21008acpap — Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

21008acpap — Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-23 Avis de marché
2021-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 21008ACPAP
Brève description:
21008acpap — Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date limite de soumission: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-211762
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (deux opérateurs économiques maximum), avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa notification, reconductible trois fois douze mois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les missions essentielles sont les suivantes:
— réalisation d'essais in-situ: sondages, carottages, forages, pénétromètres, piézomètres, piézairs, perméabilité, pressiomètre…
— réalisation d'essais en laboratoire,
— fourniture de rapports de mission géotechniques.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois douze mois.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (deux opérateurs économiques maximum), avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa notification, reconductible trois fois douze mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution des marchés subséquents
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2025.
Les prix unitaires fixés au BPU sont des prix plafonds, ils forment le référentiel de prix des offres pour les marchés subséquents. Le(s) titulaire(s) de l'accord-cadre s'engage(nt) à présenter à la CUCM, pour tout marché subséquent, des prix inférieurs ou égaux aux prix plafonds indiqués dans leur BPU.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 082-211762 (2021-04-23)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté urbaine Creusot Montceau
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-354460
Se réfère à l'avis: 2021/S 082-211762
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Accord-Cadre à marchés subséquents multi attributaire (deux opérateurs économiques maximum), avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa notification, reconductible trois fois douze mois. — Titulaire 1: Hydro-Géotechniques Centre, 3 rue Paradon, 71150 Fontaines; — Titulaire 2: Études recherche géotechniques, 243 avenue de Bruxelles, 83500 la-Seyne-sur-Mer.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— réalisation d'essais in situ: sondages, carottages, forages, pénétromètres, piézomètres, piézairs, perméabilité, pressiomètre…;
— réalisation d'essais en laboratoire;
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à marchés subséquents multi attributaire (deux opérateurs économiques maximum), avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa notification, reconductible trois fois douze mois.
— Titulaire 1: Hydro-Géotechniques Centre, 3 rue Paradon, 71150 Fontaines;
— Titulaire 2: Études recherche géotechniques, 243 avenue de Bruxelles, 83500 la-Seyne-sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Disposition que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution des marchés subséquents

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Hydro-Géotechnique Centre
Adresse postale: 3 Rue Paradon
Commune postale: Fontaines
Code postal: 71150
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
— Date de conclusion du marché: 6.7.2021.
— Modalités de consultation du marché: l'original du contrat est consultable dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot Montceau, direction des finances, 71206 le Creusot Cedex.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 133-354460 (2021-07-08)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Saône-et-Loire
Produits/services:
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