RCEA — RN 70 — aménagement de la RCEA, sections «Blanzy — Génelard» — mission de coordination environnementale
DREAL BFC/SG/DAJCP
Assistance au maître d'ouvrage pour une mission de coordination environnementale pour la prise en compte de l'environnement dans la réalisation de l'aménagement à 2 × 2 voies de la RCEA. La section ici visée est le tronçon Blanzy Génelard sur la RN 70.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-15 | Avis de marché |
| 2021-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: drealBFC-21-RN70-MOGE-ce
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal bfc/sg/dajcp
Adresse postale: 17e rue Alain Savary — CS 31269
Code postal: 25005
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfap.drealbfc@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=708342&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137753
Numéro JO-S: 55
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 055-137753 (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: drealBFC-21-RN70-MOGE-ce
Brève description:
Assistance au maître d'ouvrage pour une mission de coordination environnementale pour la prise en compte de l'environnement dans la réalisation de l'aménagement à 2 × 2 voies de la RCEA. La section ici visée est le tronçon Blanzy Génelard sur la RN 70.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal bfc/sg/dajcp
Adresse postale: 17e rue Alain Savary — CS 31269
Code postal: 25005
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfap.drealbfc@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=708342&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137753
Numéro JO-S: 55
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 055-137753 (2021-03-15)
Avis d'attribution de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 210 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 voie Gisèle-Halimi, BP 31269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380977
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-137753
Numéro JO-S: 143
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Proposition financière
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Organisation de la mission
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Temps passé présence et adéquation
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: Société d'études et de Gestion de l'environnement et de déchets (SEGED)
Numéro d'enregistrement national: 43454681800049
Adresse postale: Lot no 21, ZA de la Laouve
Commune postale: Sainte-Baume
Code postal: 83470
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 210 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 143-380977 (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance au maître d'ouvrage pour une mission de coordination environnementale pour la prise en compte de l'environnement dans la réalisation de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RCEA. La section ici visée est le tronçon Blanzy-Génelard sur la RN70.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 voie Gisèle-Halimi, BP 31269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380977
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-137753
Numéro JO-S: 143
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Proposition financière
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Organisation de la mission
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Temps passé présence et adéquation
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: Société d'études et de Gestion de l'environnement et de déchets (SEGED)
Numéro d'enregistrement national: 43454681800049
Adresse postale: Lot no 21, ZA de la Laouve
Commune postale: Sainte-Baume
Code postal: 83470
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 210 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 143-380977 (2021-07-22)
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