Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21008acpap — Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau
21008ACPAP”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“21008acpap — Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Les missions essentielles sont les suivantes:
— réalisation d'essais in-situ: sondages, carottages, forages, pénétromètres, piézomètres, piézairs,...”
Description du marché
Les missions essentielles sont les suivantes:
— réalisation d'essais in-situ: sondages, carottages, forages, pénétromètres, piézomètres, piézairs, perméabilité, pressiomètre…
— réalisation d'essais en laboratoire,
— fourniture de rapports de mission géotechniques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution des marchés subséquents”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois douze mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (deux opérateurs économiques maximum), avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT, conclu pour douze...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (deux opérateurs économiques maximum), avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa notification, reconductible trois fois douze mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les prix unitaires fixés au BPU sont des prix plafonds, ils forment le référentiel de prix des offres pour les marchés subséquents. Le(s) titulaire(s) de...”
Les prix unitaires fixés au BPU sont des prix plafonds, ils forment le référentiel de prix des offres pour les marchés subséquents. Le(s) titulaire(s) de l'accord-cadre s'engage(nt) à présenter à la CUCM, pour tout marché subséquent, des prix inférieurs ou égaux aux prix plafonds indiqués dans leur BPU.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://www.sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 082-211762 (2021-04-23)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21008acpap — prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté urbaine Creusot Montceau
21008ACPAP”
Brève description:
“Prestations d'études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté urbaine Creusot Montceau”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Description du marché:
“Les missions essentielles sont les suivantes:
— réalisation d'essais in situ: sondages, carottages, forages, pénétromètres, piézomètres, piézairs,...”
Description du marché
Les missions essentielles sont les suivantes:
— réalisation d'essais in situ: sondages, carottages, forages, pénétromètres, piézomètres, piézairs, perméabilité, pressiomètre…;
— réalisation d'essais en laboratoire;
— fourniture de rapports de mission géotechniques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Disposition que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution des marchés subséquents” Description
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à marchés subséquents multi attributaire (deux opérateurs économiques maximum), avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT, conclu pour douze...”
Informations complémentaires
Accord-Cadre à marchés subséquents multi attributaire (deux opérateurs économiques maximum), avec un maximum annuel de 150 000 EUR HT, conclu pour douze mois à compter de sa notification, reconductible trois fois douze mois.
— Titulaire 1: Hydro-Géotechniques Centre, 3 rue Paradon, 71150 Fontaines;
— Titulaire 2: Études recherche géotechniques, 243 avenue de Bruxelles, 83500 la-Seyne-sur-Mer.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 082-211762
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21008ACPAP
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydro-Géotechnique Centre
Adresse postale: 3 Rue Paradon
Commune postale: Fontaines
Code postal: 71150
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“— Date de conclusion du marché: 6.7.2021.
— Modalités de consultation du marché: l'original du contrat est consultable dans les locaux des services de la...”
— Date de conclusion du marché: 6.7.2021.
— Modalités de consultation du marché: l'original du contrat est consultable dans les locaux des services de la communauté urbaine Le Creusot Montceau, direction des finances, 71206 le Creusot Cedex.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 133-354460 (2021-07-08)