Réalisation d une veille sur les événements impactant les collectivités territoriales et l' ensemble des EPCI du bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées
Agence de l'eau Artois — Picardie
Réalisation d une veille sur les événements impactant les collectivités territoriales et l' ensemble des EPCI du bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS altereo (mandataire du groupement conjoint)
- • Selarl cabinet d'avocats Philippe petit & Associés
- • Services de traitement de données › Services de fourniture de données
- • Services juridiques › Services de conseils et d'information juridiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-05 | Avis de marché |
| 2020-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de données
Numéro de référence: 20-A.O.I-01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils et d'information juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Artois — Picardie
Adresse postale: 200 rue Marceline, Centre tertiaire de l'Arsenal, BP 80818
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-artois-picardie.fr 🌏
Courrier électronique: s.benderradji@eau-artois-picardie.fr 📧
Téléphone: +33 327999000 📞
Fax: +33 327999015 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590683&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590683&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-267406
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'Eau Artois-Picardie, 200 rue Marceline, BP 80818, 59508 Douai Cedex.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique: moyens humains déployés et organisation et méthodologie proposées cf. article 11 du reglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Le prix: l'offre est appréciée au regard du montant total général en EUR HT, figurant à l'annexe 1: bordereau des prix forfaitaire
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18591178100028
Contact
Point de contact: Secrétariat général — service juridique et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590683&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590683&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 110-267406 (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de données
Numéro de référence: 20-A.O.I-01
Brève description:
Réalisation d une veille sur les événements impactant les collectivités territoriales et l' ensemble des EPCI du bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils et d'information juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Artois — Picardie
Adresse postale: 200 rue Marceline, Centre tertiaire de l'Arsenal, BP 80818
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-artois-picardie.fr 🌏
Courrier électronique: s.benderradji@eau-artois-picardie.fr 📧
Téléphone: +33 327999000 📞
Fax: +33 327999015 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590683&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590683&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-267406
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Lieux d'exécution: lieu de situation du titulaire et Siège de l'agence de l'eau Artois-Picardie: 200 rue Marceline, Centre tertiaire de l'Arsenal, BP 80818, 59508 Douai Cedex. Lieu de livraison: siège de l'agence de l'eau Artois-Picardie: 200 rue Marceline, Centre tertiaire de l'Arsenal, BP 80818, 59508 Douai Cedex.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d une veille sur les événements impactant les collectivités territoriales et l' ensemble des EPCI du Bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification au titulaire. À l'issue de la durée initiale, le marché est reconductible trois fois par période de un an par décision expresse du directeur général de l'agence de l'eau Artois-Picardie notifiée deux mois avant la date d'expiration du marché.
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Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'Eau Artois-Picardie, 200 rue Marceline, BP 80818, 59508 Douai Cedex.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique: moyens humains déployés et organisation et méthodologie proposées cf. article 11 du reglement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Le prix: l'offre est appréciée au regard du montant total général en EUR HT, figurant à l'annexe 1: bordereau des prix forfaitaire
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18591178100028
Contact
Point de contact: Secrétariat général — service juridique et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590683&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590683&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 110-267406 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2020-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Artois-Picardie
Adresse postale: 200 rue Marceline — Centre tertiaire de l'Arsenal — BP 80818
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-09 📅
Date de publication: 2020-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 178-430421
Se réfère à l'avis: 2020/S 110-267406
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'eau Artois-Picardie 200 rue Marceline — BP 80818 59508 Douai Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique: moyens humains déployés et organisation et méthodologie proposées Cf. article 11 du règlement de la consultation
Critère de coût (nom): Le prix: l'offre est appréciée au regard du montant total général en euros (HT), figurant à l'annexe 1: Bordereau des prix forfaitaire
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Nom: SAS altereo (mandataire du groupement conjoint)
Numéro d'enregistrement national: 453 686 966 00020
Adresse postale: 2 avenue Madeleine Bonnaud
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Nom: Selarl cabinet d'avocats Philippe Petit & associés
Numéro d'enregistrement national: 482 491 719 00019
Adresse postale: 31 rue Royale
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 208 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 178-430421 (2020-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d une veille sur les événements impactant les collectivités territoriales et l'ensemble des EPCI du bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées.
Valeur totale du marché: 206 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Artois-Picardie
Adresse postale: 200 rue Marceline — Centre tertiaire de l'Arsenal — BP 80818
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-09 📅
Date de publication: 2020-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 178-430421
Se réfère à l'avis: 2020/S 110-267406
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'une veille sur les événements impactant les collectivités territoriales et l'ensemble des EPCI du bassin Artois-Picardie ainsi que leurs compétences associées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence de l'eau Artois-Picardie 200 rue Marceline — BP 80818 59508 Douai Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique: moyens humains déployés et organisation et méthodologie proposées Cf. article 11 du règlement de la consultation
Critère de coût (nom): Le prix: l'offre est appréciée au regard du montant total général en euros (HT), figurant à l'annexe 1: Bordereau des prix forfaitaire
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Nom: SAS altereo (mandataire du groupement conjoint)
Numéro d'enregistrement national: 453 686 966 00020
Adresse postale: 2 avenue Madeleine Bonnaud
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: France 🇫🇷
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Nom: Selarl cabinet d'avocats Philippe Petit & associés
Numéro d'enregistrement national: 482 491 719 00019
Adresse postale: 31 rue Royale
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 208 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 178-430421 (2020-09-09)
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