accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental

conseil Departementa des Bouches-Du R

accord cadre de Maîtrise d'?uvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-31 Avis de marché
2023-03-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 2, avenue de st JUST
Commune postale: Marseille
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.departement13.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510382&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510382&orgAcronyme=cg13 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Brève description:
“accord cadre de Maîtrise d'?uvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: secteur M1/M2/M3 : Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché: secteur M1/M2/M3 : Marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et organisation de l'équipe dédiée au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en oeuvre
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“secteur H1/H2/H3/H4 : Hors Marseille (Arles / Istres / Aix-En-Provence / Aubagne)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“secteur H1/H2/H3/H4 : Hors Marseille (Arles / Istres / Aix-En-Provence / Aubagne)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Le candidat doit indiquer...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Conditions de participation

“il est précisé qu'un niveau minimum de chiffre d'affaires est exigé. Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la nature du projet, le montant, l'année, le destinataire.Opqibi...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-12 17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-13 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance d'ouverture des plis ne sera pas publique, la date d'ouverture est prévisionnelle”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/09/2026
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre avec minimum de 25 000euro(s) HT pour chaque lot et par an et un maximumde 750 000 euro(s) HT pour chaque lot et par an est passé en...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 170-482150 (2022-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 170-482150

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du département des...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: i-lot Architecture
Adresse postale: 43, u.h. " Le Corbusier " 280, Boulevard Michelet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://ilotarchitecture.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: ad2i Ingénierie
Adresse postale: 70 rue de la Tramontane
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
URL: https://ad2i.com/ 🌏
Nom: even structures
Adresse postale: 5 rue des Petites Maulévries - bP 50714
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49007
URL: https://www.even-structures.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du département des...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: ingemetrie sas
Adresse postale: 220 boulevard de la paix
Commune postale: La Roque D'Antheron
Code postal: 13640
URL: http://www.ingemetrie.fr/ 🌏
Nom: ad'3e SAS
Adresse postale: 220 Boulevard de la Paix
URL: http://www.ad3e.fr/FR/index.html 🌏
Nom: thierry HAROUTIOUNIAN Architecte DPLG
Adresse postale: 62, rue Cavalerie
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
URL: https://www.lamaisonpassive.fr/fiche/thierry-haroutiounian-architecte-dplg/ 🌏
Nom: s.a.s. D'architecture ARCHIPHB
Adresse postale: 5, place Louis Chazette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
URL: https://www.societe.com/societe/archiphb-809254931.html 🌏
Nom: bost ingenierie
Adresse postale: 1997, Boulevard Jean Rostand ZI Molina La Chazotte
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
URL: https://www.bost-ing.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord cadre est attribué par la CAO pour une durée initiale d'un an reconductible trois fois un an. L'Accord cadre est conclu avec un montant minimum...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 056-166371 (2023-03-15)