Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes, traité à prix unitaires et forfaitaires. Les prestations sont initialement divisées en dix lots. Une première consultation a été faite en février/mars 2021. Seuls les lots 1 (véhicules légers), 4 (compacteurs Packmat), 8 (autres engins) et 9 (flexibles hydrauliques) ont été attribués; les autres ont été jugés infructueux, et sont relancés dans le cadre de la présente consultation. Le marché ne comprend pas de seuil minimal, ni maximal, les besoins étant variables et donc difficilement quantifiables. Le marché débutera à la notification du marché et s'achèvera le 14.5.2022. Il est reconductible au maximum trois fois pour des périodes identiques d'un an, puis une dernière période allant jusqu'à la date anniversaire des quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du parc automobile et matériels mécaniques
Ao21006bis
Produits/services: Services de prestations📦
Brève description:
“Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes, traité à prix unitaires et forfaitaires. Les prestations sont initialement divisées en dix lots....”
Brève description
Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes, traité à prix unitaires et forfaitaires. Les prestations sont initialement divisées en dix lots. Une première consultation a été faite en février/mars 2021. Seuls les lots 1 (véhicules légers), 4 (compacteurs Packmat), 8 (autres engins) et 9 (flexibles hydrauliques) ont été attribués; les autres ont été jugés infructueux, et sont relancés dans le cadre de la présente consultation. Le marché ne comprend pas de seuil minimal, ni maximal, les besoins étant variables et donc difficilement quantifiables. Le marché débutera à la notification du marché et s'achèvera le 14.5.2022. Il est reconductible au maximum trois fois pour des périodes identiques d'un an, puis une dernière période allant jusqu'à la date anniversaire des quatre ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Afin de ne pas saturer et désorganiser les services des candidats, le nombre maximal de lots attribués à un candidat sera de quatre — y compris lots déjà...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Afin de ne pas saturer et désorganiser les services des candidats, le nombre maximal de lots attribués à un candidat sera de quatre — y compris lots déjà attribués dans le cadre de la première consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camions et remorques (y compris climatisation)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Camions et remorques (y compris climatisation).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché débutera à la notification du marché et s'achèvera le 14.5.2022. Il est reconductible au maximum trois fois pour des périodes identiques d'un an,...”
Description des renouvellements
Le marché débutera à la notification du marché et s'achèvera le 14.5.2022. Il est reconductible au maximum trois fois pour des périodes identiques d'un an, puis une dernière période allant jusqu'à la date anniversaire des quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Engins forestiers.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Chargeurs Volvo.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs Liebherr
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Chargeurs Liebherr.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Broyeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Broyeurs.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Climatisation sur engins
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Climatisation sur engins.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-01
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (Cciral): Secrétariat régional pour les affaires régionales”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2021/S 087-225248 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-08-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté Communes Golfe de St-Tropez
Adresse postale: bâtiment le grand sud, 2 rue blaise pascal
Objet Champ d'application du marché
Titre: maintenance du parc automobile et matériels mécaniques
Ao21006bis
Brève description:
“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commandes, traité à prix unitaires et forfaitaires. Les prestations sont initialement divisées en 10 lots....”
Brève description
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commandes, traité à prix unitaires et forfaitaires. Les prestations sont initialement divisées en 10 lots. Une première consultation a été faite en février/mars 2021. Seuls les lots 1 (véhicules légers), 4 (compacteurs Packmat), 8 (autres engins) et 9 (flexibles hydrauliques) ont été attribués ; les autres ont été jugés infructueux, et sont relancés dans le cadre de la présente consultation. Le marché ne comprend pas de seuil minimum, ni maximum, les besoins étant variables et donc difficilement quantifiables.Le marché débutera à la notification du marché et s'achèvera le 14 mai 2022.Il est reconductible au maximum trois fois pour des périodes identiques d'un an, puis une dernière période allant jusqu'à la date anniversaire des 4 ans
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 38 228 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: camions et remorques (y compris climatisation)
Description
Description du marché: camions et remorques (y compris climatisation)
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: engins forestiers
Description
Description du marché: engins forestiers
Champ d'application du marché
Titre: chargeurs Volvo
Description
Description du marché: chargeurs Volvo
Champ d'application du marché
Titre: chargeurs Liebherr
Description
Description du marché: chargeurs Liebherr
Champ d'application du marché
Titre: broyeurs
Description
Description du marché: broyeurs
Champ d'application du marché
Titre: climatisation sur engins
Description
Description du marché: climatisation sur engins
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 087-225248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ao21006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: camions et remorques (y compris climatisation)
Date de conclusion du contrat: 2021-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Segga
Adresse postale: za Le Gourbenet
Commune postale: La Croix Valmer
Code postal: 83420
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 584 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: engins forestiers
Date de conclusion du contrat: 2021-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Mcmtp
Adresse postale: zi Lzq Ferrieres Lot 34
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 550 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: chargeurs Volvo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 870 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: chargeurs Liebherr
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 870 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: broyeurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 394 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: climatisation sur engins
Nom et adresse du contractant
Nom: dmtp
Adresse postale: 11 Chemin De La Collune
Commune postale: Taradeau
Code postal: 83460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 960 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (Cciral) : Secrétariat régional pour les affaires régionales”
Adresse postale: bd Paul Peytral
Source: OJS 2021/S 163-429379 (2021-08-19)