Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AC-BDC — marché de maintenance et d'entretien des installations de stations carburant — USID Besançon, Chalons, Luxeuil et Phalsbourg
DAF_2021_001066”
Produits/services: Appareils de filtration📦
Brève description:
“AC-BDC — marché de maintenance et d'entretien des installations de stations carburant — USID Besançon, Chalons, Luxeuil et Phalsbourg.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Belfort (90) et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de citernes📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Belfort (90) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 10 KE.
DE/PER.: 50 KE.
Global/PER.: 60 KE.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Besançon (25) — Valdahon (25) et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Besançon (25) — Valdahon (25) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 15 KE.
DE/PER.: 20 KE.
Global/PER.: 35 KE.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Auxonne (21) et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Auxonne (21) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 15 KE.
DE/PER.: 20 KE.
Global/PER.: 35 KE.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crissey (71) et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Crissey (71) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 15 KE.
DE/PER.: 20 KE.
Global/PER.: 35 KE.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Luxeuil (70) et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Description du marché:
“Luxeuil (70) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 15 KE.
DE/PER.: 50 KE.
Global/PER.: 65 KE.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épinal (88) et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Épinal (88) et ses emprises sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 15 KE.
DE/PER.: 50 KE.
Global/PER.: 65 KE.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bitche (57) — Sarrebourg (57) — Phalsbourg (57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Bitche (57) — Sarrebourg (57) — Phalsbourg (57) sans minimum/sans maximum.
DPF/PER.: 11 KE.
DE/PER.: 20 KE.
Global/PER.: 31 KE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— en cas de groupement d'opérateurs économiques, les documents et renseignements ci-dessous sont à fournir pour chaque membre du groupement (à l'exception...”
Liste et brève description des conditions
— en cas de groupement d'opérateurs économiques, les documents et renseignements ci-dessous sont à fournir pour chaque membre du groupement (à l'exception du DC1 qui est commun à tous les membres du groupement).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement...”
Liste et brève description des critères de sélection
— renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.
Niveau spécifique minimal exigé: aucun minimum exigé.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que celles faisant l'objet de la présente consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-29
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Un an renouvelable trois fois.
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par...”
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un (1) mois avant la fin de la période. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Il peut être résilié suivant les clauses indiquées à l'article 12.4 du C.C.P. L'accord-cadre sera conclu à prix mixtes: la prestation de maintenance annuelle sera rémunérée par un prix forfaitaire, les prestations ponctuelles seront réglées par des prix unitaires. Avance sous conditions, correspondant à 20 % du montant du montant minimal de l'accord-cadre. Acomptes trimestriel par virements pour la prestation forfaitaire; paiement à réception des prestations pour les prestations ponctuelles. Prix révisables. Service «Achats infrastructure» — Mme Meddour ou Ominetti Catherine — tél. +33 355748088 ou +33 355748085 — courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Horaires d'ouverture:
— du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00;
— le vendredi de 8h30 à 11h30.
Renseignements techniques:
USID de Châlons-en-Champagne — ADG Bigot de la Touanne Xavier — tél. +33 326222833 — courriel: xavier.bigot-de-la-touanne@intradef.gouv.fr
La visite des lieux est obligatoire. Les visites doivent être effectuées au plus tard deux semaines avant la date de remise des offres. Un préavis de six jours devra être respecté. Un préavis de deux jours devra être respecté. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre. Les annexes 1 et 2 seront remises uniquement lors de la visite des lieux. La remise de ces documents sera effectuée en échange de l'annexe nº 3 du présent RC dûment signée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 118-309489 (2021-06-16)
Informations complémentaires (2021-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — CS 30 001
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AC-BDC — marché de maintenance et d'entretien des installations de stations carburant — USID Besancon, Chalons, Luxeuil et Phalsbourg
DAF_2021_001066”
Brève description:
“AC-BDC — marché de maintenance et d'entretien des installations de stations carburant — USID Besancon, Chalons, Luxeuil et Phalsbourg.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 118-309489
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3)
Emplacement du texte à modifier: Communication
Ancienne valeur
Texte:
“Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyés par voie électroniques à l'adresse:...”