Mission de maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation de l'habitat dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier

Maisons et cités (59)

Le présent marché consiste en la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation programmée dans le cadre du dispositif de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM).
Les missions de maîtrise d'oeuvre concernent 10 opérations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-17	Avis de marché
2022-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:

Le présent marché consiste en la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation programmée dans le cadre du dispositif de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). Les missions de maîtrise d'oeuvre concernent 10 opérations.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luis.calpe@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998507 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-17 📅
Date limite de soumission: 2021-12-20 📅
Date de publication: 2021-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 226-595312
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les missions de maîtrise d'oeuvre concernent 10 opérations.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Bully-les-Mines cité Corons d'Aix - Réhabilitation de 23 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché consiste en une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation programmée et l'amélioration thermique de l'Habitat dans le cadre du dispositif de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). L'opération concernée porte sur la réhabilitation de 23 logements cité Corons d'Aix à Bully les Mines.

Valeur estimée hors TVA: 110 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 23 mois
Description des options:

Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.

La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.

Intitulé du lot: Fouquières-lès-Lens - Cité 6 - Réhabilitation de 203 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 974 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 38 mois
Description des options:

Le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle:

Tranche ferme: Réhabilitation de 112 logements (durée: 38 mois)

Tranche optionnelle n°1: Réhabilitation de 91 logements (durée: 35 mois)

Intitulé du lot: Harnes - Cité d'Orient - Réhabilitation de 100 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 37 mois
Intitulé du lot: Liévin - Cité des Bureaux Ouest - Réhabilitation de 138 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 4
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 662 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 41 mois
Intitulé du lot: Escaudain - Cité du Quart de Six Heures - Réhabilitation de 74 logements ans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent marché consiste en une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation programmée et l'amélioration thermique de l'Habitat dans le cadre du dispositif de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). L'opération concernée porte sur la réhabilitation de 74 logements cité du ¼ de six heures à Escaudain.

Valeur estimée hors TVA: 355 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Intitulé du lot: Escautpont, Bruay-sur-l'Escaut - Cités Escautpont Nouvelle et Thiers Nouvelle - Réhabilitation de 136 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent marché consiste en une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation programmée et l'amélioration thermique de l'Habitat dans le cadre du dispositif de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). L'opération concernée porte sur la réhabilitation de 136 logements à Escautpont cités Escautpont nouvelle et Thiers Ancienne.

Valeur estimée hors TVA: 652 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Montigny-en-Gohelle - Cité La Plaine - Réhabilitation de 437 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent marché consiste en une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation programmée et l'amélioration thermique de l'Habitat dans le cadre du dispositif de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). L'opération concernée porte sur la réhabilitation de 437 logements à Montigny en Gohelle cité de la Plaine.

Valeur estimée hors TVA: 2 097 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 46 mois
Description des options:

Le marché est décomposé en une tranche ferme et trois tranches optionnelles:

- Tranche ferme: Réhabilitation de 110 logements (durée: 38 mois)

- Tranche optionnelle n°1: Réhabilitation de 110 logements (durée: 38 mois)

- Tranche optionnelle n°2: Réhabilitation de 110 logements (durée: 38 mois)

- Tranche optionnelle n°3: Réhabilitation de 107 logements (durée: 37 mois)

Intitulé du lot: Evin Malmaison - Cité Cornuault - Réhabilitation de 530 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 8
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 2 544 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le marché est décomposé en une tranche ferme et quatre tranches optionnelles:

Tranche ferme: Réhabilitation de 122 logements (durée: 40 mois)

Tranche optionnelle n°1: Réhabilitation de 120 logements (durée: 39 mois)

Tranche optionnelle n°2: Réhabilitation de 120 logements (durée: 39 mois)

Tranche optionnelle n°3: Réhabilitation de 69 logements (durée: 31 mois)

Tranche optionnelle n°4: Réhabilitation de 99 logements (durée: 36 mois).

Intitulé du lot: Arras - Cité d'Arras - Réhabilitation de 51 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 9
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 244 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 28 mois
Intitulé du lot: Lens - Cités du 12 et 14 Ouest - Réhabilitation de 61 logements dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier
Numéro du lot: 10
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 457 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Bully-les-Mines

Commune de Fouquières-Lès-Lens

Commune d'Harnes

Commune de Liévin

Commune d'Escaudain

Communes d'Escautpont et Bruay-sur-l'Escaut

Commune de Montigny-en-Gohelle

Commune d'Evin Malmaison

Commune d'Arras

Commune de Lens

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Architecte inscrit à l'Ordre des Architectes (ou équivalent pour les candidats étrangers).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Une clause de réexamen est intégrée au marché, le contenu et les modalités de mise en oeuvre de celle-ci sont détaillées au CCAP. En cas d'utilisation de cette clause de réexamen par le pouvoir adjudicateur, les éléments de mission définissant la mission alternative du titulaire pouvant se substituer à la mission initiale sont les suivants: DIAG, AVP, PRO, BDC (élaboration du bon de commande), VISA, DET, AOR, Mission complémentaire DOE Numérique.

Chacun des lots comporte une clause d'insertion par l'activité économique.

Les opérations font l'objet de subventions de l'Etat et de la Région.

Les compétences exigées des candidats sont précisées à l'article 1.5 du règlement de la consultation.

Pour chacun des lots, les enveloppe financières prévisionnelles retenues par le maitre d'ouvrage et affectée aux travaux sont précisées à l'article 1.1.c du Règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-- un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de la justice administrative;

-- un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;

-- un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la date à partir de laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire
Source: OJS 2021/S 226-595312 (2021-11-17)

Avis d'attribution de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 375 379 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-210410
Se réfère à l'avis: 2021/S 226-595312
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, et pour chacune des tranches de lots décomposés en tranches, les éléments de mission définissant la mission initiale du titulaire sont les suivants: DIAG, AVP, PRO, ACT, VIS, DET, AOR, Mission complémentaire DOE Numérique. Une clause de réexamen est intégrée au marché, le contenu et les modalités de mise en oeuvre de celle-ci sont détaillées au CCAP. En cas d'utilisation de cette clause de réexamen par le pouvoir adjudicateur, les éléments de mission définissant la mission alternative du titulaire pouvant se substituer à la mission initiale sont les suivants: DIAG, AVP, PRO, BDC (élaboration du bon de commande), VISA, DET, AOR, Mission complémentaire DOE Numérique. Chacun des lots comporte une clause d'insertion par l'activité économique. Les opérations font l'objet de subventions de l'Etat et de la Région. Les compétences exigées des candidats sont précisées à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Pour chacun des lots, les enveloppe financières prévisionnelles retenues par le maitre d'ouvrage et affectée aux travaux sont précisées à l'article 1.1.c du Règlement de la consultation. Lot n°3: Le co-traitant n°4 est SARL NVW (45 rue Barthélémy Delespaul - 59000 Lille, SIRET N°52972012000037) Lot n°6: Le co-traitant n°4 est AIP URBA (24 rue de la Dhuis - 93100 Montreuil, SIRET N°50107637600067), le co-traitant n°5 est SG INGENIERIE (11 rue de Lille - 59870 Marchiennes, SIRET N°40444932400049) Lot n°7: Le co-traitant n°4 est SARL CANOPEE (31 rue de la Fonderie - 59200 Tourcoing, SIRET N°502545000700010) Lot n°8: Le co-traitant n°4 est AREZO INGENIERIE (Parc Tertiaire du Rotois, Route d'Oignies - 62710 Courrières), le co-traitant n°5 est ENVERGURE (1197 route d'Arras - 59554 Raillencourt-Sainte-Olle), le co-traitant n°6 est ETBA NORD (70 rue Nationale - 59710 Pont à Marcq). Ce contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège du Pouvoir Adjudicateur (167 rue des Foulons, 59500 Douai) aux jours et heures d'ouverture des bureaux

Informations complémentaires

Pour chacun des lots, et pour chacune des tranches de lots décomposés en tranches, les éléments de mission définissant la mission initiale du titulaire sont les suivants: DIAG, AVP, PRO, ACT, VIS, DET, AOR, Mission complémentaire DOE Numérique.

Une clause de réexamen est intégrée au marché, le contenu et les modalités de mise en oeuvre de celle-ci sont détaillées au CCAP. En cas d'utilisation de cette clause de réexamen par le pouvoir adjudicateur, les éléments de mission définissant la mission alternative du titulaire pouvant se substituer à la mission initiale sont les suivants: DIAG, AVP, PRO, BDC (élaboration du bon de commande), VISA, DET, AOR, Mission complémentaire DOE Numérique.

Chacun des lots comporte une clause d'insertion par l'activité économique.

Les opérations font l'objet de subventions de l'Etat et de la Région.

Les compétences exigées des candidats sont précisées à l'article 1.5 du règlement de la consultation.

Pour chacun des lots, les enveloppe financières prévisionnelles retenues par le maitre d'ouvrage et affectée aux travaux sont précisées à l'article 1.1.c du Règlement de la consultation.

Lot n°3: Le co-traitant n°4 est SARL NVW (45 rue Barthélémy Delespaul - 59000 Lille, SIRET N°52972012000037)

Lot n°6: Le co-traitant n°4 est AIP URBA (24 rue de la Dhuis - 93100 Montreuil, SIRET N°50107637600067), le co-traitant n°5 est SG INGENIERIE (11 rue de Lille - 59870 Marchiennes, SIRET N°40444932400049)

Lot n°7: Le co-traitant n°4 est SARL CANOPEE (31 rue de la Fonderie - 59200 Tourcoing, SIRET N°502545000700010)

Lot n°8: Le co-traitant n°4 est AREZO INGENIERIE (Parc Tertiaire du Rotois, Route d'Oignies - 62710 Courrières), le co-traitant n°5 est ENVERGURE (1197 route d'Arras - 59554 Raillencourt-Sainte-Olle), le co-traitant n°6 est ETBA NORD (70 rue Nationale - 59710 Pont à Marcq).

Ce contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège du Pouvoir Adjudicateur (167 rue des Foulons, 59500 Douai) aux jours et heures d'ouverture des bureaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Nom: Be-Bat
Numéro d'enregistrement national: 80172713200020
Adresse postale: 133 Rue Simon Vollant
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Hawa
Numéro d'enregistrement national: 44938610100033
Adresse postale: 31 rue Haddock
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Valeur totale du marché: 99 465 EUR 💰
Nom: NORA - agence d'architecture
Numéro d'enregistrement national: 82516865100024
Adresse postale: 307 route de Lille
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Cedea ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 87776494400022
Adresse postale: 336 Rue de la Haie Plouvier
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Nom: Fx conseil
Numéro d'enregistrement national: 80976110900010
Adresse postale: 1033 rue de la Libération
Commune postale: Genech
Code postal: 59242
Valeur totale du marché: 450 800 EUR 💰
Nom: Sas etnap b.e.t
Numéro d'enregistrement national: 38225139500036
Adresse postale: 10 chemin des Filatiers
Commune postale: Sainte-catherine
Code postal: 62223
Nom: Sarl optere
Numéro d'enregistrement national: 51260895100020
Nom: Sarl canopee
Numéro d'enregistrement national: 502545000700010
Adresse postale: 31 rue de la Fonderie
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Adresse postale: 336 RUE DE LA HAIE PLOUVIER
Nom: FX Conseil
Valeur totale du marché: 331 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-03-22 📅
Nom: Sogeti ingenierie batiment
Numéro d'enregistrement national: 82385889900011
Adresse postale: 387 rue des Champs
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom: Hdm ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 40839246200045
Adresse postale: 20 rue Hubble
Commune postale: Sainghin en melantois
Code postal: 59262
Nom: Vincent Charrier Architecte
Numéro d'enregistrement national: 47914944500039
Adresse postale: 12 rue Faidherbe
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 227 990 EUR 💰
Nom: Alterea
Numéro d'enregistrement national: 47955801700063
Adresse postale: 26 boulevard Vincent Gâche
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44275
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Aip
Numéro d'enregistrement national: 43009580200103
Adresse postale: 24 rue de la Dhuis
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Bim archi tech
Numéro d'enregistrement national: 84498076300016
Valeur totale du marché: 293 760 EUR 💰
Nom: Sarl nvw architectes
Numéro d'enregistrement national: 52972012000029
Adresse postale: 45 rue Barthélémy Delespaul
Valeur totale du marché: 1 045 304 EUR 💰
Nom: Cabinet Cochet Dehaene
Numéro d'enregistrement national: 34906802300028
Adresse postale: Technoparc Futura - Centre d'Ingénierie
Commune postale: Bethune
Code postal: 62400
Nom: Atelier G Architectes
Numéro d'enregistrement national: 42349910200022
Adresse postale: 119B rue de la Gare
Commune postale: Croix
Code postal: 59170
Nom: BH-Environnements
Numéro d'enregistrement national: 80110000037
Adresse postale: 32 Place de la Gare
Valeur totale du marché: 1 290 255 EUR 💰
157 000 EUR 💰
199 605 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
11
12
6
10
8
9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Luis CALPE
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Lot n°3: Le co-traitant n°4 est SARL NVW (45 rue Barthélémy Delespaul - 59000 Lille, SIRET N°52972012000037)

Lot n°6: Le co-traitant n°4 est AIP URBA (24 rue de la Dhuis - 93100 Montreuil, SIRET N°50107637600067), le co-traitant n°5 est SG INGENIERIE (11 rue de Lille - 59870 Marchiennes, SIRET N°40444932400049)

Lot n°7: Le co-traitant n°4 est SARL CANOPEE (31 rue de la Fonderie - 59200 Tourcoing, SIRET N°502545000700010)

Lot n°8: Le co-traitant n°4 est AREZO INGENIERIE (Parc Tertiaire du Rotois, Route d'Oignies - 62710 Courrières), le co-traitant n°5 est ENVERGURE (1197 route d'Arras - 59554 Raillencourt-Sainte-Olle), le co-traitant n°6 est ETBA NORD (70 rue Nationale - 59710 Pont à Marcq).

Ce contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège du Pouvoir Adjudicateur (167 rue des Foulons, 59500 Douai) aux jours et heures d'ouverture des bureaux

Source: OJS 2022/S 077-210410 (2022-04-15)

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