Certification en langue anglaise (licence, licence professionnelle Dut/But) pour Aix-Marseille Université
- lot 1 : Tests à distance, surveillance opérée par le titulaire
- lot 2 : Tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“certification en langue anglaise (licence, licence professionnelle Dut/But) lot 1 et lot 2pour Aix-Marseille Université
AMU120-2021”
Produits/services: Services d'aide pédagogique📦
Brève description:
“Certification en langue anglaise (licence, licence professionnelle Dut/But) pour Aix-Marseille Université
- lot 1 : Tests à distance, surveillance opérée...”
Brève description
Certification en langue anglaise (licence, licence professionnelle Dut/But) pour Aix-Marseille Université
- lot 1 : Tests à distance, surveillance opérée par le titulaire
- lot 2 : Tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tests à distance, surveillance à distance opérée par le titulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'aide pédagogique📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux programmes de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de correction d'épreuves📦
Produits/services supplémentaires: Services de certification📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: multi site Aix Marseille Université
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la certification en langue pour AMU :
- lot 1 Tests à distance, surveillance à distance opérée par le titulaire ;
Il s'agit...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la certification en langue pour AMU :
- lot 1 Tests à distance, surveillance à distance opérée par le titulaire ;
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.il s'agit d'un marché reconductible. Le marché comprend 2 PSE facultatives , un test de production orale en continue et un test de production écrit. Les prestations sont décrites dans le Ccp.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 24 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- Présentation des 2 PSE : les PSE étant facultatives : la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre.si la société décide de...”
Informations complémentaires
- Présentation des 2 PSE : les PSE étant facultatives : la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre.si la société décide de présenter une PSE, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base.- la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: multi sites Aix Marseille Université
Description du marché:
“le marché a pour objet les tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur...”
Description du marché
le marché a pour objet les tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.ce marché comprend une PSE facultative, un test de Production écrite
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 385 000 💰
Description
Durée de l'accord: 123
Informations sur les options
Description des options:
“ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7).Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des...”
Description des options
ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7).Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- Présentation de la PSE : la PSE étant facultative : la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre. Si la société décide de...”
Informations complémentaires
- Présentation de la PSE : la PSE étant facultative : la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre. Si la société décide de présenter une PSE, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base . - La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-01
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): université d'aix-marseille (Amu)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”
“-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché :Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché :Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : christelle.pasquier@univ-amu.fr.information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).
- information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue mi janvier 2021 (information non contractuelle).
-Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC . Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du Rc).
- Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.) : se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.) : se reporter à l'article 9 du Ccp
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
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Source: OJS 2021/S 211-554577 (2021-10-26)
Avis d'attribution de marché (2022-03-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“certification en langue anglaise (licence, licence professionnelle Dut/But) pour Aix-Marseille Université
- lot 1 : Tests à distance, surveillance opérée...”
Brève description
certification en langue anglaise (licence, licence professionnelle Dut/But) pour Aix-Marseille Université
- lot 1 : Tests à distance, surveillance opérée par le titulaire
- lot 2 : Tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot 1 : Tests à distance, surveillance opérée par le titulaire.il s'agit pour chaque lot d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de...”
Description du marché
lot 1 : Tests à distance, surveillance opérée par le titulaire.il s'agit pour chaque lot d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.il s'agit d'un marché reconductible .Le marché comprend 2 PS facultatives : un test de production orale en continue et un test de production écrite
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du concerné.ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Afficher plus Description
Description du marché:
“tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux.il s'agit pour chaque lot d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure...”
Description du marché
tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux.il s'agit pour chaque lot d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.il s'agit d'un marché reconductible .Le marché comprend PSE facultative :un test de production écrite
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-554577
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022SAMUAO0012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tests à distance, surveillance opérée par le titulaire
Date de conclusion du contrat: 2022-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: educational testing service(ets)global bv
Numéro d'enregistrement national: 48096959100050
Adresse postale: 43 rue Taitbout
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0140759520📞
Courrier électronique: serviceclient@etsglobal.org📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.etsglobal.org🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022SAMUAO0013
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tests en présentiel, surveillance assurée par AMU dans ses locaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: edicational testing service(ets)global bv
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 385 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2022/S 050-130089 (2022-03-07)