Transports d'œuvres aller et retour, manutention, conditionnement, déballage, installation, stockage et décrochage des expositions pour le compte du Pôle Courbet

Département du Doubs

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. La présente procédure porte sur l'accord-cadre et le marché subséquent nº 1 relatif à l'exposition «Un atelier à soi». La valeur estimée pour la période initiale est de 350 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-22 Avis de marché
2021-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Doubs
Numéro d'enregistrement national: 22250001900013
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'Eau
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381258125 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 381258101 📠
Région: Doubs 🏙️
URL: https://www.doubs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports d'œuvres aller et retour, manutention, conditionnement, déballage, installation, stockage et décrochage des expositions pour le compte du Pôle...”    Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit trois fois maximum tacitement par période d'un an.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. La forme du prix est...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-26 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-27 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 143-380643 (2021-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-10-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement du doubs
Adresse postale: hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Commune postale: Besancon Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports d'oeuvres aller et retour, manutention, conditionnement, déballage, installation, stockage et décrochage des expositions pour le compte du Pôle...”    Afficher plus
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 143-380643

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sendsio
Adresse postale: 15 Rue Des Orfreves
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: bovis Transports
Adresse postale: 1 Bis Rue Edouard Aubert
Commune postale: Fleury Mérogis
Code postal: 91700
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: lp Art Sa
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: axal-Artrans
Adresse postale: 7 rue du canal
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68126
Région: Haut-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants indiqués sont purement indicatifs, l'avis d'attribution portant sur un accord-cadre à marchés subséquents, il n'est pas possible d'anticiper...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 211-554829 (2021-10-25)