Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) concernant des opérations relevant de l'ESID de Lyon
DRSID Lyon
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) concernant des opérations relevant de l'Esid de Lyon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • France › Auvergne-Rhône-Alpes
- • France › Corse
- • France › Occitanie
- • France › Provence-Alpes-Côte d’Azur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-08 | Avis de marché |
| 2021-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DAF_2021_000310
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: laurent.balp@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272349 📞
Fax: +33 437273515 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730306&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181114
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone nord (Bases de défense de Lyon — Valence — La Valbonne, Grenoble — Annecy — Chambéry et Clermont-Ferrand). Opérations de travaux de 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Zone Sud-Est (Bases de défense d'Istres — Orange — Salon, Marseille — Gap — Saint-Christol et Draguignan) Opérations de travaux de 1
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Zone Sud-Ouest (bases de défense de Nîmes — Laudun — Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban). Opérations de travaux de 1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Zone Corse (Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi). Opérations de travaux de 2
Numéro du lot: 4
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730306&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: six mois avant la fin d'exécution du présent accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 071-181114 (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DAF_2021_000310
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) concernant des opérations relevant de l'Esid de Lyon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Occitanie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: laurent.balp@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272349 📞
Fax: +33 437273515 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730306&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181114
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Marché multi-attributaire pour chacun des quatre lots: au nombre de 2 pour chacun des lots marché sans montant minimal ni montant maximal fixé par lot. Marché à prix unitaires. Les prix sont révisables. Les candidats peuvent se présenter en candidat unique ou en groupement. En cas de groupement conjoint le mandataire sera obligatoirement solidaire des co-traitants. L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le profil acheteur, la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr
Le candidat peut télécharger le DCE sur PLACE, soit en s'identifiant de manière à être informé des éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit de manière anonyme. Dans ce cas, le candidat ne sera pas informé des modifications éventuelles du DCE. Les plis seront exclusivement remis par voie dématérialisée sur la PLACE. (les modalités sont détaillées dans le règlement de consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone nord (Bases de défense de Lyon — Valence — La Valbonne, Grenoble — Annecy — Chambéry et Clermont-Ferrand). Opérations de travaux de 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Zone Nord (bases de défense de Lyon — Valence — La Valbonne, Grenoble — Annecy — Chambéry et Clermont-Ferrand). Opérations de travaux de 1
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité (période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande) du marché est d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Zone Sud-Est (bases de défense d'Istres — Orange — salon, Marseille — Gap — Saint-Christol et Draguignan) Opérations de travaux de 1
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone Sud-Ouest (bases de défense de Nîmes — Laudun — Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban). Opérations de travaux de 1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Zone Sud-Ouest (bases de défense de Nîmes — Laudun — Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban) Opérations de travaux de 1
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zone Corse (Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi). Opérations de travaux de 2
Numéro du lot: 4
Brève description:
Zone Corse (Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi) Opérations de travaux de 2
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730306&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: six mois avant la fin d'exécution du présent accord-cadre.
Marché multi-attributaire pour chacun des quatre lots: au nombre de 2 pour chacun des lots marché sans montant minimal ni montant maximal fixé par lot. Marché à prix unitaires. Les prix sont révisables. Les candidats peuvent se présenter en candidat unique ou en groupement. En cas de groupement conjoint le mandataire sera obligatoirement solidaire des co-traitants. L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le profil acheteur, la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr
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Le candidat peut télécharger le DCE sur PLACE, soit en s'identifiant de manière à être informé des éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit de manière anonyme. Dans ce cas, le candidat ne sera pas informé des modifications éventuelles du DCE. Les plis seront exclusivement remis par voie dématérialisée sur la PLACE. (les modalités sont détaillées dans le règlement de consultation).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 071-181114 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: drsid Lyon
Adresse postale: bp 97423
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-517010
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-181114
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: zone nord (Bases de défense de Lyon-Valence-La Valbonne, Grenoble-Annecy-Chambéry et Clermont-Ferrand) Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Nom: bureau veritas
Adresse postale: 9, cours du Triangle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
840 000 EUR 💰
Nom: bureau alpes controles
Adresse postale: 3 bis impasse des prairies
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Adresse postale: 9 cours du triangle
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: palais des juridictions administratives
Source: OJS 2021/S 198-517010 (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) concernant des opérations relevant de l'esid de Lyon
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: drsid Lyon
Adresse postale: bp 97423
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-517010
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-181114
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
marchés sans montant minimum ni maximummarchés multi-attributaires (2 attributaires par lot) :Lot 1 : Marché 21dr005- attributaire de rang 1 : bureau veritas- attributaire de rang 2 : bureau alpes ControlesLot 2 : Marché 21dr006- attributaire de rang 1 : bureau veritas- attributaire de rang 2 : bureau alpes ControlesLot 3 : Marché 21dr007- attributaire de rang 1 : bureau alpes controles- attributaire de rang 2 : DekraLot 4 : Marché 21dr008- attributaire de rang 1 : bureau veritas- attributaire de rang 2 : Groupement C2s ingenierie et aerus
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: zone nord (Bases de défense de Lyon-Valence-La Valbonne, Grenoble-Annecy-Chambéry et Clermont-Ferrand) Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie
Brève description:
zone nord(bases de défense de Lyon-Valence-La Valbonne, Grenoble-Annecy-Chambéry et Clermont-Ferrand)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie
Intitulé du lot: zone sud-est (Bases de défense d'istres-orange-salon, Marseille-Gap-Saint-Christol et Draguignan) Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie
Brève description:
zone sud-est(bases de défense d'istres-orange-salon, Marseille-Gap-Saint-Christol et Draguignan)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie
Intitulé du lot: zone sud-ouest (Bases de défense de Nîmes-Laudun-Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban) Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie
Brève description:
zone sud-ouest(bases de défense de Nîmes-Laudun-Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie
Intitulé du lot: zone Corse (Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi) Opérations de travaux de 2ème et 3ème catégorie
Brève description:
zone Corse(Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi)Opérations de travaux de 2ème et 3ème catégorie
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Nom: bureau veritas
Adresse postale: 9, cours du Triangle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
840 000 EUR 💰
Nom: bureau alpes controles
Adresse postale: 3 bis impasse des prairies
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Adresse postale: 9 cours du triangle
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: palais des juridictions administratives
Source: OJS 2021/S 198-517010 (2021-10-07)
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