Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande — travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région BFC
Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. Le présent accord-cadre comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de onze aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'œuvre.
Chaque secteur est alloti selon les mêmes onze corps d'état technique: voir matrice des 220 lots en annexe 1 au règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande — travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande — travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région BFC
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et...”
Brève description
Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. Le présent accord-cadre comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de onze aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'œuvre.
Chaque secteur est alloti selon les mêmes onze corps d'état technique: voir matrice des 220 lots en annexe 1 au règlement de consultation.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Se reporter aux dispositions du règlement de consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage/déplombage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Ce corps d'état «Désamiantage, déplombage» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l01 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot...”
Description du marché
Ce corps d'état «Désamiantage, déplombage» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l01 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l01 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l01 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l01 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1l01 Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l01 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l01 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l01 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l01 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l01 Aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l01 Aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l01 Aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l01 Aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l01 Aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l01 Aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l01 Aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2l01 Aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1l01 Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1l01 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2l01 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — voirie réseaux divers — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Gros œuvre, VRD, espaces verts» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l02 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
—...”
Description du marché
Ce corps d'état «Gros œuvre, VRD, espaces verts» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l02 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l02 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l02 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l02 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1l02 Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l02 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l02 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l02 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l02 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l02 Aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l02 Aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l02 Aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l02 Aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l02 Aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l02 Aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l02 Aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2l02 Aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1l02 Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1l02 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2l02 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
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Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de
Sa notification et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de
Sa notification et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture — zinguerie — bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Charpente, couverture, zinguerie, bardage» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l03 — aire 1 Côte d'Or A...”
Description du marché
Ce corps d'état «Charpente, couverture, zinguerie, bardage» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l03 — aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l03 — aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l03 — aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l03 — aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1l03 — aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l03 — aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l03 — aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l03 — aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l03 — aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l03 — aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l03 — aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l03 — aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l03 — aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l03 — aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l03 — aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l03 — aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2l03 — aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1l03 — aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot noau1s1l03 — aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot noau1s2l03 — aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Menuiseries extérieures, serrurerie, métallerie» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l04 Aire 1 Côte d'Or...”
Description du marché
Ce corps d'état «Menuiseries extérieures, serrurerie, métallerie» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l04 Aire 1 Côte d'Or A secteur 1,
— lot non211s2l04 Aire 1 Côte d'Or A secteur 2,
— lot non212s1l04 Aire 2 Côte d'Or B secteur 1,
— lot non212s2l04 Aire 2 Côte d'or B secteur 2,
— lot non581s1l04 Aire 3 Nièvre secteur unique,
— lot non711s1l04 Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 1,
— lot non711s2l04 Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2,
— lot non712s1l04 Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 1,
— lot non712s2l04 Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 2,
— lot non891s1l04 Aire 6 Yonne secteur 1,
— lot non891s2l04 Aire 6 Yonne secteur 2,
— lot non251s1l04 Aire 7 Doubs A secteur 1,
— lot non251s2l04 Aire 7 Doubs A secteur 2,
— lot non391s1l04 Aire 8 Jura A secteur 1,
— lot non391s2l04 Aire 8 Jura A secteur 2,
— lot non701s1l04 Aire 9 Haute-Saône secteur 1,
— lot non701s2l04 Aire 9 Haute-Saône secteur 2,
— lot non392s1l04 Aire 10 Jura B et Doubs B secteur unique,
— lot nonau1s1l04 Aire 11 Territoire de Belfort secteur 1,
— lot nonau1s1l04 Aire 11 Territoire de Belfort secteur 2.
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Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de
Sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de
Sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Étanchéité» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l05 Étanchéité Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot...”
Description du marché
Ce corps d'état «Étanchéité» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l05 Étanchéité Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l05 Étanchéité Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l05 Étanchéité Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l05 Étanchéité Aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1l05 Étanchéité Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l05 Étanchéité Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l05 Étanchéité Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l05 Étanchéité Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l05 Étanchéité Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l05 Étanchéité Aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l05 Étanchéité Aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l05 Étanchéité Aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l05 Étanchéité Aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l05 Étanchéité Aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l05 Étanchéité Aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l05 Étanchéité Aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2l05 Étanchéité Aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1l05 Étanchéité Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1l05 Étanchéité Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2l05 Étanchéité Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — doublage — plafond — peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Plâtrerie, doublage, plafond, peinture» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l06 Aire 1 Côte d'Or A...”
Description du marché
Ce corps d'état «Plâtrerie, doublage, plafond, peinture» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l06 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l06 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l06 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l06 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1l06 Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l06 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l06 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l06 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l06 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l06 Aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l06 Aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l06 Aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l06 Aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l06 Aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l06 Aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l06 Aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2l06 Aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1l06 Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1l06 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2l06 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Revêtements de sols durs» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l07 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot...”
Description du marché
Ce corps d'état «Revêtements de sols durs» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l07 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l07 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l07 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l07 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1l07 Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l07 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l07 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l07 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l07 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l07 Aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l07 Aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l07 Aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l07 Aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l07 Aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l07 Aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l07 Aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2l07 Aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1l07 Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1l07 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2l07 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Revêtements de sol souple» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l08 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot...”
Description du marché
Ce corps d'état «Revêtements de sol souple» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l08 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l08 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l08 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l08 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1l08 Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l08 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l08 Revêtements de sol souple — aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l08 Aire 4 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l08 Aire 4 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l08 Aire 5 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l08 Aire 5 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l08 Aire 6 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l08 Aire 6 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l08 Aire 7 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l08 Aire 7 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l08 Aire 9 Haute-Saône A Secteur 1,
— lot non701s2l08 Aire 9 Haute-Saône A Secteur 2,
— lot non392s1l08 Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1l08 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2l08 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures — agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Ce corps d'état «Menuiseries intérieures, agencement» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1lo9 Aire 1 Côte d'Or A Secteur...”
Description du marché
Ce corps d'état «Menuiseries intérieures, agencement» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1lo9 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2lo9 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1lo9 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2lo9 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1lo9 Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1lo9 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2lo9 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1lo9 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2lo9 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1lo9 Aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2lo9 Aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1lo9 Aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2lo9 Aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1lo9 Aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2lo9 Aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1lo9 Aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2lo9 Aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1lo9 Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1lo9 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2lo9 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — génie climatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Plomberie sanitaire, génie climatique» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l10 Aire 1 Côte d'Or A Secteur...”
Description du marché
Ce corps d'état «Plomberie sanitaire, génie climatique» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l10 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l10 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l10 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l10 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 2,
— lot non581s1l10 Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l10 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l10 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l10 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l10 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l10 Aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l10 Aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l10 Aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l10 Aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l10 Aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l10 Aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l10 Aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2l10 Aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1l10 Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1l10 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2l10 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant fort — courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“Ce corps d'état «Électricité courant fort, courant faible» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l11 Aire 1 Côte d'Or A...”
Description du marché
Ce corps d'état «Électricité courant fort, courant faible» est décomposé selon les 20 lots géographiques suivants:
— lot non211s1l11 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 1,
— lot non211s2l11 Aire 1 Côte d'Or A Secteur 2,
— lot non212s1l11 Aire 2 Côte d'Or B Secteur 1,
— lot non212s2l11 Aire 2 Côte d'or B Secteur 2,
— lot non581s1l11 Aire 3 Nièvre Secteur unique,
— lot non711s1l11 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 1,
— lot non711s2l11 Aire 4 Saône-et-Loire A Secteur 2,
— lot non712s1l11 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 1,
— lot non712s2l11 Aire 5 Saône-et-Loire B Secteur 2,
— lot non891s1l11 Aire 6 Yonne Secteur 1,
— lot non891s2l11 Aire 6 Yonne Secteur 2,
— lot non251s1l11 Aire 7 Doubs A Secteur 1,
— lot non251s2l11 Aire 7 Doubs A Secteur 2,
— lot non391s1l11 Aire 8 Jura A Secteur 1,
— lot non391s2l11 Aire 8 Jura A Secteur 2,
— lot non701s1l11 Aire 9 Haute-Saône Secteur 1,
— lot non701s2l11 Aire 9 Haute-Saône Secteur 2,
— lot non392s1l11 Aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique,
— lot nonau1s1l11 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1,
— lot nonau1s2l11 Aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro SIRET répondent en utilisant le Document unique de marché européen (DUME)...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro SIRET répondent en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) simplifié (équivalent au MPS inactif depuis le 1.7.2019) auquel ils joindront l'annexe à la candidature (modèle joint au dossier de consultation) dûment remplie accompagnée des pièces listées à l'article 3 — section III du règlement de consultation, ou à défaut du modèle joint, l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'annexe 9 du CCP, via des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation; soit les candidats, en l'absence de réponse DUME simplifié, devront fournir les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis, ainsi que l'annexe à la candidature remplie accompagnée des pièces ci-avant désignées.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-24
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente opération comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques et comprenant pour chaque secteur géographique, les onze lots techniques...”
La présente opération comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques et comprenant pour chaque secteur géographique, les onze lots techniques suivants: voir matrice des lots en annexe 1 au règlement de consultation.
Lot 01 — désamiantage, déplombage.
Lot 02 — gros œuvre, VRD, espaces verts.
Lot 03 — charpente — couverture — zinguerie — bardage.
Lot 04 — menuiseries extérieures, serrurerie, métallerie.
Lot 05 — étanchéité.
Lot 06 — plâtrerie, doublage, plafond, peinture.
Lot 07 — revêtements de sols durs.
Lot 08 — revêtements de sol souple.
Lot 09 — menuiseries intérieures, agencement.
Lot 10 — plomberie sanitaire, génie climatique.
Lot 11 — électricité courant fort — courant faible.
Règle de restriction:
Pour un même corps d'état technique, un candidat peut se positionner sur un ou plusieurs lots, mais quatre lots au maximum par corps d'état dont deux en groupe A et 2 en groupe B seront attribuables à un même attributaire (ou à un même groupement si groupement) selon la restriction par groupe de lots énoncée au RC, et sous réserve des moyens humains identifiés suffisants. L'ordre d'attribution des lots sera effectué conformément au RC.
Conditions de remise des plis: il est précisé que la signature n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent télécharger le DCE et doivent répondre exclusivement par voie électronique en utilisant de préférence la procédure DUME simplifié, sur le site: https://marches.ternum-bfc.fr
La référence est distincte par secteur:
— aire 1 Côte d'Or A:
—— secteur 1: Txmaint01s1,
—— secteur 2: Txmaint01s2,
— aire 2 Côte d'Or B:
—— secteur 1: Txmaint02s1,
—— secteur 2: Txmaint02s2,
— aire 3 Nièvre:
—— secteur unique: Txmaint03,
— aire 4 Saône et Loire A:
—— secteur 1: Txmaint04s1,
—— secteur 2: Txmaint04s2,
— aire 5 Saône et Loire B:
—— secteur 1: Txmaint05s1,
—— secteur 2: Txmaint05s2,
— aire 6 Yonne:
—— secteur 1: Txmaint06s1,
—— secteur 2: Txmaint06s2,
— aire 7 Doubs A:
—— secteur 1: Txmaint07s1,
—— secteur 2: Txmaint07s2,
— aire 8 Jura A:
—— secteur 1: Txmaint08s1,
—— secteur 2: Txmaint08s2,
— aire 9 Haute-Saône:
—— secteur 1: Txmaint09s1,
—— secteur 2: Txmaint09s2,
— aire 10 Jura B et Doubs B:
—— secteur unique: Txmaint10,
— aire 11 Territoire de Belfort:
—— secteur 1: Txmaint11s1,
—— secteur 2: Txmaint11s2.
Modification(s) des marchés de la présente consultation: en application des articles L. 2194-1 et 2 et R. 2194-1 à R. 2194-10 du CCP, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. En application de l'article R. 2122-7 du CCP, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 034-083766 (2021-02-13)