Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG du CEA, pour les réseaux du CEA Grenoble
Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG du CEA, pour les réseaux du CEA Grenoble (site de Grenoble et de l’INES situé au Bourget-du-Lac).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour les réalisation des prestations listées au cahier des charges, sur la base de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG...”
Titre
Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG du CEA, pour les réseaux du CEA Grenoble.
AOR-B20-02337-FL
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Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG...”
Brève description
Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG du CEA, pour les réseaux du CEA Grenoble (site de Grenoble et de l’INES situé au Bourget-du-Lac).
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour les réalisation des prestations listées au cahier des charges, sur la base de marchés subséquents.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de données📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Grenoble et Institut national de l’énergie solaire.
Conditions d'accès réglementées.”
Description du marché:
“Le marché comprend:
— des prestations de base forfaitaires (le relevé topographique des bâtiments du CEA Grenoble) et sur la base d’un bordereau de prix...”
Description du marché
Le marché comprend:
— des prestations de base forfaitaires (le relevé topographique des bâtiments du CEA Grenoble) et sur la base d’un bordereau de prix unitaires (la détection et le géoréférencement des réseaux sensibles du CEA Grenoble ainsi que l’intégration de ces données dans les bases de données et le SIG);
— des prestations complémentaires optionnelles sur la base d’un bordereau de prix unitaires. Elle s’exécutent sur la base du Bordereau de prix unitaires (joint en annexe 2) suite à une demande d’intervention du CEA.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit deux fois pour une durée de douze mois (après affermissement d'une tranche optionnelle quatre mois avant l'échéance de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit deux fois pour une durée de douze mois (après affermissement d'une tranche optionnelle quatre mois avant l'échéance de l'accord-cadre).
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle (90 %): références sur des prestations similaires (40 %), aptitude technique (40 %), organisation en matière d’assurance qualité (10 %);
— capacité financière (10 %).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Renseignements mentionnés dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Renseignements mentionnés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Renseignements mentionnés dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence AOR-B20-02337-FL
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 145-357165 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG...”
Titre
Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG du CEA, pour les réseaux du CEA Grenoble
AOR-B20-02337-FL
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le marché comprend:
— des prestations de base forfaitaires (le relevé topographique des bâtiments du CEA Grenoble) et sur la base d’un bordereau de prix...”
Description du marché
Le marché comprend:
— des prestations de base forfaitaires (le relevé topographique des bâtiments du CEA Grenoble) et sur la base d’un bordereau de prix unitaires (la détection et le géoréférencement des réseaux sensibles du CEA Grenoble ainsi que l’intégration de ces données dans les bases de données et le SIG);
— des prestations complémentaires optionnelles sur la base d’un bordereau de prix unitaires. Elles s’exécutent sur la base du bordereau de prix unitaires (joint en annexe 2) suite à une demande d’intervention du CEA.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations (défini selon un scénario établi par le CEA)
Critère de coût (pondération): 50 %
Critère de coût (nom): Qualité technique de l’offre
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-357165
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG...”
Titre
Prestations de relevé topographique des bâtiments, détection et géoréférencement des réseaux enterrés, puis intégration des données recueillies dans le SIG du CEA, pour les réseaux du CEA Grenoble
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence AOR-B20-02337-FL.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
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Source: OJS 2020/S 249-621788 (2020-12-17)