Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lbs 202162a1232 - Missions d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour les collèges et bâtiments du Département du Pas-De-Calais - 4 lots”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“missions d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour les collèges et bâtiments du Département du Pas-De-Calais” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de l'arrageois, du Montreuillois-Ternois et du Boulonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“missions d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour les collèges et bâtiments du Département du Pas-De-Calais” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction,...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction,...”
Description des options
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre exécuté par émission bons de commande sans mini/avec montant maxi HT annuel de 300000,00 euro (H.T.). (titre indicatif et non...”
Informations complémentaires
accord cadre exécuté par émission bons de commande sans mini/avec montant maxi HT annuel de 300000,00 euro (H.T.). (titre indicatif et non contractuel)consommations antérieures en euro ht (ancien marché avec 5 lots- 4 périodes de mai à mai depuis 2018) Lot1=195700/106707,5/46650/7592;Lot2=81761/29840/29000/0,00euro;Lot3=178440/41805/77700/17816/Lot4=46436/27900/34200/35250,60euro;Lot5=27983/35750/23680/6890
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de Lens-Hénin et Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction,...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date effective du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction,...”
Description des options
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date effective du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 300 000,00...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 300 000,00 euro (H.T.). (voir document Règlement de consultation )Consommations antérieures non contractuelles résumées dans la description du lot 1 de cet avis
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de l'artois et du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction,...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 3000 000,00...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 3000 000,00 euro (H.T.). (voir document Règlement de Consultation) Consommations antérieures non contractuelles résumées dans la description du lot 1 de cet avis
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ensemble du patrimoine bâti ( zone géographique de l'arrageois, Montreuillois-Ternois, Boulonnais, Lens-Hénin et Audomarois, Artois et Calaisis) :...”
Titre
ensemble du patrimoine bâti ( zone géographique de l'arrageois, Montreuillois-Ternois, Boulonnais, Lens-Hénin et Audomarois, Artois et Calaisis) : optimisation énergétique
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Durée de l'accord: 180
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction,...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans,
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction,...”
Description des options
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans,
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 200 000,00...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 200 000,00 euro (H.T.). (voir document Règlement de Consultation) Consommations antérieures non contractuelles résumées dans la description du lot 1 de cet avis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“lettre de candidature (Dc1) : version en vigueur
Déclaration du candidat (Dc2) : version en vigueur” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique, et notamment le curriculum-vitae des personnes désignées comme responsables de...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique, et notamment le curriculum-vitae des personnes désignées comme responsables de l'étude (chefs de projets programmiste et économiste de la construction), les éventuels remplaçants, ainsi que les CV des spécialistes.
Le pouvoir adjudicateur attire l'attention sur l'importance de la qualification, des compétences minimums obligatoires à la réalisation de la mission : chefs de projets programmistes et économiste de la construction (pour lots 1 à 3).
Déclaration du chiffre d'affaires concernant uniquement les prestations intellectuelles liées à l'assistance à Maîtrise d'ouvrage, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, et notamment des principaux services de nature comparable à la mission effectuée indiquant le montant de la mission, la désignation de l'opération avec indication des coûts d'opérations hors taxes, la date de réalisation et le Maître d'ouvrage, l'étendue des missions normalisées confiées dans le domaine comparable à l'objet du marché : mission AMO dans le cadre d'opérations réalisées en enseignement secondaire (y compris en demi-pension et salle de sport), avec indication du contexte de l'opération (opérations phasées et/ou en site occupé) et en matière de bâtiments tertiaires. Références prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-14
14:00 📅
“limitation du nombre de lots : les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque...”
limitation du nombre de lots : les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot.
Néanmoins, un candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot.
dans le cas où un candidat serait classé premier pour plusieurs lots, il se verra attribuer par ordre de priorité le lot no1, ensuite le lot no2 et ainsi de suite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 023-058065 (2022-01-28)
Informations complémentaires (2022-03-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 023-058065
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-11 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-18 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-03-14 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-21 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 051-133712 (2022-03-09)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction,...”
Description des options
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans,
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 300 000,00 euro (H.T.).” Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Description
Informations complémentaires:
“l'accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 300 000,00 euro (H.T.).”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 300 000,00 euro (H.T.).”
Informations complémentaires:
“l'accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 200 000 euro (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 023-058065
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021620000123200100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire de l'arrageois, du Montreuillois-Ternois et du Boulonnais
Date de conclusion du contrat: 2022-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ascoh
Adresse postale: 70 rue de Mons
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 1 6 2 A 1 2 3 2 0 0 2 0 0
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire de Lens-Hénin et Audomarois
Date de conclusion du contrat: 2022-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: etyo real estate en groupement avec egis batiment nord est
Adresse postale: bâtiment Aréonef - roissypôle - 5 rue de Copenhague
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: egis batiment nord est
Adresse postale: 8-10 Avenue Pierre Mendes France
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 1 6 2 A 1 2 3 2 0 0 3 0 0
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire de l'artois et du Calaisis
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: mp conseil en groupement avec ALTEREA
Adresse postale: (mp conseil) B'Coworker - 23 rue de la HAYE
Nom: alterea
Adresse postale: 26 Boulevard Vincent Gâche
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44275
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“le groupement mp conseil avec ALTEREA déclare 2 Sous-Traitants : sas serue ingenierie et ig consultant”
4️⃣
Numéro de contrat: 2 0 2 1 6 2 A 1 2 3 2 0 0 4 0 0
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“ensemble du patrimoine bâti ( zone géographique de l'arrageois, Montreuillois-Ternois, Boulonnais, Lens-Hénin et Audomarois, Artois et Calaisis) :...”
Titre
ensemble du patrimoine bâti ( zone géographique de l'arrageois, Montreuillois-Ternois, Boulonnais, Lens-Hénin et Audomarois, Artois et Calaisis) : optimisation énergétique
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: enerconcept en groupement avec B.E.T 360
Adresse postale: 7 rue de Biache
Commune postale: Fampoux
Code postal: 62118
Région: Pas-de-Calais🏙️
Nom: b.e.t 360
Numéro d'enregistrement national: 10 rue de la MAIRIE
Commune postale: Beaumetz-les-Loges
Code postal: 62123
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 179-506713 (2022-09-12)