut avoir de liens d'intérêt de nature à nuire à son impartialité, notamment avec une personne physique ou morale intervenant dans le cadre de la même opération de travaux, y compris pour ses salariés, conformément au décret no2017-899 du 9 mai 2017
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée d'une preuve assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratessais en laboratoire de recherche d'amiante : accréditation Lab Gta 44 au sens du Cofrac ou instance signataire de l'accord multilatéral d'accréditation européen (Ea) ou international (Ilac). La portée d'accréditation doit être :- de type 1 relative à la recherche d'amiante délibérément ajouté dans les matériauxmanufacturés- de type 2 relative à l'identification d'amiante naturellement présent dans les matériauxbruts- de type 3 relative à la recherche d'amiante naturel dans les matériaux manufacturés.Essais en laboratoire de recherche de Hap : accréditation selon le référentiel de la norme Nf En 15527 ou à la norme applicable en cas d'évolution de la règlementation
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Un même opérateur économique ne peut pas être...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le candidat seul ou un membre du groupement doit obligatoirement être un organisme :1- accrédité Lab Gta 44 au sens du Cofrac ou instance signataire de l'accord multilatérald'accréditation européen (Ea) ou international (Ilac), voir le détail dans le règlement de la consultation.2- accrédité suivant le référentiel Nf En 15527 pour la prestation d'analyses Hap
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-25
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“s'Agissant d'un marché dont le besoin est récurrent ce dernier est renouvelable à la fin de période totale de l'accord-cadre” Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2022/S 206-589230 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 89513467400020
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants maximums seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le territoire des installations de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole et ses projets à l'étude, notamment le projet du Champ Captant des Landes du Médoc....”
Site principal ou lieu d'exécution
le territoire des installations de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole et ses projets à l'étude, notamment le projet du Champ Captant des Landes du Médoc. 33000 Bordeaux
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants maximums seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 206-589230
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20236-S0039r
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Ac Environnement
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 134-424674 (2023-07-10)