Études géotechniques, ouvrages d'art et risques naturels
Département des Alpes-Maritimes
Études géotechniques, ouvrages d'art et risques naturels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dgeotec
- • ERG
- • ERG SAS
- • Fondasol
- • Geolithe SAS
- • Ginger Cebtp
- • SITES
- • Terzatec
- • Services de conseil en géologie et en géophysique › Services de conseil en géologie
- • Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil › Services d'inspection des ponts
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux d'étude géotechnique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-20 | Avis de marché |
| 2021-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 20S0281
Brève description: Études géotechniques, ouvrages d'art et risques naturels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Services de conseil en géologie 📦
Services d'inspection des ponts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 632 — BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-036617
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Accord cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Géotechnique — lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Numéro du lot: 01
Brève description: Missions géotechniques.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Géotechnique: lot Ouest — Littoral Ouest Cannes — Littoral Ouest Antibes
Numéro du lot: 02
Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR/an.
Intitulé du lot: Géotechnique: lot Montagne-Préalpes Ouest — Cians Var
Numéro du lot: 03
Brève description: Études géotechniques.
Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Risques naturels: lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Numéro du lot: 04
Brève description: Recours à des géologues lors d'évènements importants.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 80 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Risques naturels: lot Ouest — Littoral Ouest Cannes -Littoral Ouest Antibes
Numéro du lot: 05
Brève description: Recours à des géologues lors d'événements importants.
Informations complémentaires: Accord cadre sans minimum avec un maximum de 80 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Risques naturels: lot Montagne-Préalpes Ouest — Cians Var
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Ouvrage d'art: lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Numéro du lot: 07
Brève description: Analyse, essais et inspection ouvrages d'art.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 50 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Ouvrages d'art: Lot Ouest — Littoral Ouest Cannes — Littoral Ouest Antibes
Numéro du lot: 08
Brève description: Analyse, essais et inspection des ouvrages d'art.
Intitulé du lot: Ouvrage d'art: lot Montagne — Préalpes Ouest — Cians Var
Numéro du lot: 09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Études géotechniques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 016-036617 (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 20S0281
Brève description: Études géotechniques, ouvrages d'art et risques naturels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Services de conseil en géologie 📦
Services d'inspection des ponts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 632 — BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-036617
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Accord cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Géotechnique — lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Numéro du lot: 01
Brève description: Missions géotechniques.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Description des options:
Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires: Accord cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Géotechnique: lot Ouest — Littoral Ouest Cannes — Littoral Ouest Antibes
Numéro du lot: 02
Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR/an.
Intitulé du lot: Géotechnique: lot Montagne-Préalpes Ouest — Cians Var
Numéro du lot: 03
Brève description: Études géotechniques.
Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Risques naturels: lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Numéro du lot: 04
Brève description: Recours à des géologues lors d'évènements importants.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 80 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Risques naturels: lot Ouest — Littoral Ouest Cannes -Littoral Ouest Antibes
Numéro du lot: 05
Brève description: Recours à des géologues lors d'événements importants.
Informations complémentaires: Accord cadre sans minimum avec un maximum de 80 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Risques naturels: lot Montagne-Préalpes Ouest — Cians Var
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Ouvrage d'art: lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Numéro du lot: 07
Brève description: Analyse, essais et inspection ouvrages d'art.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 50 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Ouvrages d'art: Lot Ouest — Littoral Ouest Cannes — Littoral Ouest Antibes
Numéro du lot: 08
Brève description: Analyse, essais et inspection des ouvrages d'art.
Intitulé du lot: Ouvrage d'art: lot Montagne — Préalpes Ouest — Cians Var
Numéro du lot: 09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Études géotechniques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique.
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b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande.
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 632, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-367716
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-036617
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Géotechnique — lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Description des options:
Intitulé du lot: Géotechnique: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR/an
Intitulé du lot: Géotechnique: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Description des options:
Intitulé du lot: Risques naturels: lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Risques naturels: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Risques naturels: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Ouvrage d'art: lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Ouvrages d'art: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Ouvrage d'art: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: Erg sas
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Dgeotec
Commune postale: Saint-Jeannet
Nom: Fondasol
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Nom: Terzatec
Commune postale: Èze
Nom: Erg
Ginger CEBTP
Commune postale: Carros-le-Broc
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom: Geolithe SAS
Commune postale: Crolles
Pays: Isère 🏙️
Nom: Sites
Commune postale: Rueil-Malmaison
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 138-367716 (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 632, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-367716
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-036617
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Géotechnique — lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Géotechnique: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR/an
Intitulé du lot: Géotechnique: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Description des options:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus
Risques naturels: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Risques naturels: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Ouvrage d'art: lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Ouvrages d'art: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Ouvrage d'art: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: Erg sas
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Dgeotec
Commune postale: Saint-Jeannet
Nom: Fondasol
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Nom: Terzatec
Commune postale: Èze
Nom: Erg
Ginger CEBTP
Commune postale: Carros-le-Broc
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom: Geolithe SAS
Commune postale: Crolles
Pays: Isère 🏙️
Nom: Sites
Commune postale: Rueil-Malmaison
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Référence
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 28.5.2021.
Montants (TTC) des DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1: 216 684 EUR;
— lot 2: 199 896 EUR;
— lot 3: 207 156 EUR;
— lot 4: 81 948 EUR;
— lot 5: 76 380 EUR;
— lot 6: 80 640 EUR;
— lot 7: 107 436 EUR;
— lot 8: 107 436 EUR;
— lot 9: 107 478 EUR.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.
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