Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo lvs 20s0623 — marché de diagnostics des bassins de rétention d'eaux pluviales le long des routes départementales — deux lots
20S0623”
Produits/services: Services d'inspection technique📦
Brève description:
“Marché de diagnostics des bassins de rétention d'eaux pluviales le long des routes départementales.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des diagnostics sur la zone Ouest du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pas-de-Calais.
Description du marché:
“Marché de diagnostics des bassins de rétention d'eaux pluviales le long des routes départementales.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne...”
Description des renouvellements
La durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Précédent marché décomposé en trois...”
Description des options
Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Précédent marché décomposé en trois lots (Sud, Est, Ouest). À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur dernières années:
Nord: 2017 = 10 290 EUR; 2018 = 31 161,59 EUR; 2019 = 24 246,28 EUR; 2020 = 0 EUR/Sud: 2017 = 7 900 EUR; 2018 = 9 962,82 EUR; 2019 = 35 123,4 EUR; 2020 = 28 085,1 EUR/Est: 2017 = 23 640 EUR; 2018 = 25 759,38 EUR; 2019: 12 724 EUR/28 085,1 EUR.
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Informations complémentaires:
“Ce marché sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 65 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des diagnostics sur la zone Est du département
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.” Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.” Description
Informations complémentaires:
“Marché exécuté par émission de bons de commande sans montant minimal et avec maximal annuel de 85 000 EUR HT. Précédent marché décomposé en trois lots (Sud,...”
Informations complémentaires
Marché exécuté par émission de bons de commande sans montant minimal et avec maximal annuel de 85 000 EUR HT. Précédent marché décomposé en trois lots (Sud, Est, Ouest). À titre indicatif et non contractuel, les dépenses HT sur dernières années:
Nord: 2017 = 10 290 EUR; 2018 = 31 161,59 EUR; 2019 = 24 246,28 EUR; 2020 = 0 EUR/Sud: 2017 = 7 900 EUR; 2018 = 9 962,82 EUR; 2019 = 35 123,4 EUR; 2020 = 28 085,1 EUR/Est 2017 = 23 640 EUR; 2018 = 25 759,38; 2019 = 12 724 EUR/28 085,1 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur;
— déclaration du candidat (DC2): Version en vigueur.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur;
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur;
— déclaration indiquant l'outillage, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— lettre de candidature (DC1) dernière version en vigueur;
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature;
— nombre et type de véhicules;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises, ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-01
14:00 📅
“Admission des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget...”
Admission des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental.
Délai global de paiement 30 jours.
Mandat administratif.
Les prix sont fermes la première année, en cas de reconduction les prix sont révisés par ajustement à la date de reconduction.
Avance possible.
Renseignements administratifs: P. Thomasson — https://marchespublics596280.fr
Renseignements techniques: S. Bellanger — https://marchespublics596280.fr
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 103-271542 (2021-05-26)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lvs 20s0623 - marché de diagnostics des bassins de rétention d'eaux pluviales le long des routes départementales - 2 lots
20S0623”
Brève description:
“marché de diagnostics des bassins de rétention d'eaux pluviales le long des routes départementales”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: réalisation des diagnostics sur la zone Ouest du département
Description
Description du marché:
“marché de diagnostics des bassins de rétention d'eaux pluviales le long des routes départementales” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché est fixée à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne...”
Description des options
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché. En l'absence de décision de sa part dans le délai indiqué, la reconduction sera considérée comme effective.
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Informations complémentaires:
“les fournitures donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 65 000 euro” Champ d'application du marché
Titre: réalisation des diagnostics sur la zone Est du département
Informations sur les options
Description des options:
“la durée du marché est fixée à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne...”
Description des options
la durée du marché est fixée à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché. En l'absence de décision de sa part dans le délai indiqué, la reconduction sera considérée comme effective.
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Informations complémentaires:
“les fournitures donnent lieu à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 85 000 euro”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 103-271542
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20216200002295-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: réalisation des diagnostics sur la zone Ouest du département
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas irh Ingénieur Conseil
Adresse postale: zal Carrefour de l'artois - rD 950
Commune postale: Fresnes-les-Montauban
Code postal: 62490
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: amodiag environnement Agence Nord Picardie
Adresse postale: zac Valenciennes - rouvignies
Commune postale: Prouvy
Code postal: 59121
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20216200002296-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: réalisation des diagnostics sur la zone Est du département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 007-014046 (2022-01-06)