ac multi-attributaires à BC pour des interventions courantes de Topographes et Géomètres Expertspour les E.P.L.E de la Région Ile-De-France et tous autres bâtiments gérés par la Région - 3 lots
Conseil régional d'Ile-de-France
les prestations porteront sur les terrains et bâtiments des E.P.L.E. Et tous autres bâtiments gérés par la Région Ile de France ainsi que les terrains et bâtiments nécessaires dans le cadre des opérations de construction ou restructuration
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Geofit Expert
- • groupement geosat selas / delta monitoring
- • groupement tt geometre experts / techniques topo
- • GTA
- • Quarta
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-23 | Avis de marché |
| 2022-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2100555
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Paris 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Régional d'ile-de-france
Adresse postale: 2 rue simone veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.duroux@iledefrance.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794937&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date limite de soumission: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-434608
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des interventions courantes de Topographes pour les E.P.L.E de la Région Ile-De-France et tous autres bâtiments gérés par la R
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: pour le lot 3 : inscription à l'ordre des Géomètres Experts
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 166-434608 (2021-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2100555
Brève description:
les prestations porteront sur les terrains et bâtiments des E.P.L.E. Et tous autres bâtiments gérés par la Région Ile de France ainsi que les terrains et bâtiments nécessaires dans le cadre des opérations de construction ou restructuration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Paris 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Régional d'ile-de-france
Adresse postale: 2 rue simone veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.duroux@iledefrance.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794937&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date limite de soumission: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-434608
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des interventions courantes de Topographes pour les E.P.L.E de la Région Ile-De-France et tous autres bâtiments gérés par la R
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations de relevés topographiques précis de bâtiments et terrains pour des E.P.L.E. Et tous autres bâtiments gérés par la région Ile de France, en vue de l'établissement d'un dossier d'état actuel détaillé et fiable
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
chaque lot donnera lieu à un accord-cadre conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification et reconductible annuellement 3 fois sans que sa durée totale n'excède 48 mois. La reconduction se fera conformément aux dispositions de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. Si la reconduction est décidée le titulaire de l'accord-cadre ne pourra la refuser
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Brève description:
prestations de relevés topographiques précis de bâtiments et terrains pour des E.P.L.E. Et tous autres bâtiments gérés par la région Ile de France, en vue de l?établissement d?un dossier d?état actuel détaillé et fiable
Intitulé du lot: accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur des interventions courantes de Géomètre expert pour les E.P.L.E de la Région Ile-De-France et tous autres bâtiments gérés par
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations foncières, de délimitations et de définition de propriété, réservées aux seuls géomètres experts, conformément à l'article 1er alinéa 1 de la Loi no 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts, ainsi que les relevés topographiques nécessaires à leur établissement
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
inscription sur un registre professionnel pertinent (fournir un récépissé de déclaration d'activité)
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: pour le lot 3 : inscription à l'ordre des Géomètres Experts
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 166-434608 (2021-08-23)
Avis d'attribution de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-244528
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-434608
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir réglement de consultation pour le détail des sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Nom: quarta
Adresse postale: 123 rue du temple de blosne
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://quarta.fr 🌏
Nom: geofit expert
Adresse postale: 7 rue du fossé blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://geofit-expert.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: groupement tt geometre experts / techniques topo
Adresse postale: 10 rue mercoeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://tt-geometre-experts.fr 🌏
Nom: groupement geosat selas / delta monitoring
Adresse postale: 41-45 boulevard romain rolland
Code postal: 75014
Adresse Internet: http://geosat-selas.fr 🌏
Nom: gta
Adresse postale: 152 rue de picpus
Code postal: 75012
Adresse Internet: http://gta.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Source: OJS 2022/S 089-244528 (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-244528
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-434608
Numéro JO-S: 89
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif (voir réglement de consultation pour le détail des sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Nom: quarta
Adresse postale: 123 rue du temple de blosne
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://quarta.fr 🌏
Nom: geofit expert
Adresse postale: 7 rue du fossé blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://geofit-expert.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Nom: groupement tt geometre experts / techniques topo
Adresse postale: 10 rue mercoeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://tt-geometre-experts.fr 🌏
Nom: groupement geosat selas / delta monitoring
Adresse postale: 41-45 boulevard romain rolland
Code postal: 75014
Adresse Internet: http://geosat-selas.fr 🌏
Nom: gta
Adresse postale: 152 rue de picpus
Code postal: 75012
Adresse Internet: http://gta.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Source: OJS 2022/S 089-244528 (2022-05-04)
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