accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental
accord cadre de Maîtrise d'?uvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil...”
Titre
accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental
2022-0350
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Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“accord cadre de Maîtrise d'?uvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur M1/M2/M3 : Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: secteur M1/M2/M3 : Marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et organisation de l'équipe dédiée au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en oeuvre
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à...”
Description des renouvellements
le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de Reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur H1/H2/H3/H4 : Hors Marseille (Arles / Istres / Aix-En-Provence / Aubagne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“secteur H1/H2/H3/H4 : Hors Marseille (Arles / Istres / Aix-En-Provence / Aubagne)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Le candidat doit indiquer...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Conditions de participation
“il est précisé qu'un niveau minimum de chiffre d'affaires est exigé. Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices...”
il est précisé qu'un niveau minimum de chiffre d'affaires est exigé. Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices disponibles et doit être supérieur à 380 000 euro(s) ht / 456 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la nature du projet, le montant, l'année, le destinataire.Opqibi...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la nature du projet, le montant, l'année, le destinataire.Opqibi 2202 : Maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisationopqibi 1901 : Ingénierie d'ouvrages de bâtiment courants
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-12
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-13
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la séance d'ouverture des plis ne sera pas publique, la date d'ouverture est prévisionnelle”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/09/2026
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre avec minimum de 25 000euro(s) HT pour chaque lot et par an et un maximumde 750 000 euro(s) HT pour chaque lot et par an est passé en...”
l'Accord-Cadre avec minimum de 25 000euro(s) HT pour chaque lot et par an et un maximumde 750 000 euro(s) HT pour chaque lot et par an est passé en application des articles L2125-11°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. IlDonnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant estimatif indiqué comprend lesreconductions. Le montant estimatif par lot et par an s'élève à 250 000euro(s)ht
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 170-482150 (2022-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 170-482150
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du département des...”
Titre
accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du département des Bouches-Du-Rhône LOT 1
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Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: i-lot Architecture
Adresse postale: 43, u.h. " Le Corbusier " 280, Boulevard Michelet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://ilotarchitecture.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: ad2i Ingénierie
Adresse postale: 70 rue de la Tramontane
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
URL: https://ad2i.com/🌏
Nom: even structures
Adresse postale: 5 rue des Petites Maulévries - bP 50714
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49007
URL: https://www.even-structures.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du département des...”
Titre
accord cadre de Maîtrise d'oeuvre (Moe) pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du département des Bouches-Du-Rhône LOT 2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: ingemetrie sas
Adresse postale: 220 boulevard de la paix
Commune postale: La Roque D'Antheron
Code postal: 13640
URL: http://www.ingemetrie.fr/🌏
Nom: ad'3e SAS
Adresse postale: 220 Boulevard de la Paix
URL: http://www.ad3e.fr/FR/index.html🌏
Nom: thierry HAROUTIOUNIAN Architecte DPLG
Adresse postale: 62, rue Cavalerie
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
URL: https://www.lamaisonpassive.fr/fiche/thierry-haroutiounian-architecte-dplg/🌏
Nom: s.a.s. D'architecture ARCHIPHB
Adresse postale: 5, place Louis Chazette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
URL: https://www.societe.com/societe/archiphb-809254931.html🌏
Nom: bost ingenierie
Adresse postale: 1997, Boulevard Jean Rostand ZI Molina La Chazotte
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
URL: https://www.bost-ing.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
“l'Accord cadre est attribué par la CAO pour une durée initiale d'un an reconductible trois fois un an. L'Accord cadre est conclu avec un montant minimum...”
l'Accord cadre est attribué par la CAO pour une durée initiale d'un an reconductible trois fois un an. L'Accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 25 000euro(s)ht et un montant maximum annuel de 750 000euro(s)ht.La valeur totale HT du marché correspond au montant maximum sur 4 ans.Le pouvoir adjudicateur a signé l'acte d'engagement le 06/03/2023. Le marché a été notifié le 10/03/2023. Budget de fonctionnement. Le contrat peut être consulté au conseil départemental des Bouches du-rhône du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
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Source: OJS 2023/S 056-166371 (2023-03-15)