Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'art du réseau routier départemental de l'Isère et de ses dépendances — lot nº 1: secteur Nord Isère — lot nº 2: secteur Sud Isère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est avec un minimum et sans maximum:
— lot 1 Nord Isère: min. 415 000 EUR HT/an;
— lot 2 Sud Isère: min. 415 000 EUR HT/an.
Montant identique pour chaque reconduction le montant estimé de 8 000 000 EUR HT est sur quatre ans pour l'ensemble des lots soit 1 000 000 EUR HT/an pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'art du réseau routier départemental de l'Isère et de ses dépendances — lot nº 1: secteur Nord Isère — lot...”
Titre
Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'art du réseau routier départemental de l'Isère et de ses dépendances — lot nº 1: secteur Nord Isère — lot nº 2: secteur Sud Isère
F21dm-Am001
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Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est avec un minimum et...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est avec un minimum et sans maximum:
— lot 1 Nord Isère: min. 415 000 EUR HT/an;
— lot 2 Sud Isère: min. 415 000 EUR HT/an.
Montant identique pour chaque reconduction le montant estimé de 8 000 000 EUR HT est sur quatre ans pour l'ensemble des lots soit 1 000 000 EUR HT/an pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Inspections détaillées — Nord Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère, 38000 Grenoble.
Description du marché:
“Territoires Haut-Rhône Dauphinois (THR), Porte des Alpes (TPA), Vals du Dauphiné (TVD), Isère Rhodanienne (TIR), Bièvre-Valloire (TBV),...”
Description du marché
Territoires Haut-Rhône Dauphinois (THR), Porte des Alpes (TPA), Vals du Dauphiné (TVD), Isère Rhodanienne (TIR), Bièvre-Valloire (TBV), Voironnais-Chartreuse (TVC), Sud-Grésivaudan (TSG) et Vercors (TVE).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: adéquation des moyens humains mis en œuvre 30 % — pertinence rapport inspection détaillé pont courant en maçonnerie de pierres jointoyées...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: adéquation des moyens humains mis en œuvre 30 % — pertinence rapport inspection détaillé pont courant en maçonnerie de pierres jointoyées 18 % — pertinence rapport inspection détaillé Prad 12 %
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Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Inspections détaillées — Sud Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Territoires du Grésivaudan (TGR), Trièves (TTR), Matheysine (TMA), Oisans (TOI).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 133-354183 (2021-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de l isere
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'art du réseau routier départemental de l'isère et de ses dépendances.Lot no 1: secteur Nord IsèreLot no 2...”
Titre
réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages d'art du réseau routier départemental de l'isère et de ses dépendances.Lot no 1: secteur Nord IsèreLot no 2 :secteur Sud Isère
F21dm-Am001
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Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord cadre est avec un minimum et sans...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord cadre est avec un minimum et sans maximumlot 1 Nord Isère : min : 415 000 euro(s) Ht/AnLot 2 Sud Isère : min : 415 000 euro(s) Ht/AnMontant identique pour chaque reconductionle montant estimé de 8 M euro(s) Ht est sur 4 ans pour l'ensemble des lots soit 1 M euro(s) Ht/An pour chaque lot
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: inspections détaillées - nord Isère
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 Grenoble
Description du marché:
“territoires Haut Rhône Dauphinois (Thr), Porte des Alpes (Tpa), Vals du Dauphiné (Tvd), Isère Rhodanienne (Tir), Bièvre-Valloire (Tbv),...”
Description du marché
territoires Haut Rhône Dauphinois (Thr), Porte des Alpes (Tpa), Vals du Dauphiné (Tvd), Isère Rhodanienne (Tir), Bièvre-Valloire (Tbv), Voironnais-Chartreuse (Tvc), Sud-Grésivaudan (Tsg) et Vercors (Tve)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: adéquat° des moyens humains mis en oeuvre 30% Pertinence rapport inspect°détaillé pont courant en maçonnerie de pierres jointoyées 18%...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: adéquat° des moyens humains mis en oeuvre 30% Pertinence rapport inspect°détaillé pont courant en maçonnerie de pierres jointoyées 18% Pertinence rapport inspect°détaillé Prad 12%
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: inspections détaillées - sud Isère
Description
Description du marché: territoires du Grésivaudan (Tgr)Trièves (Ttr)Matheysine (Tma)Oisans (Toi)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 133-354183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021229
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: inspections détaillées - nord Isère
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: batiment Ouvrage D'Art Services
Adresse postale: 1
Commune postale: Heyrieux
Code postal: 38540
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 830 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20210229
Nom et adresse du contractant
Nom: pmm
Adresse postale: 6 Rue Macedonio Melloni
Commune postale: Dole
Code postal: 39100
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 830 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021250
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: inspections détaillées - sud Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 830 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210250
Nom et adresse du contractant
Nom: quadric
Adresse postale: 14 Porte du Grand Lyon
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 830 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2022/S 015-035433 (2022-01-18)