Inspections télévisuelles des réseaux d'assainissement anciens ou neufs, essais d'étanchéité et de pression sur les réseaux d'assainissement ou d'eau potable neufs, essais de compactage préalables à la réception de travaux neufs lieu(x) d'exécution: Territoire du Grand Avignon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôle des réseaux d'assainissement et d'eau potable du Grand Avignon
21fc010/Jo”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“Inspections télévisuelles des réseaux d'assainissement anciens ou neufs, essais d'étanchéité et de pression sur les réseaux d'assainissement ou d'eau...”
Brève description
Inspections télévisuelles des réseaux d'assainissement anciens ou neufs, essais d'étanchéité et de pression sur les réseaux d'assainissement ou d'eau potable neufs, essais de compactage préalables à la réception de travaux neufs lieu(x) d'exécution: Territoire du Grand Avignon.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle et réception des réseaux neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais d'étanchéité📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Contrôles des travaux exécutés sur les réseaux neufs (compactage, ITV, étanchéité) accord-cadre à bons de commande sans minimum de commande et avec un...”
Description du marché
Contrôles des travaux exécutés sur les réseaux neufs (compactage, ITV, étanchéité) accord-cadre à bons de commande sans minimum de commande et avec un maximum annuel de commande de 150 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle des réseaux anciens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Inspections des réseaux existants (ITV) accord-cadre à bons de commande sans minimum de commande et avec un maximum annuel de commande de 80 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date indiquée dans la lettre de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date indiquée dans la lettre de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le présent marché est entièrement financé sur les ressources propres de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-20
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège administratif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marchespublics.info/ — l'ouverture des plis se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 055-138118 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-06-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Inspections télévisuelles des réseaux d'assainissement anciens ou neufs, essais d'étanchéité et de pression sur les réseaux d'assainissement ou d'eau...”
Brève description
Inspections télévisuelles des réseaux d'assainissement anciens ou neufs, essais d'étanchéité et de pression sur les réseaux d'assainissement ou d'eau potable neufs, essais de compactage préalables à la réception de travaux neufs.
Lieu(x) d'exécution: territoire du Grand Avignon
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Inspections des réseaux existants (ITV). Accord-cadre à bons de commande sans minimum de commande et avec un maximum annuel de commande de 80 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-138118
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21fc010.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Contrôle et réception des réseaux neufs
Date de conclusion du contrat: 2021-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Axis 3D
Adresse postale: 360 avenue Jean-Baptiste Tron
Commune postale: Châteaurenard
Code postal: 13160
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21fc010.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Contrôle des réseaux anciens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“— le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 150 000 EUR HT. Les...”
— le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 150 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction;
— le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 80 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Chacun des lots est conclu pour un an reconductible trois fois soit quatre ans maximum.
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Source: OJS 2021/S 119-315338 (2021-06-17)