procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accords-Cadres multi-attributaires (art R2162-1 à 6 du Code) avec 4 attributaires maximum par lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur pour chaque période.il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.L'Estimation indiquée correspond au montant maximum tous lots confondus et sur la durée maximale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Materiels Sportifs, Prestations De Pose Et Depose (7 Lots)
22ff-Cop-0738-M”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du...”
Brève description
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Accords-Cadres multi-attributaires (art R2162-1 à 6 du Code) avec 4 attributaires maximum par lot.Chaque accord-cadre pourra toutefois être mono attributaire s'il n'y a qu'une seule offre analysée qui peut néanmoins valablement répondre aux besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur pour chaque période.il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.L'Estimation indiquée correspond au montant maximum tous lots confondus et sur la durée maximale
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels pour activités sportives ou de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“il s'agit du gros matériel pour activités sportives ou de loisirs (buts de foot, de hand, de basket, de rugby, des poteaux de volley, protections diverses,...”
Description du marché
il s'agit du gros matériel pour activités sportives ou de loisirs (buts de foot, de hand, de basket, de rugby, des poteaux de volley, protections diverses, matériel de traçage, meubles de rangement, tableaux d'affichage ou de score, etc.), des accessoires liés aux gros matériels pour activités sportives ou de loisirs susvisés et des filets de jeux et de protection
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations associées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Diversité de l'offre catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction pourra intervenir...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels spécifiques aux sports de nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour sports de plein air et sur courts📦
Description du marché:
“ce lot comprend des articles principalement voués à la découverte et à l'initiation aux différentes activités sportives ou de loisir de pleine nature...”
Description du marché
ce lot comprend des articles principalement voués à la découverte et à l'initiation aux différentes activités sportives ou de loisir de pleine nature organisées par la Ville d'arles dans le cadre scolaire (maternelle et primaire), périscolaire et extrascolaire. Ces activités de pleine nature concernent le canoë, le kayak, l'escalade, mais aussi le tir à l'arc et autres activités de plein air
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de gymnastique et sports de combat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Description du marché:
“ce lot comprend essentiellement divers praticables ou tapis d'évolution au sol, de réception ou de protection, des agrès (barres parallèles ou...”
Description du marché
ce lot comprend essentiellement divers praticables ou tapis d'évolution au sol, de réception ou de protection, des agrès (barres parallèles ou asymétriques?) de tailles différentes, des appareils d'aide au rebond (tremplin, trampoline?), ainsi que des champignons ou des plinths pour l'initiation au saut. Le lot comprend également le matériel nécessaire à la pratique des sports de combat (boxe, karaté, judo)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'athlétisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'athlétisme📦
Description du marché:
“ce lot comprend divers matériels pour les différentes spécialités d'athlétisme : sauts (hauteur, perche ou longueur) lancers, courses” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de natation et d'animations aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Description du marché:
“ce lot comprend les matériels suivants :articles d'aide à la flottaison,équipements pour bassin de natation,articles pour animation aquatique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cycles et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Description du marché:
“il s'agit principalement de Vtt, Vtc, vélos de ville, de qualité adaptée aux différentes utilisations possibles en fonction des utilisateurs et des niveaux...”
Description du marché
il s'agit principalement de Vtt, Vtc, vélos de ville, de qualité adaptée aux différentes utilisations possibles en fonction des utilisateurs et des niveaux de pratique.il pourra également s'agir de trottinettes, ou de vélos et trottinettes à assistance électrique pour répondre à tout besoin de l'acheteur entrant dans le périmètre de l'accord-cadre.Le lot comprend également tous les accessoires utiles pour la pratique des activités (équipements de cycliste, accessoires de sécurité type casques, etc.), ainsi que les pièces détachées pour l'entretien et la réparation des matériels
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pose et dépose de matériels sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés au sport📦
Description du marché:
“l'Acheteur pourra être amené à recourir à ce lot pour :-la pose,-la dépose,-le montage,-le démontage,-les petites réparations de matérielset ce, pour...”
Description du marché
l'Acheteur pourra être amené à recourir à ce lot pour :-la pose,-la dépose,-le montage,-le démontage,-les petites réparations de matérielset ce, pour l'ensemble des équipements sportifs de la ville d'arles.Il pourra s'agir aussi de déplacer du matériel déjà installé
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Politique environnementale liée aux transports
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-L'Acte de candidature sur formulaire Dc1 (dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
-L'Acte de candidature sur formulaire Dc1 (dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.-le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.-le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.-le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire Dc2 (dernière version à jour)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-13
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -toute correspondance emanant de L'Acheteur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.L'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Réf. Au CCAF-FCS. Pas d'avance. Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille : Le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 Bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.Application " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 140-397517 (2022-07-18)
Informations complémentaires (2022-09-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 140-397517
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-09-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-19 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/09/2022 à 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 20/09/2022 à 10h00
Source: OJS 2022/S 177-501092 (2022-09-09)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 140-397517
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Fac22.058
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériels pour activités sportives ou de loisirs
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: decathlon France
Adresse postale: 4 Bd De Mons
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: casal Sports - sports Et Loisirs
Adresse postale: 1 Rue Bleriot- altorf
Commune postale: Molshein Cedex
Code postal: 67129
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: marty Sports
Adresse postale: rte De La Meignanne
Commune postale: Saint-Clement-de-la-Place
Code postal: 49370
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Fac22.059
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels spécifiques aux sports de nature
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: vacances Sports
Adresse postale: rue Herpy L Arlesienne
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 Rue Bleriot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: Fac22.060
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériels de gymnastique et sports de combat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Sportcomsms
Adresse postale: 4 Rue Des Freres Lumieres
Commune postale: Treillieres
Code postal: 44119
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: Fac22.061
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériels d'athlétisme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: Fac22.062
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: matériels de natation et d'animations aquatiques
Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: la Maison De La Piscine
Adresse postale: 2 Che De Lou Tribail Zi De Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Papier
Adresse postale: rue Jacques Vaucanson Zac du Winhoutte
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: Fac22.063
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: cycles et accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: performance Velo
Adresse postale: 3 rue René Descartes
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: Fac22.064
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pose et dépose de matériels sportifs
Nom et adresse du contractant
Nom: calviere
Adresse postale: mas du Coussoul Neuf - rd 5
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“chaque accord-cadre est conclu sans minimum, les montants indiqués pour chaque lot correspondent au montant maximum pour l'ensemble des titulaires du lot et...”
chaque accord-cadre est conclu sans minimum, les montants indiqués pour chaque lot correspondent au montant maximum pour l'ensemble des titulaires du lot et toutes périodes confondues (initiale et reconductions). Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'arles, Service de l'achat Public, Hôtel de Ville, B.P. 90196,13637 Arles Cedex.Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis-recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avisapplication " télérecours citoyen " accessible depuis le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 008-018256 (2023-01-06)