21m0598aoo-missions Opc Amenagement, Suivi Concessionnaires Et Inter-Chantier Pour Les Opérations D'Amenagement D'Espaces Publics A Forte Animation Urbaine - sa-Sg
la présente consultation concerne l'exécution de missions d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (Opc) sur les Opérations d'aménagement (Opc-Opération d?aménagement), les Interventions Concessionnaires (Opc-Concessionnaires) et la Coordination Inter-Chantier (Opc-Ic) dans le cadre de projets d'aménagement d?espaces publics situés sur le territoire de Toulouse Métropole pour les années 2021 à 2025.L'accord-cadre, conclu avec 4 opérateurs économiques,sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées aux titulaires figure au cahier des charges.Les opérations faisant l'objet de bons de commande auront des périmètres et des niveaux de prestations très variées.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000,00 euro(s) Ht répartis entre les différents titulaires de l'accord-cadre selon les modalités définies au contrat. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0598aoo-missions Opc Amenagement, Suivi Concessionnaires Et Inter-Chantier Pour Les Opérations D'Amenagement D'Espaces Publics A Forte Animation Urbaine...”
Titre
21m0598aoo-missions Opc Amenagement, Suivi Concessionnaires Et Inter-Chantier Pour Les Opérations D'Amenagement D'Espaces Publics A Forte Animation Urbaine - sa-Sg
21m0598aoo
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Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'exécution de missions d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (Opc) sur les Opérations d'aménagement...”
Brève description
la présente consultation concerne l'exécution de missions d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (Opc) sur les Opérations d'aménagement (Opc-Opération d?aménagement), les Interventions Concessionnaires (Opc-Concessionnaires) et la Coordination Inter-Chantier (Opc-Ic) dans le cadre de projets d'aménagement d?espaces publics situés sur le territoire de Toulouse Métropole pour les années 2021 à 2025.L'accord-cadre, conclu avec 4 opérateurs économiques,sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées aux titulaires figure au cahier des charges.Les opérations faisant l'objet de bons de commande auront des périmètres et des niveaux de prestations très variées.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000,00 euro(s) Ht répartis entre les différents titulaires de l'accord-cadre selon les modalités définies au contrat. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“la présente consultation concerne l'exécution de missions d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (Opc) sur les Opérations d'aménagement...”
Description du marché
la présente consultation concerne l'exécution de missions d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (Opc) sur les Opérations d'aménagement (Opc-Opération d?aménagement), les Interventions Concessionnaires (Opc-Concessionnaires) et la Coordination Inter-Chantier (Opc-Ic) dans le cadre de projets d'aménagement d?espaces publics situés sur le territoire de Toulouse Métropole pour les années 2021 à 2025.L'accord-cadre, conclu avec 4 opérateurs économiques,sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées aux titulaires figure au cahier des charges.Les opérations faisant l'objet de bons de commande auront des périmètres et des niveaux de prestations très variées.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000,00 euro(s) Ht répartis entre les différents titulaires de l'accord-cadre selon les modalités définies au contrat. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en...”
Liste et brève description des conditions
il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Toulouse Métropole.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-17
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profild'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 225-591859 (2021-11-16)
Avis d'attribution de marché (2022-04-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-591859
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0166
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia Ville Et Transport
Adresse postale: 47 Avenue De Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: pour les missions d'opc que vous envisager de sous-traiter à Pm2o
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: systra France
Adresse postale: 72 rue Henry Farman
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: planitec btp
Adresse postale: 42/52 quai de la Rapée
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: safege
Adresse postale: 650 rue H Becquerel Cs79542
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“les prestations feront l'objet de bons de commande dont les modalités d'attribution ont été déterminées à l'article 1.4 du Ccap. Suivant la règle suivante...”
les prestations feront l'objet de bons de commande dont les modalités d'attribution ont été déterminées à l'article 1.4 du Ccap. Suivant la règle suivante :- titulaire no1 : 35% du montant total commandé durant l'année de validité de l'accord cadre ;- titulaire no2 : 20% du montant total commandé durant l'année de validité de l'accord cadre ;- titulaire no3 : 15% du montant total commandé durant l'année de validité de l'accord cadre ;- titulaire no4 : 10% du montant total commande durant l'année de validité de l'accord cadre ;- ajustement : 20% du montant total commandé durant l'année de validité de l'accord-cadre au choix du pouvoir adjudicateur, entre les 4 titulaires.1er attributaire : Systra France2ème attributaire : Artelia3ème attributaire : Safege4ème attributaire : Setec Opency Planitec
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Source: OJS 2022/S 075-203551 (2022-04-12)