AC-BDC — marché de maintenance et d'entretien des installations de stations carburant — USID Besançon, Chalons, Luxeuil et Phalsbourg

ESID de Metz

AC-BDC — marché de maintenance et d'entretien des installations de stations carburant — USID Besançon, Chalons, Luxeuil et Phalsbourg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-16 Avis de marché
2021-07-23 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de filtration
Numéro de référence: DAF_2021_001066
Brève description:
AC-BDC — marché de maintenance et d'entretien des installations de stations carburant — USID Besançon, Chalons, Luxeuil et Phalsbourg.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de filtration 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de citernes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Doubs 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Vosges 🏙️
Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — CS 30001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ixarm.com 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748009 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=773108&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date limite de soumission: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-309489
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un (1) mois avant la fin de la période. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Il peut être résilié suivant les clauses indiquées à l'article 12.4 du C.C.P. L'accord-cadre sera conclu à prix mixtes: la prestation de maintenance annuelle sera rémunérée par un prix forfaitaire, les prestations ponctuelles seront réglées par des prix unitaires. Avance sous conditions, correspondant à 20 % du montant du montant minimal de l'accord-cadre. Acomptes trimestriel par virements pour la prestation forfaitaire; paiement à réception des prestations pour les prestations ponctuelles. Prix révisables. Service «Achats infrastructure» — Mme Meddour ou Ominetti Catherine — tél. +33 355748088 ou +33 355748085 — courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr Horaires d'ouverture: — du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00; — le vendredi de 8h30 à 11h30. Renseignements techniques: USID de Châlons-en-Champagne — ADG Bigot de la Touanne Xavier — tél. +33 326222833 — courriel: xavier.bigot-de-la-touanne@intradef.gouv.fr La visite des lieux est obligatoire. Les visites doivent être effectuées au plus tard deux semaines avant la date de remise des offres. Un préavis de six jours devra être respecté. Un préavis de deux jours devra être respecté. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre. Les annexes 1 et 2 seront remises uniquement lors de la visite des lieux. La remise de ces documents sera effectuée en échange de l'annexe nº 3 du présent RC dûment signée.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Belfort (90) et ses emprises
Numéro du lot: 1
Brève description:
Belfort (90) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 10 KE.
DE/PER.: 50 KE.
Global/PER.: 60 KE.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois.
Intitulé du lot: Besançon (25) — Valdahon (25) et ses emprises
Numéro du lot: 2
Brève description:
Besançon (25) — Valdahon (25) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 15 KE.
DE/PER.: 20 KE.
Global/PER.: 35 KE.
Intitulé du lot: Auxonne (21) et ses emprises
Numéro du lot: 3
Brève description: Auxonne (21) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
Intitulé du lot: Crissey (71) et ses emprises
Numéro du lot: 4
Brève description: Crissey (71) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
Intitulé du lot: Luxeuil (70) et ses emprises
Numéro du lot: 5
Brève description:
Luxeuil (70) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
Global/PER.: 65 KE.
Intitulé du lot: Épinal (88) et ses emprises
Numéro du lot: 6
Brève description: Épinal (88) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
Intitulé du lot: Bitche (57) — Sarrebourg (57) — Phalsbourg (57)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Bitche (57) — Sarrebourg (57) — Phalsbourg (57) sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 11 KE.
Global/PER.: 31 KE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— en cas de groupement d'opérateurs économiques, les documents et renseignements ci-dessous sont à fournir pour chaque membre du groupement (à l'exception du DC1 qui est commun à tous les membres du groupement).
Situation économique et financière:
— renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.
Niveau spécifique minimal exigé: aucun minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle:
— liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que celles faisant l'objet de la présente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un an renouvelable trois fois.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un (1) mois avant la fin de la période. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Il peut être résilié suivant les clauses indiquées à l'article 12.4 du C.C.P. L'accord-cadre sera conclu à prix mixtes: la prestation de maintenance annuelle sera rémunérée par un prix forfaitaire, les prestations ponctuelles seront réglées par des prix unitaires. Avance sous conditions, correspondant à 20 % du montant du montant minimal de l'accord-cadre. Acomptes trimestriel par virements pour la prestation forfaitaire; paiement à réception des prestations pour les prestations ponctuelles. Prix révisables. Service «Achats infrastructure» — Mme Meddour ou Ominetti Catherine — tél. +33 355748088 ou +33 355748085 — courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
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Horaires d'ouverture:
— du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00;
— le vendredi de 8h30 à 11h30.
Renseignements techniques:
USID de Châlons-en-Champagne — ADG Bigot de la Touanne Xavier — tél. +33 326222833 — courriel: xavier.bigot-de-la-touanne@intradef.gouv.fr
La visite des lieux est obligatoire. Les visites doivent être effectuées au plus tard deux semaines avant la date de remise des offres. Un préavis de six jours devra être respecté. Un préavis de deux jours devra être respecté. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre. Les annexes 1 et 2 seront remises uniquement lors de la visite des lieux. La remise de ces documents sera effectuée en échange de l'annexe nº 3 du présent RC dûment signée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 118-309489 (2021-06-16)
Informations complémentaires (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
AC-BDC — marché de maintenance et d'entretien des installations de stations carburant — USID Besancon, Chalons, Luxeuil et Phalsbourg.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — CS 30 001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-382895
Se réfère à l'avis: 2021/S 118-309489
Numéro JO-S: 144
Source: OJS 2021/S 144-382895 (2021-07-23)
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