Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations de location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires
DAHP_AC121-039”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Accord-cadre de prestations de location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme pour la France entière” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Lot 1: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme pour la France entière.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible à l'issue de la période ferme deux fois douze mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: location courte et moyenne durée de véhicules utilitaires pour la France entière” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2: location courte et moyenne durée de véhicules utilitaires pour la France entière.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour le Tour de France” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour le Tour de France.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour Lille et sa région” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché:
“Lot 4: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour Lille et sa région.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour Lyon et sa région” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Lot 5: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour Lyon et sa région.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour Marseille et sa région” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Lot 6: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour Marseille et sa région.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour le quart Nord-Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché:
“Lot 7: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour le quart Nord-Ouest.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour le quart Sud-Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Lot 8: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour le quart Sud-Ouest.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 9: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour le quart Nord-Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“Lot 9: location courte et moyenne durée de véhicules de tourisme et utilitaires pour les tournages pour le quart Nord-Est.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 dûment complété et daté. Lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 dûment complété et daté. Lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 dûment complété — déclaration du candidat. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante: www.economie.gouv.fr” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les moyens techniques du candidat pour assurer la prestation et notamment la profondeur de la flotte de véhicules du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les moyens techniques du candidat pour assurer la prestation et notamment la profondeur de la flotte de véhicules du candidat correspondant à l'objet du marché, l'étendue du réseau d'agences du candidat (liste des agences et des villes desservies) et l'emplacement des agences (présence dans les gares et dans les aéroports);
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-10
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre sera peut être renouvelable à l'issue de la période ferme et reconductible.” Informations complémentaires
“Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier sur la plate-forme, ils ne sont plus obligés de s'identifier. Mais s'ils ne...”
Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier sur la plate-forme, ils ne sont plus obligés de s'identifier. Mais s'ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne seront pas avertis par la plate-forme des éventuelles modifications ou correctifs opérés dans le cadre de l'appel d'offres et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Ca-paris.justice.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA articles L. 551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature;
— référé contractuel (CJA articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA articles L. 551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature;
— référé contractuel (CJA articles L. 551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Ca-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2021/S 093-243404 (2021-05-10)
Informations complémentaires (2021-06-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 093-243404
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-10 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-17 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2021/S 117-307980 (2021-06-14)