Avis de marché (2021-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 632 — BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Études géotechniques, ouvrages d'art et risques naturels
20S0281
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description: Études géotechniques, ouvrages d'art et risques naturels.
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Géotechnique — lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Études géotechniques.
Description du marché: Missions géotechniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.” Description
Informations complémentaires: Accord cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Géotechnique: lot Ouest — Littoral Ouest Cannes — Littoral Ouest Antibes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR/an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Géotechnique: lot Montagne-Préalpes Ouest — Cians Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Études géotechniques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans mini avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques naturels: lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en géologie📦
Description du marché: Recours à des géologues lors d'évènements importants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 80 000 EUR HT/an.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques naturels: lot Ouest — Littoral Ouest Cannes -Littoral Ouest Antibes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Recours à des géologues lors d'événements importants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord cadre sans minimum avec un maximum de 80 000 EUR HT/an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques naturels: lot Montagne-Préalpes Ouest — Cians Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrage d'art: lot Est — Littoral Est-Menton Roya Bevera
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des ponts📦
Description du marché: Analyse, essais et inspection ouvrages d'art.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 50 000 EUR HT/an.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art: Lot Ouest — Littoral Ouest Cannes — Littoral Ouest Antibes
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Analyse, essais et inspection des ouvrages d'art.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrage d'art: lot Montagne — Préalpes Ouest — Cians Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique.
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-03
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande.
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— par...”
Le délai d'exécution sera fixé dans chaque bon de commande.
— retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 016-036617 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 632, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 11h45, et de 13h30 à 16h00)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Géotechnique — lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Titre: Géotechnique: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum avec un maximum de 300 000 EUR/an
Champ d'application du marché
Titre: Géotechnique: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Informations sur les options
Description des options:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de...”
Description des options
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Risques naturels: lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Titre: Risques naturels: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Titre: Risques naturels: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Titre: Ouvrage d'art: lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Titre: Ouvrages d'art: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Titre: Ouvrage d'art: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 016-036617
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Géotechnique — lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Erg sas
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Dgeotec
Commune postale: Saint-Jeannet
Nom: Fondasol
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Nom: Terzatec
Commune postale: Èze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 170665
Offre la plus élevée: 322710
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 500 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Héliportage
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Géotechnique: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 166580
Offre la plus élevée: 321855
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Géotechnique: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Nom et adresse du contractant
Nom: Erg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 172630
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 500 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Heliportage
4️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Risques naturels: lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger CEBTP
Commune postale: Carros-le-Broc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 68290
Offre la plus élevée: 70150
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 130 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Risques naturels: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geolithe SAS
Commune postale: Crolles
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 56960
Offre la plus élevée: 70000
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 4 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Risques naturels: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Code devise: EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Ouvrage d'art: lot Est — littoral Est-Menton Roya Bevera
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 89530
Offre la plus élevée: 129826.67
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 710 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Ouvrages d'art: lot Ouest — littoral Ouest Cannes — littoral Ouest Antibes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 114011
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 710 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202120S0281L09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Ouvrage d'art: lot montagne — Pré Alpes Ouest — Cians Var
Nom et adresse du contractant
Nom: Sites
Commune postale: Rueil-Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 89565
Offre la plus élevée: 129827
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 18 810 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Travaux sur corde
Expertise naturaliste par un ingénieur ecologue
Heliportage
“Les marchés ont été signés le 28.5.2021.
Montants (TTC) des DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1: 216 684 EUR;
— lot 2: 199 896 EUR;
— lot 3:...”
Les marchés ont été signés le 28.5.2021.
Montants (TTC) des DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1: 216 684 EUR;
— lot 2: 199 896 EUR;
— lot 3: 207 156 EUR;
— lot 4: 81 948 EUR;
— lot 5: 76 380 EUR;
— lot 6: 80 640 EUR;
— lot 7: 107 436 EUR;
— lot 8: 107 436 EUR;
— lot 9: 107 478 EUR.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 138-367716 (2021-07-15)