Maintenances préventive et corrective des équipements de restauration, frigorifiques et hôteliers pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Centre hospitalier Alpes Léman

L'accord-cadre porte sur les maintenances préventive et corrective des équipements de restauration, frigorifiques et hôteliers pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc.
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Qui ?

• Centre hospitalier Alpes Léman

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-09	Avis de marché

Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique
Brève description:

L'accord-cadre porte sur les maintenances préventive et corrective des équipements de restauration, frigorifiques et hôteliers pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 route de Findrol, BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183928
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée «Visites des sites».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre porte sur les maintenances préventive et corrective des équipements de restauration, frigorifiques et hôteliers pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc.

Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Valeur totale estimée: 575 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements de préparation, cuisson et laverie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la maintenance des équipements de préparation, cuisine et laverie. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanant de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées.

Lieux d'exécution:

— le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) à Contamine-sur-Arve (74130);

— les Hôpitaux du Léman (HDL) à Thonon-les-Bains (74203);

— les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB) à Sallanches (74700);

— l'Établissement public de santé mentale (EPSM 74) à La Roche-sur-Foron (74800);

— l'Hôpital local d'Andrevetan (HLA) La Roche-sur-Foron (74800);

— l'Hôpital département Dufresne Sommeiller (HDDS) à La Tour (74250);

— l'Hôpital local de Reigner (HLR) à Reignier (74930).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires:

Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée «Visites des sites».

Intitulé du lot: Maintenance des équipements et installations frigorifiques de cuisine pour l'EPSM 74
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la maintenance des équipements et installations frigorifiques de cuisine pour l'établissement public de santé mentale (EPSM 74) — 530 rue de la Patience — 74800 La Roche-sur-Foron. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par l'établissement bénéficiaire ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements et installations frigorifiques et climatiseurs à détente directe
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot a pour objet la maintenance des équipements et installations frigorifiques et climatiseurs à détente directe. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées.

— Le Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL) à Contamine-sur-Arve (74130);

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des chariots repas de marque Socamel
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot a pour objet la maintenance des chariots repas de marque Socamel. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées.

— les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB) à Sallanches (74700).

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des chariots repas
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot a pour objet la maintenance des chariots repas. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées.

— le Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL) à Contamine-sur-Arve (74130);

— l'Hôpital département Dufresne Sommeiller (HDDS) à La Tour (74250).

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements de conditionnement
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot a pour objet la maintenance des équipements de conditionnement. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées.

— l'Établissement public de santé mentale (EPSM 74) à La Roche-sur-Foron (74800).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des équipements de buanderie
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent lot a pour objet la maintenance des équipements de buanderie. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les sites concernés sont déterminés dans le DCE et notamment dans le CCTP.

L'Établissement public de santé mentale (EPSM 74) — 530 rue de la Patience — 74800 La Roche-sur-Foron. Les précisions sont apportées dans le DCE et notamment dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 072-183928 (2021-04-09)

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