missions de coordination de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de niveau 2, 3 et 3+

Métropole de Lyon

missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie nord de Lyon.
La coordination SPS (Sécurité Protection de la Santé) est une mission régalienne, qui s'impose au maître d'ouvrage et qu'il doit piloter, qui vise les phases projets (conception) et chantier (réalisation) des opérations de bâtiments et de travaux publics.
Elle a pour vocation de gérer sur les chantiers la co-activité des entreprises sur le plan de la sécurité (phase réalisation) et d'intégrer en amont la prise en compte de la sécurité dans la conception des ouvrages pour améliorer les conditions d'intervention ultérieures, en s'appuyant sur les neufs principes généraux de prévention.
La fonction de Coordonnateur SPS comporte 3 niveaux de compétences en matière de coordination des mesures de prévention pour les opérations de bâtiment et de génie civil. Le marché suivant cible les opérations de niveaux 2 et 3.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-02 Avis de marché
2022-04-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“DGS - Direction Ressources Urbain & Environnement / Direction Adjointe Administration & Finances – Service Marchés-Unité VVN/TSU”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“missions de coordination de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de niveau 2, 3 et 3+”
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Brève description:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie nord de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les Communes de la périphérie nord de Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communes de la Périphérie Nord de Lyon
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie nord de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono-attributaire d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum période ferme : 50 000 euros (H.T.). Montant maximum période...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur Lyon 1er, Lyon 4ème, Lyon 5ème, Lyon...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1er, 4ème, 5ème, 6ème et 9ème Arrondissements de Lyon
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur Lyon 1er, Lyon 4ème, Lyon 5ème, Lyon...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie Est de Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“communes de la périphérie Est de Lyon : Bron, Chassieu, Décines Charpieu, Jonage, Meyzieu, Saint Priest, Vaulx en Velin”
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie est de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de Villeurbanne, Lyon 3ème”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 3ème arrondissement de Lyon et Villeurbanne
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de Villeurbanne et Lyon...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie ouest de Lyon”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes de la périphérie Ouest de Lyon
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie ouest de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur Lyon 2ème, Lyon 7ème, Lyon 8ème”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2ème, 7ème et 8ème arrondissement de Lyon
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur Lyon 2ème, Lyon 7ème, Lyon 8ème. La...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les Communes de la périphérie sud de Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“communes de la périphérie Sud de Lyon : Charly, Corbas, Feyzin, Givors, Grigny, Mions, Saint Fons, Solaize, Vénissieux, Vernaison”
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'eau, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“missions de CSPS pour des opérations de bâtiment et travaux connexes tels que dépollution du sol sur le territoire de la Métropole de Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“missions de CSPS pour des opérations de bâtiment et travaux connexes tel que dépollution du sol sur le territoire de la Métropole de Lyon. La coordination...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum période ferme : 200 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 1 200...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des opérations d'aménagements d'espaces publics et travaux sur ouvrages particuliers (station épuration, ouvrages d'art) et travaux...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“mission de CSPS pour des opérations d'aménagements d'espaces et travaux sur ouvrages particuliers (station épuration, ouvrages d'art) et travaux connexes...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 750 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum période ferme : 300 000 euro (H.T.). Montant maximum période ferme : 1 750 000...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de CSPS pour des travaux de réseaux d'eau potable et travaux connexes tel que dépollution du sol sur le territoire de la Métropole de Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“mission de CSPS pour des travaux de réseaux d'eau potable et travaux connexes tel que dépollution du sol sur le territoire de la Métropole de Lyon. La...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande mono-attributaire d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum période ferme : 50 000 euros (H.T.). Montant maximum période...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une...”    Afficher plus
Conditions de participation

“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents (mission de coordination SPS de niveau 2...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les effectifs moyens annuels doivent comporter un minimum de 2 coordonnateurs. liste et description succincte des critères de sélection, indication des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental - les lots 8 et 9 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-06 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-07 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“direction Ressources / Direction Adjointe AF Service Marchés - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 151-401244 (2021-08-02)
Avis d'attribution de marché (2022-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie nord de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie nord de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation du candidat pour le déroulement de la mission
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l’offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1er, 4e, 5ème, 6ème et 9ème Arrondissements de Lyon
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur Lyon 1er, Lyon 4e, Lyon 5ème, Lyon...”    Afficher plus
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie est de...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: 3e arrondissement de Lyon et Villeurbanne
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de Villeurbanne et Lyon...”    Afficher plus
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie ouest de...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: 2e, 7ème et 8ème arrondissement de Lyon
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur Lyon 2e, Lyon 7ème, Lyon 8ème. La...”    Afficher plus
Description du marché:
“missions de CSPS pour des aménagements de voirie, d'eau, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie...”    Afficher plus
Description du marché:
“missions de CSPS pour des opérations de bâtiment et travaux connexes tel que dépollution du sol sur le territoire de la Métropole de Lyon. La coordination...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum période ferme : 200 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 1 200...”    Afficher plus
Description du marché:
“mission de CSPS pour des opérations d'aménagements d'espaces et travaux sur ouvrages particuliers (station épuration, ouvrages d'art) et travaux connexes...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum période ferme : 300 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 1 750...”    Afficher plus
Description du marché:
“mission de CSPS pour des travaux de réseaux d'eau potable et travaux connexes tel que dépollution du sol sur le territoire de la Métropole de Lyon. La...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono-attributaire d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum période ferme : 50 000 euros (H.T.). Montant maximum période...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 151-401244

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-153
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les Communes de la périphérie nord de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: becs
Adresse postale: 140 Boulevard Gallieni
Commune postale: Boulogne
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-154
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur Lyon 1er, Lyon 4e, Lyon 5ème, Lyon...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: presents
Adresse postale: 31 rue mazenod
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-155
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie Est de Lyon”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: aastus sarl (aasco Rhône-Alpes)
Adresse postale: 28 Rue d'italie
Commune postale: La Tour-du-Pin
Code postal: 38110
Région: Isère 🏙️
Nom: as courthezon (aasco Provence)
Adresse postale: 62, rue Cesaria Evora
Commune postale: Courthezon
Code postal: 84350
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022-156
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de Villeurbanne, Lyon 3e”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022-157
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les communes de la périphérie ouest de Lyon”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2022-158
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur Lyon 2e, Lyon 7ème, Lyon 8ème”
Nom et adresse du contractant
Nom: a.coord
Adresse postale: 17 Cours Suchet
Code postal: 69002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2022-159
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“mission de CSPS pour des aménagements de voirie, d'assainissement et travaux connexes tel que dépollution du sol sur les Communes de la périphérie sud de Lyon”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2022-160
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“missions de CSPS pour des opérations de bâtiment et travaux connexes tels que dépollution du sol sur le territoire de la Métropole de Lyon”
Nom et adresse du contractant
Nom: becs - attributaire no1
Nom: sp2se - attributaire no2
Adresse postale: 2 Ter rue Benoît Oriol
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Région: Loire 🏙️
Nom: bureau alpes controles - attributaire no3
Adresse postale: 17 Avenue Condorcet
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2022-161
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“mission de CSPS pour des opérations d'aménagements d'espaces publics et travaux sur ouvrages particuliers (station épuration, ouvrages d'art) et travaux...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: a.coord - attributaire no1
Nom: presents - attributaire no2
Nom: sp2se - attributaire no3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-162
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“mission de CSPS pour des travaux de réseaux d'eau potable et travaux connexes tel que dépollution du sol sur le territoire de la Métropole”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“* Modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 084-227178 (2022-04-26)