Prestations d'expertises techniques, d'études et de conseils opérationnels sur l'exploitation ferroviaire en Île-de-France (trois lots)

Île-de-France Mobilités

La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'expertises techniques, d'analyses particulières et de conseils opérationnels concernant les volets exploitation, maintenance et système de transport ferroviaires (ferroviaire lourd et métro).
Cette consultation est allotie (trois lots). Chaque lot est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire passé pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Île-de-France Mobilités

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• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-29	Avis de marché
2021-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2020-116
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'expertises techniques, d'analyses particulières et de conseils opérationnels concernant les volets exploitation, maintenance et système de transport ferroviaires (ferroviaire lourd et métro). Cette consultation est allotie (trois lots). Chaque lot est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire passé pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Île-de-France Mobilités
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: sabrina.korpal@iledefrance-mobilites.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_fn5qvx2H6k 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_fn5qvx2H6k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-055818
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 300 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation est allotie (trois lots). Chaque lot est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire passé pour une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois maximum.

Intitulé du lot: Offre transport ferroviaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations d'expertises techniques, d'analyses particulières et de conseils opérationnels concernant les volets exploitation, maintenance et système de transport ferroviaires (ferroviaire lourd et métro).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes. Reconduction anticipée possible.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 300 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Exploitation et suivi des contrats et des indicateurs avec les opérateurs
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 350 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Infrastructures et travaux
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et pour un montant maximal annuel de 100 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le soumissionnaire peut choisir de présenter sa candidature sous la forme du Document unique de marché européen (DUME) en remplissant les différentes parties de ce dernier, soit en fournissant les formulaires DC1 et DC2.

Pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement. Lorsque le soumissionnaire est en redressement judiciaire, le soumissionnaire produit la copie du ou des jugements prononcés. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des trois (03) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les éléments ci-avant, il est demandé de communiquer les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (03) dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sabrina Korpal — FAC — département «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_fn5qvx2H6k 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est financé par le budget courant d'Île-de-France Mobilités. Le paiement d'une avance est prévue (cf. CCAP). Le paiement des acomptes est effectué dans les conditions prévues par le CCAP. Les règlements sont effectués par l'agent comptable d'Île-de-France Mobilités. Le délai global de paiement est de 30 jours, tel que prévu au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, à compter de la date de réception de la demande de paiement établie et transmise conformément aux dispositions contractuelles. Le présent marché peut faire l'objet d'une cession ou d'un nantissement de créances.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 023-055818 (2021-01-29)

Avis d'attribution de marché (2021-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations d'expertises techniques, d'analyses particulières et de conseils opérationnels concernant les volets exploitation, maintenance et système de transport ferroviaires (Ferroviaire lourd et métro)

Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ile de France Mobilités
Adresse postale: 39bis-41 rue de Châteaudun

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-09 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-413670
Se réfère à l'avis: 2021/S 023-055818
Numéro JO-S: 156

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations d'expertises techniques, d'analyses

particulières et de conseils opérationnels concernant les volets exploitation, maintenance et système de

transport ferroviaires (Ferroviaire lourd et métro)

Intitulé du lot: offre transport ferroviaire
Brève description: offre transport ferroviaire
Intitulé du lot: exploitation et suivi des contrats et des indicateurs avec les opérateurs
Brève description: exploitation et suivi des contrats et des indicateurs avec les opérateurs
Intitulé du lot: infrastructures et travaux
Brève description: infrastructures et travaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de lorganisation proposée par le candidat
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: rail concept
Commune postale: Les Angles
Pays: France 🇫🇷
Nom: setec its
Commune postale: Paris Cedex 12
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: egis rail
Commune postale: Lyon Cedex 06
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Nom: rail concept sarl
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sabrina KORPAL - FAC - Département commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, Rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 156-413670 (2021-08-09)

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