ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE : MISSIONS DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE COLLECTIFS ET AU LOGEMENT
SA Auvergne Habitat
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE :MISSIONS DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE COLLECTIFS ET AU LOGEMENT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-27 | Avis de marché |
| 2022-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évaluation des performances
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évaluation des performances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa auvergne habitat
Adresse postale: 7 rue Thimonnier - ZI Le Brézet
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: smp@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: +4 73145656 📞
Fax: +4 73145679 📠
URL des documents: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date limite de soumission: 2022-08-04 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-354491
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Point de contact: Vincent PAULET ou Kévin AGRAFEIL
Adresse du profil d'acheteur: www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal
Commune postale: clermont-ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Chaumeil
Commune postale: clermont-Ferrand
Adresse Internet: http://chaumeil-marchespublics.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 125-354491 (2022-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évaluation des performances
Brève description:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE :MISSIONS DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE COLLECTIFS ET AU LOGEMENT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évaluation des performances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sa auvergne habitat
Adresse postale: 7 rue Thimonnier - ZI Le Brézet
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: smp@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: +4 73145656 📞
Fax: +4 73145679 📠
URL des documents: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-27 📅
Date limite de soumission: 2022-08-04 📅
Date de publication: 2022-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 125-354491
Numéro JO-S: 125
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE : MISSIONS DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE COLLECTIFS ET AU LOGEMENT
Durée de l'accord: 48 mois Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Point de contact: Vincent PAULET ou Kévin AGRAFEIL
Adresse du profil d'acheteur: www.chaumeil-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal
Commune postale: clermont-ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :
- Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
Afficher plus
- Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
Nom: Chaumeil
Commune postale: clermont-Ferrand
Adresse Internet: http://chaumeil-marchespublics.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 125-354491 (2022-06-27)
Avis d'attribution de marché (2022-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-496142
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-354491
Numéro JO-S: 175
Attribution du marché
Nom: Ac environnement
Commune postale: riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Auvergne 🏙️
Nom: Socotec
Commune postale: Avesnes les bapaume
Code postal: 62450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 175-496142 (2022-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-496142
Se réfère à l'avis: 2022/S 125-354491
Numéro JO-S: 175
Attribution du marché
Nom: Ac environnement
Commune postale: riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Auvergne 🏙️
Nom: Socotec
Commune postale: Avesnes les bapaume
Code postal: 62450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 175-496142 (2022-09-07)
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