Le présent marché consiste en la fourniture de matériaux et quincaillerie dans les EPLE de la Région Bourgogne-Franche-Comté, par le biais d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum, ni maximum, pour chacun des 20 lots identifiés ci-après.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériaux et quincaillerie dans les Établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne-Franche-Comté
202122F02001”
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)📦
Brève description:
“Le présent marché consiste en la fourniture de matériaux et quincaillerie dans les EPLE de la Région Bourgogne-Franche-Comté, par le biais d'un accord-cadre...”
Brève description
Le présent marché consiste en la fourniture de matériaux et quincaillerie dans les EPLE de la Région Bourgogne-Franche-Comté, par le biais d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum, ni maximum, pour chacun des 20 lots identifiés ci-après.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Belfort Montbéliard — revêtements intérieurs et matériaux de finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Fournitures de matériaux de revêtements intérieurs et de finitions pour les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sous la forme d'accord-cadre sont conclus, pour chacun des lots, pour une durée d'un an à compter de leurs notifications et pourront faire...”
Description des renouvellements
Les marchés sous la forme d'accord-cadre sont conclus, pour chacun des lots, pour une durée d'un an à compter de leurs notifications et pourront faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. Les titulaires ne peuvent refuser la reconduction du contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Belfort Montbéliard — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de courant faible pour les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Belfort Montbéliard — installations sanitaires et thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermiques dans les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Belfort Montbéliard — agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériaux pour l'agencement intérieur dans les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Belfort Montbéliard — quincaillerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Belfort Montbéliard.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Besançon — revêtements intérieurs et matériaux de finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de revêtements intérieurs et finitions pour les EPLE de l'aire de Besançon.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Besançon — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de matériaux de courant faible pour les EPLE de l'aire de Besançon.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Besançon — installations sanitaires et thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermiques dans les EPLE de l'aire de Besançon.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Besançon — agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux d'agencement intérieur dans les EPLE de l'aire de Besançon.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Besançon — quincaillerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Besançon.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Nevers — revêtements intérieurs et matériaux de finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de revêtements intérieurs et finitions pour les EPLE de l'aire de Nevers.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Nevers — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fourniture de matériaux de courant faible pour les EPLE de l'aire de Nevers.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Nevers — installations sanitaires et techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermiques dans les EPLE de l'aire de Nevers.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Nevers — agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux d'agencement intérieur pour les EPLE de l'aire de Nevers.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Nevers — quincaillerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Nevers.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Mâcon — revêtements intérieurs et matériaux de finitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de revêtements intérieurs et finitions pour les EPLE de l'aire de Mâcon.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Mâcon — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Fourniture de matériaux de courant faible pour les EPLE de l'aire de Mâcon.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Mâcon — installations sanitaires et thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux d'installations sanitaires et thermiques dans les EPLE de l'aire de Mâcon.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Mâcon — agencement intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux d'agencement intérieur pour les EPLE de l'aire de Mâcon.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aire de Mâcon — quincaillerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Fourniture de quincaillerie et serrurerie pour les EPLE de l'aire de Mâcon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le prochain avis pourrait être publié dans quatre ans afin de préparer l'échéance de la dernière année potentielle d'exécution.” Informations complémentaires
“La centrale d'achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de...”
La centrale d'achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à la centrale d'achat de la région Bourgogne-Franche-Comté, qui sont, dans le cadre de la présente procédure, la Région et les EPLE. Identifiés dans le document 6 du DCE, intitulé «Liste des EPLE».
Chacun de ces pouvoirs adjudicateurs, ne deviendra partie au présent accord-cadre qu'à compter de la notification écrite au titulaire, de son engagement.
Par ailleurs, les pouvoirs adjudicateurs non identifiés dans le tableau du chapitre 1 du contrat cadre valant CCP, pourront, à l'issue de la présente procédure et en cours d'exécution de l'accord-cadre, y prendre part, à compter de la notification écrite au titulaire, de leurs engagements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Source: OJS 2021/S 025-058688 (2021-02-01)