Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages associés — inspection télévisuelle — test à la fumée
21asst442”
Produits/services: Services d'inspection technique📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1) curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“1) curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages associés.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont les sous critères sont indiqués au règlement de consultation”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification au 31.12.2021. Il pourra ensuite être trois fois tacitement reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification au 31.12.2021. Il pourra ensuite être trois fois tacitement reconduit pour une période de douze mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2) inspection télévisuelle (ITV), test à la fumée, test à l'air ou test à l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“2) inspection télévisuelle (ITV), test à la fumée, test à l'air ou test à l'eau.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique dont les sous-critères sont indiqués au règlement de consultation”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 051-129447 (2021-03-10)
Avis d'attribution de marché (2021-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Pays d'Évian Vallée d'Abondance
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“1) Curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages associés” Description
Description du marché:
“1) Curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages associés.” Champ d'application du marché
Titre: 2) Inspection télévisuelle (ITV), test à la fumée, test à l'air ou test à l'eau
Description
Description du marché:
“2) Inspection télévisuelle (ITV), test à la fumée, test à l'air ou test à l'eau.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 051-129447
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21asst442
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“1) Curage préventif et curatif des réseaux d'assainissement et de leurs ouvrages associés”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scavi
Adresse postale: rue de la Fabrique
Commune postale: Cognin
Code postal: 73160
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63972.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2) Inspection télévisuelle (ITV), test à la fumée, test à l'air ou test à l'eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 325 💰
“Attribution des deux lots de l'accord-cadre sans minimum ni maximum de commandes annuelles à la société Sarl Scavi — 73160 Cognin sur la base d'un détail...”
Attribution des deux lots de l'accord-cadre sans minimum ni maximum de commandes annuelles à la société Sarl Scavi — 73160 Cognin sur la base d'un détail quantitatif estimatif non contractuel de 63 972,50 EUR HT pour le lot nº 01 et de 31 325,00 EUR HT pour le lot nº 02. La valeur totale du marché est calculée sur la base des dépenses estimatives des deux lots pendant toute la durée du marché, reconductions éventuelles incluses.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-389810 (2021-07-27)