désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la mise en accessibilité de lycées du secteur MOAD 9 (Saône et Loire Sud) département 71.Pour chacun des lots : mise en conformité des établissements publics locaux d'enseignement secondaire du Sud Saône et Loire dans l'objectif d'obtenir l'attestation AT Hand vierge pour chaque établissement La présente consultation constitue une appel à candidature (aucune offre à joindre)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la mise en accessibilité de lycées du secteur MOAD 9 (Saône et Loire Sud) département 71.Pour chacun des lots : mise en conformité des établissements publics locaux d'enseignement secondaire du Sud Saône et Loire dans l'objectif d'obtenir l'attestation AT Hand vierge pour chaque établissement La présente consultation constitue une appel à candidature (aucune offre à joindre)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: voir éléments énoncés dans les documents de la consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des 3 lycées suivants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“lycée professionnel haigneré à blanzy 71450 Lycée général et technologique henri parriat à montceau les mines 71300lycée général et technologique la prat's...”
Description du marché
lycée professionnel haigneré à blanzy 71450 Lycée général et technologique henri parriat à montceau les mines 71300lycée général et technologique la prat's à cluny 71250
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche optionnelle : mission OPC (Ordonnancement- pilotage - coordination) : délais suivants les documents de consultation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des 4 lycées suivants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“erea claude brosse à charnay les macon 71850lycée général et technologique lamartine à macon 71000lycée polyvalent rené cassin à macon 71000lycée...”
Description du marché
erea claude brosse à charnay les macon 71850lycée général et technologique lamartine à macon 71000lycée polyvalent rené cassin à macon 71000lycée professionnel alexandre dumaine à macon 71000
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des 4 lycées suivants :
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lycée polyvalent julien wittmer à charolles 71120lycée général et technologique camille claudel à digoin 71160lycée professionnel astier à paray le monial...”
Description du marché
lycée polyvalent julien wittmer à charolles 71120lycée général et technologique camille claudel à digoin 71160lycée professionnel astier à paray le monial 71600legta lucie aubrac à davayé 71960
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: suivants éléments énoncés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“la prestation est réservée à une profession déterminée Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
la prestation est réservée à une profession déterminée Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le mandataire de l'équipe de maîtrise d'oeuvre devra disposer de compétences en économie de la construction et/ou architecture. Le groupement comprendra les co-traitants tels que défini dans le règlement de consultation (art 2.1 de la section 3) L'Architecte devra présenter l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou tout autre document équivalent au sens de la directive 85-384 visant la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l'architecture
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la mission confiée à l'équipe de maîtrise d'oeuvre en tranche ferme sera une mission de base au sens du code de la commande publique et ses annexes et plus...”
la mission confiée à l'équipe de maîtrise d'oeuvre en tranche ferme sera une mission de base au sens du code de la commande publique et ses annexes et plus particulièrement les missions listées à l'article 2.1. Section 2 du règlement de consultation.Date prévisionnelle de début des prestations de conception : entre décembre 2021 et février 2022. Objectifs calendaires : l'ensemble des établissements devront avoir bénéficié d'une première séquence de travaux dite accessibilité raisonnée pour la fin de l'année 2024. Tout devra être mis en oeuvre, afin que ce délai soit strictement respecté.L'intégralité des travaux de mise en conformité accessibilité devront être achevé pour le mois de décembre 2027. La maîtrise d'oeuvre devra être assurée par une équipe pluridisciplinaire dont le mandataire aura des compétences en interne en économie de la construction et/ou architecture. Les compétences requises sont précisées dans l'article 2.1 de la section 3 du règlement de consultation. Attention : un candidat peut se positionner sur un ou plusieurs lots de cette consultation, mais la sélection des candidatures sera effectuée dans l'ordre suivant d'attribution des lots :- lot no01 : Moe9.1, Blanzy, Montceau-Les-Mines, Cluny - lot no03 : Moe9.3, Digoin, Charolles, Paray-Le-Monial, Davayé - lot no02 : Moe9.2, Charnay-Les-Macon, MâconDans l'éventualité où un même titulaire se verrait sélectionner sur plusieurs lots, l'analyse de la candidature du groupement portera sur sa capacité à assurer de manière concomitante les missions de chacun des lots.Ainsi, il devra disposer des garanties financières suffisantes pour mener à bien l'exécution des lots sur lesquels ils soumissionnent, et présenter des moyens humains suffisants pour répondre à l'exigence de réalisation concomitante de chaque lot.Si le candidat soumissionne à plusieurs lots, il devra présenter un référent et son suppléant, et des équipes d'intervention par lot lui permettant d'exécuter les prestations de manière concomitante sur ces lots.Il est précisé qu'un référent ne peut être désigné que sur un lot, et qu'un suppléant ne peut l'être que sur deux lots maximum.en revanche, lors de la phase offres de cette consultation, le candidat sélectionné sur un ou plusieurs lots ne pourra être attributaire que de deux lots maximum. La distinction sera appréciée au regard du numéro SIRET auquel appartient la société. En application de l'article R2122-7 du CCP, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.Modalités de retrait du dossier de consultation disponible jusqu'aux date et heure limites de réception des offres de cette consultation : https://marches.ternum-bfc.fr - référence : 465_moe_moad9le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 171-446248 (2021-08-30)
Avis d'attribution de marché (2022-08-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la mise en accessibilité de lycées du secteur MOAD 9 (Saône et Loire Sud) département 71. Pour chacun des...”
Brève description
désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la mise en accessibilité de lycées du secteur MOAD 9 (Saône et Loire Sud) département 71. Pour chacun des lots : mise en conformité des établissements publics locaux d'enseignement secondaire du Sud Saône et Loire dans l'objectif d'obtenir l'attestation AT Hand vierge pour chaque établissement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 797507.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot 01 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des trois lycées suivants : Haigneré à Blanzy, La Prat'S à Cluny, Henri Parriat à Montceau-Les-Mines”
Description du marché
lot 01 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des trois lycées suivants : Haigneré à Blanzy, La Prat'S à Cluny, Henri Parriat à Montceau-Les-Mines
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“cohérence d'ensemble de l'offre proposée appréciée au regard de la qualité et de la précision des informations figurant dans la note méthodologique du candidat”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“cohérence de la répartition des honoraires entre les cotraitants et adéquation des volumes horaires par éléments de mission au regard des missions attendues”
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 25
Informations sur les options
Description des options: mission OPC (Ordonnancement-Pilotage-Coordination)
Champ d'application du marché
Titre:
“mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des 4 lycées suivants : EREA Claude Brosse à Charnay les Mâcon, Lamartine, Cassin et Dumaine à Mâcon” Description
Description du marché:
“lot 02 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : EREA Claude Brosse à Charnay les Mâcon, Lamartine, Cassin et...”
Description du marché
lot 02 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : EREA Claude Brosse à Charnay les Mâcon, Lamartine, Cassin et Dumaine à Mâcon
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des 4 lycées suivants : Wittmer à Charolles, Camille Claudel à Digoin, Astier à Paray le Monial et...”
Titre
mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des 4 lycées suivants : Wittmer à Charolles, Camille Claudel à Digoin, Astier à Paray le Monial et Lucie Aubrac à Davayé :
Afficher plus Description
Description du marché:
“lot 03 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : Wittmer à Charolles, Camille Claudel à Digoin, Astier à Paray le...”
Description du marché
lot 03 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : Wittmer à Charolles, Camille Claudel à Digoin, Astier à Paray le Monial et Lucie Aubrac à Davayé
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 171-446248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-23T02M0402-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des trois lycées suivants : Haigneré à Blanzy, La Prat'S à Cluny, Henri Parriat à Montceau-Les-Mines”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ingemetrie
Numéro d'enregistrement national: 80076540600015
Adresse postale: 220 Boulevard de la Paix
Commune postale: La Rocque D'Antheron
Code postal: 13640
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: http://www.ingemetrie.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: accesmetrie sas
Numéro d'enregistrement national: 44865666000082
Nom: ad'3e SAS
Numéro d'enregistrement national: 47998701800054
Nom: archiphb sas D'Architecture
Numéro d'enregistrement national: 80925493100011
Adresse postale: 5 Place Louis Chazette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Nom: bost ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 39214202200020
Adresse postale: 1997 Boulevard Jean Rostand ZI Molina la Chazotte
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Nom: cabinet preventia
Numéro d'enregistrement national: 82214807800022
Adresse postale: 222 rue Général Michel Audeoud
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 229136.38 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234 300 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-23T02M0403-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : EREA Claude Brosse à Charnay les Mâcon, Lamartine, Cassin et Dumaine à Mâcon” Nom et adresse du contractant
Nom: pmm sas
Numéro d'enregistrement national: 40240214300042
Adresse postale: zi La Rize 3 Avenue Karl Marx
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
URL: http://www.pmmconseil.com/🌏
Nom: pleiade architecture
Numéro d'enregistrement national: 83090173200016
Adresse postale: 7 Rue Louis Aulagne
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Nom: sarl befr
Numéro d'enregistrement national: 52411540900038
Adresse postale: 1 rue des Cyclamens
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 238554.91 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287804.92 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-23T02M0404-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : Wittmer à Charolles, Camille Claudel à Digoin, Astier à Paray le Monial...”
Titre
mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : Wittmer à Charolles, Camille Claudel à Digoin, Astier à Paray le Monial et Lucie Aubrac à Davayé
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 234522.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 400 💰
Source: OJS 2022/S 169-479122 (2022-08-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 797504.92 💰
Description
Description du marché:
“lycée professionnel Haigneré à Blanzy 71450 Lycée général et technologique Henri Parriat à Montceau les Mines 71300lycée général et technologique la Prat'S...”
Description du marché
lycée professionnel Haigneré à Blanzy 71450 Lycée général et technologique Henri Parriat à Montceau les Mines 71300lycée général et technologique la Prat'S à Cluny 71250
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: tranche optionnelle : mission OPC (Ordonnancement- pilotage - coordination)
Description
Description du marché:
“erea Claude Brosse à Charnay les Macon 71850lycée général et technologique Lamartine à Macon 71000lycée polyvalent René Cassin à Macon 71000lycée...”
Description du marché
erea Claude Brosse à Charnay les Macon 71850lycée général et technologique Lamartine à Macon 71000lycée polyvalent René Cassin à Macon 71000lycée professionnel alexandre dumaine à macon 71000
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Description du marché:
“lycée polyvalent julien Wittmer à Charolles 71120lycée général et technologique Camille Claudel à Digoin 71160lycée professionnel Astier à Paray le Monial...”
Description du marché
lycée polyvalent julien Wittmer à Charolles 71120lycée général et technologique Camille Claudel à Digoin 71160lycée professionnel Astier à Paray le Monial 71600legta lucie aubrac à davayé 71960
Attribution du marché
Titre:
“lot 01 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des trois lycées suivants : Haigneré à Blanzy, La Prat'S à Cluny, Henri Parriat à Montceau-Les-Mines”
Titre
lot 01 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des trois lycées suivants : Haigneré à Blanzy, La Prat'S à Cluny, Henri Parriat à Montceau-Les-Mines
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Roque D'Antheron
Courrier électronique: info@ingemetrie.fr📧
Nom: accesmetrie
Courrier électronique: info@accesmetrie.fr📧
URL: http://www.accesmetrie.com/FR/index.html🌏
Adresse postale: 220 Boulevard de la paix
Courrier électronique: info@ad3e.fr📧
URL: http://www.ad3e.fr/FR/index.html🌏
Nom: archiphb
Adresse postale: 5 place louis chazette
Courrier électronique: boutin.architecte@orange.fr📧
Adresse postale: 1997 Boulevard Jean Rostand EI Molina La Chazotte
Courrier électronique: contact@bost-ing.com📧
URL: https://www.bost-ing.com/🌏
Nom: preventia
Adresse postale: 222 Rue Général Michel Audeoud Le Floride 3
Courrier électronique: ssi@cabinetpreventia.fr📧
URL: https://www.cabinetpreventia.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 229136.38 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234 300 💰
Titre:
“lot 02 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : EREA Claude Brosse à Charnay les Mâcon, Lamartine, Cassin et...”
Titre
lot 02 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : EREA Claude Brosse à Charnay les Mâcon, Lamartine, Cassin et Dumaine à Mâcon
Afficher plus Nom et adresse du contractant
URL: http://www.pleiade.archi/🌏
Adresse postale: 1 Rue des Cyclamens
URL: https://www.befr.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 238554.91 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287804.92 💰
Titre:
“lot 03 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : Wittmer à Charolles, Camille Claudel à Digoin, Astier à Paray le...”
Titre
lot 03 : mission de maîtrise d'oeuvre de mise en accessibilité des quatre lycées suivants : Wittmer à Charolles, Camille Claudel à Digoin, Astier à Paray le Monial et Lucie Aubrac à Davayé
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: archiphb sas
Adresse postale: 1997 Boulevard Jean Rostand
Nom: cabinet PREVENTIA
Adresse postale: 222 Rue Général Michel Audeoud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 234522.20 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 400 💰
Source: OJS 2022/S 169-479140 (2022-08-29)