le maitre d'oeuvre concevra et réalisera les espaces publics en application de la boite à outil et des orientations programmatiques préalablement définies et validées. On entend par espace public non seulement l'ensemble des équipements de surface, y compris mobilier urbain, éclairage public, traitement des sols, plantations, ? mais aussi l'ensemble des ouvrages souterrains (réseaux) à modifier ou à créer en lien avec les traitements de surface.Accord-cadre avec maximum de 790 000 euro(s) /Ht pour sa durée, à bons de commande.Durée de 5 ans et 6 mois. Dates prévisionnelles de début des prestations le 03/10/2022, d'achèvement des prestations le 03/04/2028.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Visite sur site obligatoire. Elles auront lieu soit le 27/06/2022 à 11h soit le 12/07/2022 à 14h. Les rendez-vous sont fixés sur le parking de la Place Carnot à Saint-Etienne. Inscrire au préalable auprès d'elise Arnould (elise.arnould@capmetropole.fr)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: maitrise d'oeuvre urbaine pour le projet Cité du design 2025
2022-Dcaf-0016
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“le maitre d'oeuvre concevra et réalisera les espaces publics en application de la boite à outil et des orientations programmatiques préalablement définies...”
Brève description
le maitre d'oeuvre concevra et réalisera les espaces publics en application de la boite à outil et des orientations programmatiques préalablement définies et validées. On entend par espace public non seulement l'ensemble des équipements de surface, y compris mobilier urbain, éclairage public, traitement des sols, plantations, ? mais aussi l'ensemble des ouvrages souterrains (réseaux) à modifier ou à créer en lien avec les traitements de surface.Accord-cadre avec maximum de 790 000 euro(s) /Ht pour sa durée, à bons de commande.Durée de 5 ans et 6 mois. Dates prévisionnelles de début des prestations le 03/10/2022, d'achèvement des prestations le 03/04/2028.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Visite sur site obligatoire. Elles auront lieu soit le 27/06/2022 à 11h soit le 12/07/2022 à 14h. Les rendez-vous sont fixés sur le parking de la Place Carnot à Saint-Etienne. Inscrire au préalable auprès d'elise Arnould (elise.arnould@capmetropole.fr)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 790 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“site de la Manufacture / Cité du Design à St-Etienne.Rue Javelin Pagnon 42000 - saint-Etienne”
Description du marché:
“le maitre d'oeuvre concevra et réalisera les espaces publics en application de la boite à outil et des orientations programmatiques préalablement définies...”
Description du marché
le maitre d'oeuvre concevra et réalisera les espaces publics en application de la boite à outil et des orientations programmatiques préalablement définies et validées. On entend par espace public non seulement l'ensemble des équipements de surface, y compris mobilier urbain, éclairage public, traitement des sols, plantations, ? mais aussi l'ensemble des ouvrages souterrains (réseaux) à modifier ou à créer en lien avec les traitements de surface.Accord-cadre avec maximum de 790 000 euro(s) /Ht pour sa durée, à bons de commande.Durée de 5 ans et 6 mois. Dates prévisionnelles de début des prestations le 03/10/2022, d'achèvement des prestations le 03/04/2028.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Visite sur site obligatoire. Elles auront lieu soit le 27/06/2022 à 11h soit le 12/07/2022 à 14h. Les rendez-vous sont fixés sur le parking de la Place Carnot à Saint-Etienne. Inscrire au préalable auprès d'elise Arnould (elise.arnould@capmetropole.fr)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 790 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 66
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;Documents relatifs aux pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (Aipr)
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“le maître d'ouvrage attend impérativement a minima les qualifications et compétences suivantes : - urbanisme, aménagement durable (mandataire) ; -...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
le maître d'ouvrage attend impérativement a minima les qualifications et compétences suivantes : - urbanisme, aménagement durable (mandataire) ; - paysagiste Dplg ; - ingénierie génie civil, Vrd ; - eclairagiste - design urbain - opc : Cette mission sera réalisée par un co-traitant dédié ou une personne physique dédiée exclusivement à cette mission parmi les co-traitants du groupement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 114-321840 (2022-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“site de la Manufacture / Cité du Design à St-Etienne.Rue Javelin Pagnon 42000 Saint-Etienne”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 114-321840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022dcaf291
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers Villes Et Paysages
Adresse postale: 112 Crs Vitton
Commune postale: Lyon 6eme
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2022/S 206-588443 (2022-10-20)