Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de camions, engins et équipements
22s001
Produits/services: Poids lourds📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'un Poids Lourds de 26t de Ptac avec bras multibennes et grue pour le service Déchets Ménagers du Gbca” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap 90000 - belfort
Description du marché:
“acquisition d'un Poids Lourds de 26t de Ptac avec bras multibennes et grue pour le service Déchets Ménagers du Gbca” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'un Poids Lourds de 7.5 T de Ptac avec bras multibenne et benne pour le service Travaux Voirie de la Ville de Belfort” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“acquisition d'un Poids Lourds de 7.5 T de Ptac avec bras multibenne et benne pour le service Travaux Voirie de la Ville de Belfort”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'une tondeuse ramasseuse pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Description du marché:
“acquisition d'une tondeuse ramasseuse pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Description du marché:
“location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d'agglomération” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d'agglomération”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d'agglomération” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché:
“acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d'agglomération.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-22
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 121-343600 (2022-06-22)
Informations complémentaires (2022-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 121-343600
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 22/07/2022 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 22/08/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 141-403579 (2022-07-20)
Avis d'attribution de marché (2022-11-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 445 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap 90000 Belfort
Description du marché:
“acquisition d'un Poids Lourds de 26t de Ptac avec bras
Multibennes et grue pour le service Déchets Ménagers du Gbca” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d?agglomération” Description
Description du marché:
“location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d?agglomération” Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d?agglomération” Description
Description du marché:
“acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d?agglomération.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 121-343600
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“acquisition d'un Poids Lourds de 26t de Ptac avec bras multibennes et grue pour le service Déchets Ménagers du Gbca” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“acquisition d'un Poids Lourds de 7.5 T de Ptac avec bras multibenne et benne pour le service Travaux Voirie de la Ville de Belfort”
3️⃣
Numéro de contrat: 22s001l3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“acquisition d'une tondeuse ramasseuse pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jardival
Adresse postale: route de Sens Sur Seille
Commune postale: Saint-Germain-du-Bois
Code postal: 71330
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58332.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22s001l4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Cadre de vie de la Ville de Belfort”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: z Manutention
Adresse postale: zi des Guinnottes
Commune postale: Zi-des-Guinnottes
Code postal: 70400
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 837 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22s001l5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“location longue durée d'un chariot télescopique pour le service Déchets Ménagers du Grand Belfort Communauté d?agglomération” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 913 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22s001l6
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“acquisition et montage de système de chaînage automatique sur des camions des services Assainissement et Epuration du Grand Belfort Communauté d?agglomération” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bourlier
Adresse postale: 4 Zi des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25068.24 💰
Source: OJS 2022/S 229-661159 (2022-11-23)