marché de maitrise d'oeuvre relatif à la reconstruction et à la réhabilitation de la piste de la forêt
commune de clans
mission de maitrise d'oeuvre relatif à la reconstruction et à la réhabilitation de la piste de la forêt
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-31 | Avis de marché |
| 2022-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de clans
Adresse postale: mairie de Clans 7 avenue de l'hôtel de ville
Code postal: 06420
Commune postale: Clans
Contact
Adresse Internet: https://clans06.com/ 🌏
Courrier électronique: mairiedeclans@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 493029008 📞
Fax: +33 493029494 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-03-03 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Date de début: 2022-05-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-062319
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: route de la forêt, 06420 - cLANS
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: clans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060042500016
Contact
Point de contact: CIAIS Magali
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 025-062319 (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
mission de maitrise d'oeuvre relatif à la reconstruction et à la réhabilitation de la piste de la forêt
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de clans
Adresse postale: mairie de Clans 7 avenue de l'hôtel de ville
Code postal: 06420
Commune postale: Clans
Contact
Adresse Internet: https://clans06.com/ 🌏
Courrier électronique: mairiedeclans@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 493029008 📞
Fax: +33 493029494 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date limite de soumission: 2022-03-03 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Date de début: 2022-05-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-062319
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de maitrise d'oeuvre relatif à la reconstruction et à la réhabilitation de la piste de la forêt
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de la forêt, 06420 - cLANS
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: clans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060042500016
Contact
Point de contact: CIAIS Magali
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs cs 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Avis d'attribution de marché (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-174962
Se réfère à l'avis: 2022/S 025-062319
Numéro JO-S: 66
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Nom: cth Ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 75031232400031
Adresse postale: 42 chemin St Joseph
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 210600425000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clans06.com/ 🌏
Source: OJS 2022/S 066-174962 (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-174962
Se réfère à l'avis: 2022/S 025-062319
Numéro JO-S: 66
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Nom: cth Ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 75031232400031
Adresse postale: 42 chemin St Joseph
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 210600425000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clans06.com/ 🌏
Source: OJS 2022/S 066-174962 (2022-03-30)
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