Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du CEA/LETI.
Cette mission comporte trois parties:
— partie 1: rénovation des façades des ailes 40.01, 40.02, 40.03, 40.04, 40.05, 40.06, 40.07; composée d'une tranche optionnelle nº 1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07, une tranche optionnelle nº 2 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.04, 40.05 et 40.07 et une tranche optionnelle nº 3 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.01, 40.02 et 40.03;
— partie 2: réhabilitation des ailes 40.07 et son périmètre composée d'une tranche optionnelle nº 4 relative aux éléments de mission liés aux travaux;
— partie 3: réhabilitation de l’aile 40.05 composée une tranche optionnelle nº 5 relative aux éléments de mission liés aux études et une tranche optionnelle nº 6 relative aux travaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du CEA/LETI
B20-06367-EB”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du...”
Brève description
Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du CEA/LETI.
Cette mission comporte trois parties:
— partie 1: rénovation des façades des ailes 40.01, 40.02, 40.03, 40.04, 40.05, 40.06, 40.07; composée d'une tranche optionnelle nº 1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07, une tranche optionnelle nº 2 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.04, 40.05 et 40.07 et une tranche optionnelle nº 3 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.01, 40.02 et 40.03;
— partie 2: réhabilitation des ailes 40.07 et son périmètre composée d'une tranche optionnelle nº 4 relative aux éléments de mission liés aux travaux;
— partie 3: réhabilitation de l’aile 40.05 composée une tranche optionnelle nº 5 relative aux éléments de mission liés aux études et une tranche optionnelle nº 6 relative aux travaux.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du...”
Description du marché
Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du CEA/LETI.
Cette mission comporte trois parties:
— partie 1: rénovation des façades des ailes 40.01, 40.02, 40.03, 40.04, 40.05, 40.06, 40.07; composée d'une tranche optionnelle nº 1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07, une tranche optionnelle nº 2 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.04, 40.05 et 40.07 et une tranche optionnelle nº 3 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.01, 40.02 et 40.03;
— partie 2: réhabilitation des ailes 40.07 et son périmètre composée d'une tranche optionnelle nº 4 relative aux éléments de mission liés aux travaux;
— partie 3: réhabilitation de l’aile 40.05 composée une tranche optionnelle nº 5 relative aux éléments de mission liés aux études et une tranche optionnelle nº 6 relative aux travaux.
La mission de maîtrise d'œuvre inclut notamment:
— Études d'esquisses (ESQ);
— études d'Avant-projet sommaire (APS);
— études d'Avant-projet définitif (APD);
— études de Projet (PRO);
— Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) jusqu'à la remise du rapport final d’analyse des offres (après mises au point des offres finales);
— Visa des études d’exécution (VISA);
— la Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET);
— l’Assistance aux opérations de réception (AOR) (y compris DOE) jusqu'à la fin de l’année de parfait achèvement et la résolution des désordres constatés durant cette année;
— la synthèse;
— mission de coordination de système de sécurité incendie;
— mission complémentaire: étude des impacts globaux de l'aménagement de l'aile 40.07 sur les autres ailes du bâtiment 40.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2024-12-23 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants. Ces critères sont définis dans l’avis d’appel public à concurrence publié au Journal officiel de l’Union européenne et rappelés ci-après:
— capacité technique:
—— capacité professionnelle (qualifications, attestations de bonne exécution, CV des personnes pressenties pour le projet…): 25 %;
—— références en rénovation de salles blanches de micro-électronique en site occupé et en exploitation: 25 %;
—— références en construction de salles blanches de micro-électronique: 10 %;
—— références en rénovation complexe liée au cadre multi-technique (rénovation énergétique, gros œuvre, salles blanches micro-électronique, facilities): 10 %;
—— aptitude technique (moyens humains, moyens matériels…): 20 %;
— capacité financière: 10 %.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— tranche optionnelle nº 1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07;
— tranche optionnelle nº 2 portant sur les éléments de...”
Description des options
— tranche optionnelle nº 1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07;
— tranche optionnelle nº 2 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.04,40.05 et 40.07;
— tranche optionnelle nº 3 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.01, 40.02 et 40.03;
— tranche optionnelle nº 4 relative aux éléments de mission liés aux travaux d'aménagement de l'aile 40.07 et son périmètre;
— tranche optionnelle nº 5 relative aux éléments de mission liés aux études pour l'aménagement de l'aile 40.05;
— tranche optionnelle nº 6 relative aux travaux d'aménagement de l'aile 40.05.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Une date de visite obligatoire est fixée par le CEA après la phase de candidature.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les droits de propriété intellectuelle qui pourraient naître à l'occasion de l'exécution du présent marché sont régis par les dispositions des CGA du CEA.” Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-22
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-02-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: B20-06367-EB.
En vertu de l'article R. 2132-2 et R. 2144-9 du code de la commande publique, tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Ils ne seront communiqués qu'aux candidats admis à remettre une offre et seront joints à l'invitation à soumissionner.
Modalités de transmission des candidatures:
Les candidatures seront transmises:
— via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché (le cas échéant).
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement conjoint avec solidarité du mandataire, entre:
— un ou plusieurs architectes (au sens de la loi de nº 77-2 du 3.1.1977);
— un ou plusieurs bureaux d’études techniques pluridisciplinaires ou spécialisés (CVC, CFO/CFA, structure béton, structure métal, vibratoire, VRD…);
— toute autre personne ou organisme jugé nécessaire par le candidat.
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 251-630706 (2020-12-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du...”
Brève description
Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du CEA/LETI.
Cette mission comporte trois parties:
— partie 1: rénovation des façades des ailes 40.01, 40.02, 40.03, 40.04, 40.05, 40.06, 40.07; composée d'une tranche optionnelle n1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07, une tranche optionnelle n2 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.04, 40.05 et 40.07 et une tranche optionnelle n3 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.01, 40.02 et 40.03;
— partie 2: réhabilitation des ailes 40.07 et son périmètre composée d'une tranche optionnelle n4 relative aux éléments de mission liés aux travaux;
— partie 3: réhabilitation de l’aile 40.05 composée une tranche optionnelle n5 relative aux éléments de mission liés aux études et une tranche optionnelle n6 relative aux travaux.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du...”
Description du marché
Le CEA souhaite faire réaliser une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du CEA/LETI.
Cette mission comporte trois parties:
— partie 1: rénovation des façades des ailes 40.01, 40.02, 40.03, 40.04, 40.05, 40.06, 40.07; composée d'une tranche optionnelle n1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07, une tranche optionnelle n2 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.04, 40.05 et 40.07 et une tranche optionnelle n3 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.01, 40.02 et 40.03;
— partie 2: réhabilitation des ailes 40.07 et son périmètre composée d'une tranche optionnelle n4 relative aux éléments de mission liés aux Travaux;
— partie 3: réhabilitation de l’aile 40.05 composée une tranche optionnelle n5 relative aux éléments de mission liés aux études et une tranche optionnelle n6 relative aux travaux.
La mission de maîtrise d'œuvre inclut notamment:
— Études d'esquisses (ESQ);
— études d'Avant-projet sommaire (APS);
— études d'Avant-projet définitif (APD);
— études de projet (PRO);
— Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) jusqu’à la remise du rapport final d’analyse des offres (après mises au point des offres finales);
— Visa des études d’exécution (VISA);
— la Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET);
— l’Assistance aux opérations de réception (AOR) (y compris DOE) jusqu’à la fin de l’année de parfait achèvement et la résolution des désordres constatés durant cette année;
— la synthèse,
— mission de coordination de système de sécurité incendie;
— mission complémentaire: étude des impacts globaux de l'aménagement de l'aile 40.07 sur les autres ailes du bâtiment 40.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Faisabilité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des propositions en terme de performance environnementale proposée pour la réalisation du projet”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais détails du planning
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle n1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07.
Tranche optionnelle n2 portant sur les éléments de mission liés...”
Description des options
Tranche optionnelle n1 portant sur les éléments de mission liés aux travaux de l'aile 40.07.
Tranche optionnelle n2 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.04,40.05 et 40.07.
Tranche optionnelle n3 portant sur les éléments de mission liés aux études et aux travaux des ailes 40.01, 40.02 et 40.03.
Tranche optionnelle n4 relative aux éléments de mission liés aux travaux d'aménagement de la phase A de l'aile 40.07 et son périmètre.
Tranche optionnelle n4 bis relative aux éléments de mission liés aux travaux d'aménagement de la phase B de l'aile 40.07 et son périmètre.
Tranche optionnelle n5 relative aux éléments de mission liés aux études pour l'aménagement de l'aile 40.05.
Tranche optionnelle n6 relative aux travaux d'aménagement de l'aile 40.05.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il a été indiqué 1.00 aux articles II.1.7) et V.2.4) uniquement car le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 aux articles II.1.7) et V.2.4) uniquement car le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-630706
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000920487/P7T34
Titre:
“Réalisation d'une mission de maîtrise d’œuvre portant sur la réalisation de l’aménagement et la rénovation énergétique du bâtiment 40 du CEA/LETI”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: AG concept
Commune postale: Echirolles
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Milk architectes
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Stéphane Plisson architecte
Commune postale: La Tronche
Nom: High B tech
Commune postale: Grenoble
Nom: IDE2 projet
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Région: Ain🏙️
Nom: Decibel
Commune postale: Miribel
Nom: Groupe Delta
Commune postale: Eybens
Nom: CM aménagements
Commune postale: Le Bourg d'Oisans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 112-294081 (2021-06-07)