dans le cadre des études préalables au projet de boulevard urbain dans le vallon de l'échapre, le Département souhaite un accompagnement pour mener une réflexion sur l'incidence acoustique, en périodes diurne et nocturne, de cet aménagement sur les habitations riveraines, ainsi que sur les voiries adjacentes (phénomène de report de trafic).La date prévisionnelle de début des prestations est début octobre 2022.Marché à tranches constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. Ce marché est également exécuté par phase.Tranche Ferme : Diagnostic de l'existant et étude d'incidence de l'aménagement.Phase 1 : réalisation des mesures acoustiquesphase 2 : réalisation de l'étude d'incidence par modélisation simplifiéetranche Optionnelle : réalisation des mesures acoustiques après mise en service de l'aménagement.Phase 3 : réalisation des mesures acoustiques après mise en service de l'aménagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“étude acoustique dans le cadre du projet de boulevard urbain dans le vallon de l'échapre - communes de Firminy et du Chambon-Feugerolles
22fs-Dajcp-1945-J”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“dans le cadre des études préalables au projet de boulevard urbain dans le vallon de l'échapre, le Département souhaite un accompagnement pour mener une...”
Brève description
dans le cadre des études préalables au projet de boulevard urbain dans le vallon de l'échapre, le Département souhaite un accompagnement pour mener une réflexion sur l'incidence acoustique, en périodes diurne et nocturne, de cet aménagement sur les habitations riveraines, ainsi que sur les voiries adjacentes (phénomène de report de trafic).La date prévisionnelle de début des prestations est début octobre 2022.Marché à tranches constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. Ce marché est également exécuté par phase.Tranche Ferme : Diagnostic de l'existant et étude d'incidence de l'aménagement.Phase 1 : réalisation des mesures acoustiquesphase 2 : réalisation de l'étude d'incidence par modélisation simplifiéetranche Optionnelle : réalisation des mesures acoustiques après mise en service de l'aménagement.Phase 3 : réalisation des mesures acoustiques après mise en service de l'aménagement
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“dans le cadre des études préalables au projet de boulevard urbain dans le vallon de l'échapre, le Département souhaite un accompagnement pour mener une...”
Description du marché
dans le cadre des études préalables au projet de boulevard urbain dans le vallon de l'échapre, le Département souhaite un accompagnement pour mener une réflexion sur l'incidence acoustique, en périodes diurne et nocturne, de cet aménagement sur les habitations riveraines, ainsi que sur les voiries adjacentes (phénomène de report de trafic).La date prévisionnelle de début des prestations est début octobre 2022.Marché à tranches constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. Ce marché est également exécuté par phase.Tranche Ferme : Diagnostic de l'existant et étude d'incidence de l'aménagement.Phase 1 : réalisation des mesures acoustiquesphase 2 : réalisation de l'étude d'incidence par modélisation simplifiéetranche Optionnelle : réalisation des mesures acoustiques après mise en service de l'aménagement.Phase 3 : réalisation des mesures acoustiques après mise en service de l'aménagement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- identification du candidat.- déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- délai global de paiement : 30 joursles prestations incluses dans chaque phase ne feront l'objet d'un paiement partiel définitif qu'après achèvement total...”
Conditions d'exécution du contrat
- délai global de paiement : 30 joursles prestations incluses dans chaque phase ne feront l'objet d'un paiement partiel définitif qu'après achèvement total de chaque élément et approbation expresse par le Département.- avance : sans objet- cautionnement et garanties exigés : sans objetmarché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-05
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.Renseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au 08 92 14 00 04 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.comle délai d'exécution cumulé des 3 phases, hors délai de validation, est de 6 mois (hors période de validation et de travaux).Toutefois, le candidat peut proposer des délais par phase différents, sous réserve de fournir un argumentaire justifiant cette proposition dans le mémoire technique de son offre.Une fois acceptés, ces délais deviennent contractuels et le candidat est considéré engagé sur chaque délai qu'il aura proposé pour les phases de la tranche ferme et pour la phase de la tranche optionnelle.La notification du marché vaut déclenchement de la phase 1 de la tranche ferme.Les phases suivantes sont déclenchées par un ordre de service.Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 36 mois maximum à compter de la réception de la phase 2 de la tranche ferme.Tranche FermePhase 1 : durée minimum 1 mois et maximum 2 moisphase 2 : durée minimum 0,5 mois et maximum 2 moistranche OptionnellePhase 3 : durée minimum 0,5 mois et maximum 2 mois.L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2022/S 126-358974 (2022-06-29)
Avis d'attribution de marché (2022-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 902 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 126-358974
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0755
Date de conclusion du contrat: 2022-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: arcadis Esg
Adresse postale: 9 Av Reaumur
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 902 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 200 💰
“coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne, auprès de l'instance suivante :Tribunal administratif184 rue Duguesclin69433 Lyon Cedex 03tél: 04 78 14 10 10fax: 04 78 14 10 65mail : greffe.ta-lyon@juradm.frweb : http://lyon.tribunal-administratif.fr
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Source: OJS 2022/S 206-588444 (2022-10-20)