Objet Champ d'application du marché
Titre: etudes geotechniques et etudes de pollution des sols
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la réalisation des études géotechniques et des études de pollution des sols”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes géotechniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“le maître d'ouvrage, pour mener à bien ses opérations d'aménagement, a besoin de lancer des études de reconnaissance géotechnique, et de caractérisation...”
Description du marché
le maître d'ouvrage, pour mener à bien ses opérations d'aménagement, a besoin de lancer des études de reconnaissance géotechnique, et de caractérisation environnementale des sols. Le présent lot porte sur les études géotechniques
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique et méthodologique au regard du mémoire technique et méthodologique remis”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée est de douze (12) mois à compter de la date de notification, reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une durée maximale de quarante-huit...”
Description des renouvellements
la durée est de douze (12) mois à compter de la date de notification, reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois (toutes reconductions comprises). La reconduction est tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations pédologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Description du marché:
“le maître d'ouvrage, pour mener à bien ses opérations d'aménagement, a besoin de lancer des études de reconnaissance géotechnique, et de caractérisation...”
Description du marché
le maître d'ouvrage, pour mener à bien ses opérations d'aménagement, a besoin de lancer des études de reconnaissance géotechnique, et de caractérisation environnementale des sols. Le présent lot porte sur la caractérisation des sites et sols (études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations pédologiques)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature, précisant l'identité du candidat (modèle recommandé : formulaire Dc1 joint au dossier de consultation) : en cas de candidature...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature, précisant l'identité du candidat (modèle recommandé : formulaire Dc1 joint au dossier de consultation) : en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune ;
- en cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire Dc4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre concerné, ainsi que la nature et le volume sous-traité doivent être précisés ;
- une attestation de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (l'attestation générale inclut désormais le volet obligation d'emploi des travailleurs handicapés - l'Attestation générale délivrée par les organismes de recouvrement ne pourra être délivrée que si l'ensemble des obligations déclaratives et de paiement, y compris celles relatives à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, ont été respectées ou, en cas de retard de paiement, si un plan d'apurement a été conclu) ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (modèle recommandé : formulaire Dc1 joint au dossier de consultation) ;
- une preuve que le candidat ne fait pas l'objet d'une procédure collective (il produit son numéro unique d'identification en application de l'article R.2143-9 du Code de la commande publique) ou une copie du ou des jugements prononcés ou du plan de redressement en cas de redressement judiciaire afin de vérifier qu'il est autorisé à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution des prestations ;
- la preuve des attestations d'assurance lui permettant de couvrir tous les risques liés à sa profession et présentant un niveau de garanties approprié et suffisant pour le type de missions objet de l'accord-cadre concerné
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, des éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte ;
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre concerné ;
- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres :
Pour le lot no1 :qualification 1001 : Etude de projets courants en géotechnique ; qualification 1002 : Etude de projets complexes en géotechnique.
Pour le lot no2 : qualification 0804 - étude de la pollution des nappes et des sols ; l'attestation de formation à la prévention des risques liés à une exposition à l'amiante (Ss4), conformément aux obligations en vigueur en lien avec les prélèvements et analyses des échantillons des produits et matériaux ; l'attestation de formation relative au repérage de l'amiante environnemental dans les sols et roches en place. Il sera également uniquement souhaité la Certification LNE Sites et Sols Pollués
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 2112-2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'action sociale.
L'entreprise titulaire devra réaliser une action sociale qui permette la mobilisation vers l'emploi de personnes en parcours d'insertion professionnelle rencontrant des difficultés particulières. L'Entreprise attributaire aura pour obligation de mettre en place au minimum une des actions proposées ci-dessous, pendant la première année contractuelle de l'accord cadre et uniquement pour ce qui concerne le lot no1
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-16
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039, 06050, Nice Cedex 1
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 223-642584 (2022-11-15)
Informations complémentaires (2022-12-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 223-642584
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-12-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-16 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Ancienne valeur
Texte:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - une liste des principales livraisons...”
Texte
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, des éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte ;
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre concerné ;
- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres :
Pour le lot no1 :qualification 1001 : Etude de projets courants en géotechnique ; qualification 1002 : Etude de projets complexes en géotechnique.
Pour le lot no2 : qualification 0804 - étude de la pollution des nappes et des sols ; l'attestation de formation à la prévention des risques liés à une exposition à l'amiante (Ss4), conformément aux obligations en vigueur en lien avec les prélèvements et analyses des échantillons des produits et matériaux ; l'attestation de formation relative au repérage de l'amiante environnemental dans les sols et roches en place. Il sera également uniquement souhaité la Certification LNE Sites et Sols Pollués
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - une liste des principales livraisons...”
Texte
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, des éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte ;
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre concerné ;
- l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre concerné.
S'agissant du lot no2, l'équipe devra disposer des compétences de même nature que celle de l'accord-cadre concerné, notamment : géologie, minéralogie, pétrographie, processus hydrothermaux... L'Acheteur accepte tout moyen de preuve, y compris les CV détaillés ;
- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres :
Pour le lot no1 :qualification 1001 : Etude de projets courants en géotechnique ; qualification 1002 : Etude de projets complexes en géotechnique.
Pour le lot no2 : qualification 0804 - étude de la pollution des nappes et des sols ; l'attestation de formation à la prévention des risques liés à une exposition à l'amiante (sous-section 4) ; il sera également uniquement souhaité la Certification LNE Sites et Sols Pollués; la formation relative au repérage de l'amiante environnemental dans les sols et roches en place n'est pas encore dispensée ainsi, les candidats démontreront par tous moyens que les géologues opérateurs de repérage justifient d'une bonne connaissance des roches et des sols et des processus géologiques permettant la formation d'amiante environnemental, ainsi que de l'expérience de terrain et de la rigueur et ce conformément à la norme NF P94-001. Lorsque cette formation sera dispensée, en cours d'exécution du contrat, le futur titulaire produira l'attestation de formation dès obtention
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-12-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-17 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 246-710767 (2022-12-16)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 050 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: études géotechniques
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations objet du présent accord-cadre seront à réaliser sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (06)”
Description du marché:
“le maître d'ouvrage, pour mener à bien ses opérations d'aménagement, a besoin de lancer des études de reconnaissance géotechnique, et de caractérisation...”
Description du marché
le maître d'ouvrage, pour mener à bien ses opérations d'aménagement, a besoin de lancer des études de reconnaissance géotechnique, et de caractérisation environnementale des sols. Le présent lot porte sur la réalisation d'études géotechniques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les accords-cadres sont reconductibles.
Ils ne font pas l'objet d'un découpage en tranches” Description
Informations complémentaires:
“les accords-cadres sont reconductibles.
Ils ne font pas l'objet d'un découpage en tranches”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-642584
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: études géotechniques
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: abo-erg geotechnique sas
Adresse postale: 62 avenue Valéry Giscard d'estaing
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493729000📞
Courrier électronique: nice@erg-sa.fr📧
Fax: +33 493729010 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.abo-erg.fr/fr/abo-group🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: dgeotec sasu
Adresse postale: 7 Avenue Pierre de Coubertin
Courrier électronique: contact@dgeotec.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“caractérisation des sites et sols : études de pollution, repérage amiante environnemental, investigations pédologiques” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“le montant indiqué à la rubrique Ii.1.7) correspond à la valeur totale maximale des deux lots pour la durée totale. Le lot no2 dont le montant maximum était...”
le montant indiqué à la rubrique Ii.1.7) correspond à la valeur totale maximale des deux lots pour la durée totale. Le lot no2 dont le montant maximum était de 350 000 euros HT a toutefois été déclaré sans suite. Le montant maximum du lot no1 est de 700 000 euros (H.T.).
La date mentionnée à la rubrique V.2.1) est la date de notification du lot no1.
Le montant mentionné à la rubrique V.2.4) est le montant maximum de l'accord-cadre correspondant au lot no1
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“après la conclusion du contrat, il est possible d'exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
après la conclusion du contrat, il est possible d'exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses , dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat en date du 4 avril 2014, "Département du Tarn-Et-Garonne, no358994
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 134-424825 (2023-07-11)