fourniture de camions, engins et équipements

SMGPAP

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMGPAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-22	Avis de marché
2022-07-20	Informations complémentaires
2022-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: 22s001
Brève description:

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Tondeuses à gazon 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smgpap
Adresse postale: place des Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics-smgpap@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-22 📅
Date limite de soumission: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 121-343600
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'un Poids Lourds de 26t de Ptac avec bras multibennes et grue pour le service Déchets Ménagers du Gbca
Numéro du lot: 01
Brève description:

acquisition d'un Poids Lourds de 26t de Ptac avec bras multibennes et grue pour le service Déchets Ménagers du Gbca

Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: acquisition d'un Poids Lourds de 7.5 T de Ptac avec bras multibenne et benne pour le service Travaux Voirie de la Ville de Belfort
Numéro du lot: 02
Brève description:

acquisition d'un Poids Lourds de 7.5 T de Ptac avec bras multibenne et benne pour le service Travaux Voirie de la Ville de Belfort

Intitulé du lot: acquisition d'une tondeuse ramasseuse pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort
Numéro du lot: 03
Brève description:

acquisition d'une tondeuse ramasseuse pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort

Intitulé du lot: location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort
Numéro du lot: 04
Brève description:

location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort

Intitulé du lot: location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d'agglomération
Numéro du lot: 05
Brève description:

location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d'agglomération

Intitulé du lot: acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d'agglomération
Numéro du lot: 06
Brève description:

acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d'agglomération.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap 90000 - belfort

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25900099000012
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 121-343600 (2022-06-22)

Informations complémentaires (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date limite de soumission: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-403579
Se réfère à l'avis: 2022/S 121-343600
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2022/S 141-403579 (2022-07-20)

Avis d'attribution de marché (2022-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 445 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 229-661159
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition d'un Poids Lourds de 26t de Ptac avec bras

Multibennes et grue pour le service Déchets Ménagers du Gbca

Intitulé du lot: location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d?agglomération
Brève description:

location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d?agglomération

Intitulé du lot: acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d?agglomération
Brève description:

acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d?agglomération.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap 90000 Belfort

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-16 📅
Nom: jardival
Adresse postale: route de Sens Sur Seille
Commune postale: Saint-Germain-du-Bois
Code postal: 71330
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 58332.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: z Manutention
Adresse postale: zi des Guinnottes
Commune postale: Zi-des-Guinnottes
Code postal: 70400
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 837 EUR 💰
1 913 EUR 💰
Nom: bourlier
Adresse postale: 4 Zi des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 25068.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2022/S 229-661159 (2022-11-23)

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