Le lot nº 1: diagnostics, zonages, schéma directeur d'eau potable et synthèse «eau et assainissement» est scindé en sept phases.
Le lot nº 2: diagnostics, zonages, schéma directeur d'assainissement des eaux usées est scindé en cinq phases.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public de service diagnostics, zonages et schémas directeurs eau potable et assainissement
202112”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Le lot nº 1: diagnostics, zonages, schéma directeur d'eau potable et synthèse «eau et assainissement» est scindé en sept phases.
Le lot nº 2: diagnostics,...”
Brève description
Le lot nº 1: diagnostics, zonages, schéma directeur d'eau potable et synthèse «eau et assainissement» est scindé en sept phases.
Le lot nº 2: diagnostics, zonages, schéma directeur d'assainissement des eaux usées est scindé en cinq phases.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostics, zonages, schéma directeur d'eau potable et synthèse «eau et assainissement»” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1717 route d'Avignon, 30200 Bagnols-sur-Cèze.
Description du marché:
“Le lot nº 1: diagnostics, zonages, schéma directeur d'eau potable et synthèse «eau et assainissement» est scindé en sept phases comme suit:
— phase nº 1:
——...”
Description du marché
Le lot nº 1: diagnostics, zonages, schéma directeur d'eau potable et synthèse «eau et assainissement» est scindé en sept phases comme suit:
— phase nº 1:
—— 1a: recueil des données, analyse des besoins et des évolutions futures;
—— 1b: état des lieux, visite des ouvrages et équipements;
— phase nº 2: amélioration de la connaissance patrimoniale et de la cartographie des réseaux;
— phase nº 3: bilan ressources/besoins, mesures de maîtrise des risques sanitaires;
— phase nº 4: intégration des données et modélisation;
— phase nº 5:
—— 5a: amélioration de la performance hydraulique;
—— 5b: investigations, analyse des données collectées et diagnostic;
— phase nº 6: propositions d'amélioration — schéma
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics, zonages, schéma directeur d'assainissement des eaux usées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2: diagnostics, zonages, schéma directeur d'assainissement des eaux usées est scindé en cinq phases comme suit:
— phase nº 1: état des lieux des...”
Description du marché
Le lot nº 2: diagnostics, zonages, schéma directeur d'assainissement des eaux usées est scindé en cinq phases comme suit:
— phase nº 1: état des lieux des données disponibles et prédiagnostic des systèmes d'assainissement;
— phase nº 2: amélioration de la connaissance patrimoniale et de la cartographie des réseaux;
— phase nº 3: campagnes de mesure des débits et des charges polluantes;
— phase nº 4: localisation précise des anomalies et des dysfonctionnements du réseau;
— phase nº 5: bilan global du fonctionnement — propositions d'amélioration — schéma directeur communautaire — zonages:
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cagr.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 093-243010 (2021-05-10)
Informations complémentaires (2021-07-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public de service diagnostics, zonages et schémas directeurs d'eau potable et d'assainissement
202112”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 093-243010
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 134-357533 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaute D'Agglo du gard rhodanien
Commune postale: Bagnols-sur-Ceze
Courrier électronique: accueil@gardrhodanien.fr📧
URL: http://www.gardrhodanien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche public de service diagnostics, zonages et schemas directeurs eau potable et assainissement”
Brève description: lot 1: 7 phases
lot 2: 5 phases
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 689 596 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“lot 1 diagnostics, zonages, schéma directeur eau potable et synthèse "Eau et assainissement"” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'arpentage📦
Description du marché: lot 2 diagnostics, zonages, schéma directeur d'assainissement des eaux usées
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-243010
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202112
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“diagnostics, zonages, schéma directeur d'eau potable et synthèse " eau et assainissement "”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cereg
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: oteis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325 352 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: diagnostics, zonages, schéma directeur d'assainissement des eaux usées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 244 💰
“précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de...”
précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frL'ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV, au service de la commande publique 1717 route d'avignon 30200 Bagnols sur Cèze
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nimes
Commune postale: Nimes
Source: OJS 2023/S 200-629132 (2023-10-12)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-11-10) Objet Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: lot 1 325 352euro (H.T.).
Lot 2 364 244euro (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 200-629132
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 12
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement cereg/oteis
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 689 596 💰
Source: OJS 2023/S 220-692482 (2023-11-10)