Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) concernant des opérations relevant de l'ESID de Lyon

DRSID Lyon

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) concernant des opérations relevant de l'Esid de Lyon.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-08 Avis de marché
2021-10-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69347
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437272349 📞
Courrier électronique: laurent.balp@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 437273515 📠
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730306&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) concernant des...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) concernant des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Zone nord (Bases de défense de Lyon — Valence — La Valbonne, Grenoble — Annecy — Chambéry et Clermont-Ferrand). Opérations de travaux de 1, 2 et 3 catégorie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Lieu d'exécution: Occitanie 🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Lieu d'exécution: Corse 🏙️
Description du marché:
“Zone Nord (bases de défense de Lyon — Valence — La Valbonne, Grenoble — Annecy — Chambéry et Clermont-Ferrand). Opérations de travaux de 1, 2 et 3 catégorie.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité (période pendant laquelle peuvent être émis des bons de commande) du marché est d'un an à compter de sa date de notification. Le marché...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Zone Sud-Est (Bases de défense d'Istres — Orange — Salon, Marseille — Gap — Saint-Christol et Draguignan) Opérations de travaux de 1, 2 et 3 catégorie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Zone Sud-Est (bases de défense d'Istres — Orange — salon, Marseille — Gap — Saint-Christol et Draguignan) Opérations de travaux de 1, 2 et 3 catégorie.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Zone Sud-Ouest (bases de défense de Nîmes — Laudun — Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban). Opérations de travaux de 1, 2 et 3 catégorie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Zone Sud-Ouest (bases de défense de Nîmes — Laudun — Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban) Opérations de travaux de 1, 2 et 3 catégorie.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Zone Corse (Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi). Opérations de travaux de 2 et 3 catégorie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Zone Corse (Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi) Opérations de travaux de 2 et 3 catégorie.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-18 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: six mois avant la fin d'exécution du présent accord-cadre.
Informations complémentaires

“Marché multi-attributaire pour chacun des quatre lots: au nombre de 2 pour chacun des lots marché sans montant minimal ni montant maximal fixé par lot....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 071-181114 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: drsid Lyon
Adresse postale: bp 97423

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) concernant des...”    Afficher plus
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) concernant des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“zone nord (Bases de défense de Lyon-Valence-La Valbonne, Grenoble-Annecy-Chambéry et Clermont-Ferrand) Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Description
Description du marché:
“zone nord(bases de défense de Lyon-Valence-La Valbonne, Grenoble-Annecy-Chambéry et Clermont-Ferrand)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“zone sud-est (Bases de défense d'istres-orange-salon, Marseille-Gap-Saint-Christol et Draguignan) Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Description
Description du marché:
“zone sud-est(bases de défense d'istres-orange-salon, Marseille-Gap-Saint-Christol et Draguignan)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Champ d'application du marché
Titre:
“zone sud-ouest (Bases de défense de Nîmes-Laudun-Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban) Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Description
Description du marché:
“zone sud-ouest(bases de défense de Nîmes-Laudun-Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Champ d'application du marché
Titre:
“zone Corse (Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi) Opérations de travaux de 2ème et 3ème catégorie”
Description
Description du marché:
“zone Corse(Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi)Opérations de travaux de 2ème et 3ème catégorie”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 071-181114

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21DR005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“zone nord(bases de défense de Lyon-Valence-La Valbonne, Grenoble-Annecy-Chambéry et Clermont-Ferrand)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: bureau veritas
Adresse postale: 9, cours du Triangle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 21DR006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“zone sud-est(bases de défense d'istres-orange-salon, Marseille-Gap-Saint-Christol et Draguignan)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 840 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21DR007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“zone sud-ouest(bases de défense de Nîmes-Laudun-Larzac, Carcassonne, Toulouse et Montauban)Opérations de travaux de 1ère, 2ème et 3ème catégorie”
Nom et adresse du contractant
Nom: bureau alpes controles
Adresse postale: 3 bis impasse des prairies
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 420 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20DR008
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“zone Corse(Bases de défense Ventiseri-Solenzara et Calvi)Opérations de travaux de 2ème et 3ème catégorie”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9 cours du triangle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“marchés sans montant minimum ni maximummarchés multi-attributaires (2 attributaires par lot) :Lot 1 : Marché 21dr005- attributaire de rang 1 : bureau...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: palais des juridictions administratives
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: palais des juridictions administratives
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: palais des juridictions administratives
Source: OJS 2021/S 198-517010 (2021-10-07)