Prestation relative à la fourniture et l’installation d’une base vie (BV4) pour le projet RJH du CEA de Cadarache

CEA — Centre de Cadarache

Tel qu’indiqué aux § 1 et § 3 du cahier des charges, le phasage des prestations fermes se décompose comme suit:
— études d’exécution et préfabrication (§ 3.1 et § 12.1 du cahier des charges);
— réalisation du bâtiment base de vie (BV4) (3.2 du cahier des charges) ce qui comprend les fondations, les soubassements, les travaux divers d’aménagement, l’approvisionnement et le montage sur site du bâtiment (§ 12.3, § 12.4 et § 12.5 du cahier des charges). À ce titre, ce poste devra prendre en compte les éléments suivants:
—— définition technique des prestations génie civil, VRD (§ 3.2.1 du cahier des charges);
—— définition technique des prestations accès au bâtiment (§ 3.2.2 du cahier des charges);
—— définition technique des prestations «Modules» (§ 3.2.3 du cahier des charges);
—— prestations «Courants forts» (§ 3.2.4 du cahier des charges);
—— prestations «Courant faibles» (§ 3.2.5 du cahier des charges);
— remise du DOE (§ 12.2 du cahier des charges).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-19 Avis de marché
2021-05-05 Informations complémentaires
2021-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: B21-02202-CDA
Brève description:
Tel qu’indiqué aux § 1 et § 3 du cahier des charges, le phasage des prestations fermes se décompose comme suit: — études d’exécution et préfabrication (§ 3.1 et § 12.1 du cahier des charges); — réalisation du bâtiment base de vie (BV4) (3.2 du cahier des charges) ce qui comprend les fondations, les soubassements, les travaux divers d’aménagement, l’approvisionnement et le montage sur site du bâtiment (§ 12.3, § 12.4 et § 12.5 du cahier des charges). À ce titre, ce poste devra prendre en compte les éléments suivants: —— définition technique des prestations génie civil, VRD (§ 3.2.1 du cahier des charges); —— définition technique des prestations accès au bâtiment (§ 3.2.2 du cahier des charges); —— définition technique des prestations «Modules» (§ 3.2.3 du cahier des charges); —— prestations «Courants forts» (§ 3.2.4 du cahier des charges); —— prestations «Courant faibles» (§ 3.2.5 du cahier des charges); — remise du DOE (§ 12.2 du cahier des charges).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: Den/cad/dstg/sma/badn
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.duvnjak@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253876 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200080
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tel qu’indiqué aux § 1 et § 3 du cahier des charges, le phasage des prestations fermes se décompose comme suit:
— études d’exécution et préfabrication (§ 3.1 et § 12.1 du cahier des charges);
— réalisation du bâtiment base de vie (BV4) (3.2 du cahier des charges) ce qui comprend les fondations, les soubassements, les travaux divers d’aménagement, l’approvisionnement et le montage sur site du bâtiment (§ 12.3, § 12.4 et § 12.5 du cahier des charges). À ce titre, ce poste devra prendre en compte les éléments suivants:
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—— définition technique des prestations génie civil, VRD (§ 3.2.1 du cahier des charges);
—— définition technique des prestations accès au bâtiment (§ 3.2.2 du cahier des charges);
—— définition technique des prestations «Modules» (§ 3.2.3 du cahier des charges);
—— prestations «Courants forts» (§ 3.2.4 du cahier des charges);
—— prestations «Courant faibles» (§ 3.2.5 du cahier des charges);
— remise du DOE (§ 12.2 du cahier des charges).
Tel qu’indiqué au § 4 du cahier des charges, le titulaire s’engage à prendre en compte les contraintes listées ci-après:
— contraintes liées au site (§ 4.2.1 du cahier des charges)
— contraintes liées à l’environnement (§ 4.2.2 du cahier des charges).
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives.
Centre de Cadarache – 13108 Saint-Paul-lez-Durance Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent;
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe;
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME),en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante:
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Lieu: CEA/Cadarache, 13108 Saint-Paul-lez-Durance Cedex, bâtiment 122.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568501900405
Contact
Point de contact: Charlotte Duvnjak
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 079-200080 (2021-04-19)
Informations complémentaires (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tel qu’indiqué aux § 1 et § 3 du cahier des charges, le phasage des prestations fermes se décompose comme suit: — études d’exécution et préfabrication (§ 3.1 et § 12.1 du cahier des charges); — réalisation du bâtiment base de vie (BV4) (3.2 du cahier des charges) ce qui comprend les fondations, les soubassements, les travaux divers d’aménagement, l’approvisionnement et le montage sur site du bâtiment (§ 12.3, § 12.4 et § 12.5 du cahier des charges). À ce titre, ce poste devra prendre en compte les éléments suivants: — définition technique des prestations génie civil, VRD (§ 3.2.1 du cahier des charges); — définition technique des prestations accès au bâtiment (§ 3.2.2 du cahier des charges); — définition technique des prestations «Modules» (§ 3.2.3 du cahier des charges); — prestations «Courants forts» (§ 3.2.4 du cahier des charges); — prestations «Courant faibles» (§ 3.2.5 du cahier des charges); — remise du DOE (§ 12.2 du cahier des charges).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233038
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200080
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— réalisation du bâtiment base de vie (BV4) (3.2 du cahier des charges) ce qui comprend les fondations, les soubassements, les travaux divers d’aménagement, l’approvisionnement et le montage sur site du bâtiment (§ 12.3, § 12.4 et § 12.5 du cahier des charges).
Afficher plus
À ce titre, ce poste devra prendre en compte les éléments suivants:
— définition technique des prestations génie civil, VRD (§ 3.2.1 du cahier des charges);
— définition technique des prestations accès au bâtiment (§ 3.2.2 du cahier des charges);
— définition technique des prestations «Modules» (§ 3.2.3 du cahier des charges);
— prestations «Courants forts» (§ 3.2.4 du cahier des charges);
— prestations «Courant faibles» (§ 3.2.5 du cahier des charges);
Source: OJS 2021/S 090-233038 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tel qu’indiqué aux §1 et §3 du Cahier des Charges, le phasage des prestations fermes se décompose comme suit : - Etudes d’exécution et préfabrication (§3.1 et §12.1 du Cahier des Charges) - Réalisation du bâtiment base de vie (BV4) (3.2 du Cahier des Charges) ce qui comprend les fondations, les soubassements, les travaux divers d’aménagement, l’approvisionnement et le montage sur site du bâtiment (§12.3, §12.4 et §12.5 du Cahier des Charges). A ce titre, ce poste devra prendre en compte les éléments suivants : o Définition Technique des prestations Génie Civil, VRD (§3.2.1 du Cahier des Charges) o Définition Technique des prestations Accès au bâtiment (§3.2.2 du Cahier des Charges) o Définition Technique des prestations « Modules » (§3.2.3 du Cahier des Charges) o Prestations « Courants forts » (§3.2.4 du Cahier des Charges) o Prestations courant faibles » (§3.2.5 du Cahier des Charges) - Remise du DOE (§12.2 du Cahier des Charges)
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Valeur totale du marché: 628 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Cadarache
Contact
Courrier électronique: samantha.rimi@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0442252972 📞
Fax: +33 0442252377 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 173-451302
Numéro JO-S: 173

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tel qu’indiqué aux §1 et §3 du Cahier des Charges, le phasage des prestations fermes se décompose comme suit :
- Etudes d’exécution et préfabrication (§3.1 et §12.1 du Cahier des Charges)
- Réalisation du bâtiment base de vie (BV4) (3.2 du Cahier des Charges) ce qui comprend les fondations, les soubassements, les travaux divers d’aménagement, l’approvisionnement et le montage sur site du bâtiment (§12.3, §12.4 et §12.5 du Cahier des Charges). A ce titre, ce poste devra prendre en compte les éléments suivants :
Afficher plus
o Définition Technique des prestations Génie Civil, VRD (§3.2.1 du Cahier des Charges)
o Définition Technique des prestations Accès au bâtiment (§3.2.2 du Cahier des Charges)
o Définition Technique des prestations « Modules » (§3.2.3 du Cahier des Charges)
o Prestations « Courants forts » (§3.2.4 du Cahier des Charges)
o Prestations courant faibles » (§3.2.5 du Cahier des Charges)
- Remise du DOE (§12.2 du Cahier des Charges)
Tel qu’indiqué au §4 du Cahier des Charges, le Titulaire s’engage à prendre en compte les contraintes listées ci-après :
- Contraintes liées au site (§4.2.1 du Cahier des Charges)
- Contraintes liées à l’environnement (§4.2.2 du Cahier des Charges)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
Centre de Cadarache – 13108 Saint Paul Lez Durance cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée et description des livrables et dispositions permettant de respecter les exigences du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place, dont le justificatif du dimensionnement des ressources, la présentation des rôles et responsabilités des intervenants, optimisation des délais et justification du respect du planning prévisionnel
Prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-23 📅
Nom: Algeco
Numéro d'enregistrement national: 685 550 659
Adresse postale: 39 Boulevard de l'Europe CS 3002 ZI Les Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13742
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +4 42462900 📞
Courrier électronique: dominique.vitale@algeco.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 628 060 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Samantha RIMI

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 173-451302 (2021-09-02)