la consultation concerne la réalisation d''investigations géotechniques, leurs interprétations, la réalisation d'études relatives aux investigations géotechniques ou géologiques, la réalisation et l'interprétation de contrôles en chantier pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.Ces prestations auront lieu essentiellement sur les ouvrages des chemins de fer de Provence et les lycées de la Région. Cependant, tout ouvrage, bâtiment ou espace géré par la Région pourra faire l'objet d'investigations géotechniques (notamment les aérodromes régionaux).Le marché est divisé en 6 lots géographiques indiqués dans la publicité ci-après rubrique "Lots"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 2022-472
Brève description:
la consultation concerne la réalisation d''investigations géotechniques, leurs interprétations, la réalisation d'études relatives aux investigations géotechniques ou géologiques, la réalisation et l'interprétation de contrôles en chantier pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.Ces prestations auront lieu essentiellement sur les ouvrages des chemins de fer de Provence et les lycées de la Région. Cependant, tout ouvrage, bâtiment ou espace géré par la Région pourra faire l'objet d'investigations géotechniques (notamment les aérodromes régionaux).Le marché est divisé en 6 lots géographiques indiqués dans la publicité ci-après rubrique "Lots"
la consultation concerne la réalisation d''investigations géotechniques, leurs interprétations, la réalisation d'études relatives aux investigations géotechniques ou géologiques, la réalisation et l'interprétation de contrôles en chantier pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.Ces prestations auront lieu essentiellement sur les ouvrages des chemins de fer de Provence et les lycées de la Région. Cependant, tout ouvrage, bâtiment ou espace géré par la Région pourra faire l'objet d'investigations géotechniques (notamment les aérodromes régionaux).Le marché est divisé en 6 lots géographiques indiqués dans la publicité ci-après rubrique "Lots"
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Provence Alpes Côte d'azur
Adresse postale: hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr📧
Téléphone: +33 491575057📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr🌏
URL pour la participation: http://achat.maregionsud.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672246
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 500 000 euros (H.T.).
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 500 000 euros (H.T.).
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: département des Alpes - maritimes
Numéro du lot: 1
Brève description: département des Alpes - maritimes
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre interviendra par courrier au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre interviendra par courrier au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre
Nom du projet ou programme financé par l’UE: marché susceptible de faire l'objet d'un financement européen
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 500 000 euros (H.T.).
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 500 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: département des Alpes-De-Haute-Provence
Numéro du lot: 2
Brève description: département des Alpes-De-Haute-Provence
Intitulé du lot: département du Var
Numéro du lot: 3
Brève description: département du Var
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 120 000 euros (H.T.).
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 120 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: département des Bouches du Rhône
Numéro du lot: 4
Brève description: département des Bouches du Rhône
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 260 000 euros (H.T.).
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 260 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: département des Hautes-Alpes
Numéro du lot: 5
Brève description: département des Hautes-Alpes
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 50 000 euros (H.T.).
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 50 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: département du Vaucluse
Numéro du lot: 6
Brève description: département du Vaucluse
Informations complémentaires:
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 110 000 euros (H.T.).
la durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 0 Euros HtLe montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 110 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.La liste complète des éléments à fournir au titre de la candidature figure article 3a du Rc
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.La liste complète des éléments à fournir au titre de la candidature figure article 3a du Rc
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
devront également être fournis -Certificats de qualifications professionnelles ou références équivalentes établis par des organismes indépendants. (La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle, ou des références attestant de la compétence à réaliser la prestation) ; ocertificats de qualification professionnelle Opqibi 1002 (Rubrique 10 - techniques du sol - sous rubrique 1002 - études de projets complexes en géotechnique), ou équivalence ocertificats de qualification professionnelle Opqibi 1003 (Rubrique 10 - techniques du sol - sous rubrique 1003 - études en géologie) ou équivalence ocertificats de qualification professionnelle Opqibi 1003 (Rubrique 12 - fondations et structures - sous rubrique 1201 - études de fondations complexes) ou équivalence. Ces trois qualifications seront à fournir pour chaque lot
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes
devront également être fournis -Certificats de qualifications professionnelles ou références équivalentes établis par des organismes indépendants. (La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle, ou des références attestant de la compétence à réaliser la prestation) ; ocertificats de qualification professionnelle Opqibi 1002 (Rubrique 10 - techniques du sol - sous rubrique 1002 - études de projets complexes en géotechnique), ou équivalence ocertificats de qualification professionnelle Opqibi 1003 (Rubrique 10 - techniques du sol - sous rubrique 1003 - études en géologie) ou équivalence ocertificats de qualification professionnelle Opqibi 1003 (Rubrique 12 - fondations et structures - sous rubrique 1201 - études de fondations complexes) ou équivalence. Ces trois qualifications seront à fournir pour chaque lot
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr -Appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Marché conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.Des règles concernant les groupements d'opérateurs économiques sont fixés à l'article 2.3 du RC. Il conviendra de les respecter s'agissant de la présentation des offres.La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultérégulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur.Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur AWS, dans sa " fiche entreprise ".A aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes.Variantes non admises.Au titre de la candidature, les éléments devant être remis impérativement figurent article 3a du RC (des CQP notamment sont demandés).Au titre de l'offre, les éléments devant être remis impérativement figurent article 3b du Rc.Les actes d'engagement devront être obligatoirement signés électroniquement dans les conditions décrites au Rc.Critères de jugement :Valeur technique appréciée à partir des éléments figurant dans le cadre de mémoire technique du candidat : note sur 40 points.Attention: les candidats devront obligatoirement remplir, pour chacun des lots, le cadre de mémoire technique joint au dossier sous peine d'irrégularité de leur offre. Aucun autre élément ne sera pris en compte si celui-ci n'est pas cité avec précision dans le cadre de mémoire technique.O25 points : Qualité des dispositions générales d'organisation mises en oeuvre pour l'exécution du marché (25 points).O5 points : Laboratoire utilisé pour la réalisation des essaiso10 points : Mesures environnementales prises par le candidat pour l'exécution des prestations au regard des deux éléments suivants.Prix des prestations : note sur 60 points déterminé par la formule ci-dessous.60 x offre du moins disant / offre du candidatle prix des prestations sera analysé sur la base d'une commande fictive pour chaque lot, élaborée par le maître d'ouvrage sur la basedes prix unitaires communiqués sur le bordereau des candidats (DQE masqué, non communiqué aux candidats).Dans le cadre du chantier masqué, le détail quantitatif n'est pas communiqué aux candidats.Ce détail estimatif masqué a été établi avant le lancement de la consultation, il est conservé par la Direction de la Commande publique et des Achats et le document est verrouillé par un code d'accès.A l'ouverture des plis, le pli comportant les détails estimatifs masqués sera ouvert.En application de l'article R 2132-6 du CCP, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://achat.maregionsud.fr
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr -Appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Marché conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Marché susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.Des règles concernant les groupements d'opérateurs économiques sont fixés à l'article 2.3 du RC. Il conviendra de les respecter s'agissant de la présentation des offres.La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultérégulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur.Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur AWS, dans sa " fiche entreprise ".A aucun moment le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable du renseignement d'une adresse mail erronée ou non consultée régulièrement par le candidat. A ce titre, la Région conseille l'utilisation d'une adresse mail pouvant être consultée par plusieurs personnes.Variantes non admises.Au titre de la candidature, les éléments devant être remis impérativement figurent article 3a du RC (des CQP notamment sont demandés).Au titre de l'offre, les éléments devant être remis impérativement figurent article 3b du Rc.Les actes d'engagement devront être obligatoirement signés électroniquement dans les conditions décrites au Rc.Critères de jugement :Valeur technique appréciée à partir des éléments figurant dans le cadre de mémoire technique du candidat : note sur 40 points.Attention: les candidats devront obligatoirement remplir, pour chacun des lots, le cadre de mémoire technique joint au dossier sous peine d'irrégularité de leur offre. Aucun autre élément ne sera pris en compte si celui-ci n'est pas cité avec précision dans le cadre de mémoire technique.O25 points : Qualité des dispositions générales d'organisation mises en oeuvre pour l'exécution du marché (25 points).O5 points : Laboratoire utilisé pour la réalisation des essaiso10 points : Mesures environnementales prises par le candidat pour l'exécution des prestations au regard des deux éléments suivants.Prix des prestations : note sur 60 points déterminé par la formule ci-dessous.60 x offre du moins disant / offre du candidatle prix des prestations sera analysé sur la base d'une commande fictive pour chaque lot, élaborée par le maître d'ouvrage sur la basedes prix unitaires communiqués sur le bordereau des candidats (DQE masqué, non communiqué aux candidats).Dans le cadre du chantier masqué, le détail quantitatif n'est pas communiqué aux candidats.Ce détail estimatif masqué a été établi avant le lancement de la consultation, il est conservé par la Direction de la Commande publique et des Achats et le document est verrouillé par un code d'accès.A l'ouverture des plis, le pli comportant les détails estimatifs masqués sera ouvert.En application de l'article R 2132-6 du CCP, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://achat.maregionsud.fr
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret , Cs 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏
Source: OJS 2022/S 233-672246 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-04-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 216 711 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-215049
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-672246
Numéro JO-S: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: geotec
Adresse postale: 9 Boulevard de l'europe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷 Côte-d’Or
🏙️
Valeur totale du marché: 60 230 EUR 💰
58 530 EUR 💰
Nom: sol Essais
Adresse postale: 460 Rue Jean Perrin
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 25 810 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: fondasol
Adresse postale: 290 rue des galoubets
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Pays: Vaucluse
🏙️
Valeur totale du marché: 28 290 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: abo-Erg Geotechnique
Adresse postale: 68 route de grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes
🏙️
Valeur totale du marché: 18 041 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Référence Informations complémentaires
durée du marché : La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64
durée du marché : La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 22 rue Breteuil 13006 MarseilleRenseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 - fax : 04 91 57 50 64