Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.
Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave...”
Titre
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans
2021desc0002/Jo
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave...”
Brève description
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.
Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave...”
Description du marché
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage, déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au Musée Gustave Courbet d'Ornans.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches.
Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Deux tranche(s) optionnelle(s) portant sur des œuvres dépendant de l'accord du prêteur:
— TO001: la tranche optionnelle 1 «Les Demoiselles des bords de la...”
Description des options
Deux tranche(s) optionnelle(s) portant sur des œuvres dépendant de l'accord du prêteur:
— TO001: la tranche optionnelle 1 «Les Demoiselles des bords de la Seine», Courbet, conservée au Petit-Palais, Paris)/délai: sept mois;
— TO002: la tranche optionnelle 2 «Les Demoiselles des bords de la Seine d'après Courbet», Picasso, conservée au Kunstmuseum, Bâle, Suisse/délai: sept mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— agrément de commissionnaire en douane permettant d'effectuer en propre toutes les déclarations en douane;
— agrément IATA;
— attestation d'inscription au «registre des transporteurs», titulaire de la «capacité de transport».
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le candidat doit être inscrit au «registre des transporteurs», titulaire de la «capacité de transport».” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 50,0...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 50,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-16
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2021desc0002.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 033-082539 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au musée Gustave...”
Titre
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au musée Gustave Courbet d'Ornans
2021desc0002/Jo
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Brève description:
“Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au musée Gustave...”
Brève description
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au musée Gustave Courbet d'Ornans. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches. Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II. Délai de la tranche ferme [voir rubrique II.2.7)]. Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 103 899 💰
Description
Description du marché:
“Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au musée Gustave...”
Description du marché
Transport d'œuvres d'art aller et retour, emballage déballage, installation et décrochage de l'exposition Courbet/Picasso. Révolutions au musée Gustave Courbet d'Ornans. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en trois tranches. Tranche ferme: la tranche ferme comprend les œuvres listées en annexes I et II. Délai de la tranche ferme [voir rubrique II.2.7)]. Une prestation supplémentaire obligatoire est prévue dans le DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Deux tranches optionnelles portant sur des œuvres dépendant de l'accord du prêteur:
— To001: la tranche optionnelle 1 «Les Demoiselles des bords de la...”
Description des options
Deux tranches optionnelles portant sur des œuvres dépendant de l'accord du prêteur:
— To001: la tranche optionnelle 1 «Les Demoiselles des bords de la Seine», Courbet, conservée au Petit-Palais, Paris)/délai: sept mois;
— To002: la tranche optionnelle 2 «Les Demoiselles des bords de la Seine d'après Courbet», Picasso, conservée au Kunstmuseum, Bâle, Suisse/délai: sept mois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 033-082539
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: LP Art SA
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 899 💰
Source: OJS 2021/S 081-209146 (2021-04-22)