Prestations de maîtrise d'œuvre bâtiment, de maîtrise d'œuvre bâtiment spécialisée monuments historiques et d'études techniques pluridisciplinaires

Département de l'Isère

L'objet de ce marché est de mettre à disposition de l'ensemble des services opérationnels bâtiment de la collectivité, un ou des attributaires à même d'assurer:
— des missions de base de maîtrise d'œuvre au sens du livre IV de la partie législative du code de la commande publique: «dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'œuvre privée»;
— des missions d'ingénierie de type étude de faisabilité ou diagnostic technique spécialisés dans un domaine (acoustique, structure, fluides, coordonnateur SSI, cuisine collective);
— des missions d'ordonnancement, pilotage, coordination, nécessaires à la conduite d'opérations de maintenance, d'amélioration fonctionnelle ou de réhabilitation partielle. Ces bâtiments pourront être classés ou non au titre des monuments historiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-07 Avis de marché
2020-10-20 Informations complémentaires
2021-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: F20dcet-Fl01/Jo
Brève description:
L'objet de ce marché est de mettre à disposition de l'ensemble des services opérationnels bâtiment de la collectivité, un ou des attributaires à même d'assurer: — des missions de base de maîtrise d'œuvre au sens du livre IV de la partie législative du code de la commande publique: «dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'œuvre privée»; — des missions d'ingénierie de type étude de faisabilité ou diagnostic technique spécialisés dans un domaine (acoustique, structure, fluides, coordonnateur SSI, cuisine collective); — des missions d'ordonnancement, pilotage, coordination, nécessaires à la conduite d'opérations de maintenance, d'amélioration fonctionnelle ou de réhabilitation partielle. Ces bâtiments pourront être classés ou non au titre des monuments historiques.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-480259
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de ce marché est de mettre à disposition de l'ensemble des services opérationnels bâtiment de la collectivité, un ou des attributaires à même d'assurer:
— des missions de base de maîtrise d'œuvre au sens du livre IV de la partie législative du code de la commande publique: «dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'œuvre privée»;
— des missions d'ingénierie de type étude de faisabilité ou diagnostic technique spécialisés dans un domaine (acoustique, structure, fluides, coordonnateur SSI, cuisine collective);
— des missions d'ordonnancement, pilotage, coordination, nécessaires à la conduite d'opérations de maintenance, d'amélioration fonctionnelle ou de réhabilitation partielle. Ces bâtiments pourront être classés ou non au titre des monuments historiques.
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Valeur totale estimée: 3 510 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Les candidats pourront soumissionner à tous les lots. Toutefois, un soumissionnaire pourra être attributaire de deux lots maximaux en tant que mandataire. Dans le même temps, ce même soumissionnaire pourra également être présent dans plusieurs groupements attributaires en tant que cotraitant.
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Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre bâtiment spécialisée monuments historiques
Numéro du lot: 01
Brève description: Maîtrise d'œuvre bâtiment spécialisée monuments historiques.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. L'accord-cadre est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre bâtiment — nord-Isère
Numéro du lot: 02
Brève description: Maîtrise d'œuvre bâtiment — nord-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre bâtiment — sud-Isère
Numéro du lot: 03
Brève description: Maîtrise d'œuvre bâtiment — sud-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques ascenseurs
Numéro du lot: 04
Brève description: Bureau d'études techniques ascenseurs.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques acoustique
Numéro du lot: 05
Brève description: Bureau d'études techniques acoustique.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques courants faibles et forts — nord-Isère
Numéro du lot: 06
Brève description: Bureau d'études techniques courants faibles et forts — nord-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques courants faibles et forts — sud-Isère
Numéro du lot: 07
Brève description: Bureau d'études techniques courants faibles et forts — sud-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques cuisine collective — nord-Isère
Numéro du lot: 08
Brève description: Bureau d'études techniques cuisine collective — nord-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques cuisine collective — sud-Isère
Numéro du lot: 09
Brève description: Bureau d'études techniques cuisine collective — sud-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques Chauffage-ventilation-climatisation/Énergies renouvelables (CVC/ENR) — nord-Isère
Numéro du lot: 10
Brève description:
Bureau d'études techniques Chauffage-ventilation-climatisation/Énergies renouvelables (CVC/ENR) — nord-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques Chauffage-ventilation-climatisation/Énergies renouvelables (CVC/ENR) — sud-Isère
Numéro du lot: 11
Brève description:
Bureau d'études techniques Chauffage-ventilation-climatisation/Énergies renouvelables (CVC/ENR) — sud-Isère.
Intitulé du lot: Coordination des systèmes de sécurité incendie
Numéro du lot: 12
Brève description: Coordination des systèmes de sécurité incendie.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques structure — nord-Isère
Numéro du lot: 13
Brève description: Bureau d'études techniques structure — nord-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques structure — sud-Isère
Numéro du lot: 14
Brève description: Bureau d'études techniques structure — sud-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques VRD — nord-Isère
Numéro du lot: 15
Brève description: Bureau d'études techniques VRD — nord-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques VRD — sud-Isère
Numéro du lot: 16
Brève description: Bureau d'études techniques VRD — sud-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques couverture étanchéité — nord-Isère
Numéro du lot: 17
Brève description: Bureau d'études techniques couverture étanchéité — nord-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques couverture étanchéité — sud-Isère
Numéro du lot: 18
Brève description: Bureau d'études techniques couverture étanchéité — sud-Isère.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ordonnancement pilotage et coordination
Numéro du lot: 19
Brève description: Ordonnancement pilotage et coordination.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur:
— pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— lot 1: diplôme d'architecte répondant aux exigences de l'article R. 621.28 du code du patrimoine, Opqtecc Missions économiques en maîtrise d'œuvre, titre de «concepteur paysagiste» expérimenté en jardins historiques et Opqibi 1219, 1220, 1416, 1422, 1420 et 1327;
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— lots 2 et 3: Diplôme d'état d'architecte (DEA), avec habilitation à exercer la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP, Opqtecc Missions économiques en maîtrise d'œuvre et Opqibi 1219, 1220, 1422, 1420, 1407, 1327, 1332, 1904, 1905, 2008, 2013, 2015 et 1910;
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— lot 4: certificat Cofrac;
— lot 5: Opqibi 1601 et 1604;
— lots 6 et 7: Opqibi 1416, 1422, 1420 et 1407;
— lots 8 et 9: Opqibi 1510, 1511 et 1512;
— lots 10 et 11: Opqibi 1327, 1332, 1411, 1905, 2008, 2013, 2015 et 1910;
— lot 12: Opqibi 0321, 0322;
— lots 13 et 14: Opqibi 1201, 1202, 1204, 1206 et 1230;
— lots 15 et 16: Opqibi 1105, 1301, 1303, 1308, 1403, références en matière de réseaux d'assainissement complexes notamment bassins de rétention et puits d'infiltrations;
— lots 17 et 18: Opqibi 1211;
— lot 19: Opqibi 0302.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des compétences et des moyens humains affectés aux prestations
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins du maître d'ouvrage
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 30.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 198-480259 (2020-10-07)
Informations complémentaires (2020-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-505346
Se réfère à l'avis: 2020/S 198-480259
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2020/S 207-505346 (2020-10-20)
Avis d'attribution de marché (2021-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 510 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-294131
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre bâtiment — Nord-Isère
Brève description: Maîtrise d'œuvre bâtiment — Nord-Isère.
Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre bâtiment — Sud-Isère
Brève description: Maîtrise d'œuvre bâtiment — Sud-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques courants faibles et forts — Nord-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques courants faibles et forts — Nord-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques courants faibles et forts — Sud-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques courants faibles et forts — Sud-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques cuisine collective — Nord-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques cuisine collective — Nord-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques cuisine collective — Sud-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques cuisine collective — Sud-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques chauffage-ventilation-climatisation / énergies renouvelables — Nord-Isère
Brève description:
Bureau d'études techniques chauffage-ventilation-climatisation / énergies renouvelables — Nord-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques Chauffage-ventilation-climatisation / Énergies renouvelables (CVC/ENR) — Sud-Isère
Brève description:
Bureau d'études techniques Chauffage-ventilation-climatisation / Énergies renouvelables (CVC/ENR) — Sud-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques structure — Nord-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques structure — Nord-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques structure — Sud-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques structure — Sud-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques VRD — Nord-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques VRD — Nord-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques VRD — Sud-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques VRD — Sud-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques couverture étanchéité — Nord-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques couverture étanchéité — Nord-Isère.
Intitulé du lot: Bureau d'études techniques couverture étanchéité — Sud-Isère
Brève description: Bureau d'études techniques couverture étanchéité — Sud-Isère.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée pour répondre aux besoins du maître d"ouvrage

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: Perspective patrimoine — architecte DPLG
Adresse postale: 7 impasse des Chartreux
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Bruno Morel architecte — ingénieur — architecte du patrimoine
Adresse postale: 33 rue de la Charité
Code postal: 69002
Nom: Silt
Adresse postale: 5 rue Jussieu
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom: Astragale
Adresse postale: 19 rue René Thomas
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: Impulse
Adresse postale: 223 rue des Becasses
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Acceo
Adresse postale: le Grand Bosquet Bât A
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: SAS groupe Gamba
Adresse postale: 163 rue du Colombier
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: Alpelec concept
Adresse postale: 4 rue de l'Europe
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Cotib
Adresse postale: 22 rue Paul Helbronner
Code postal: 38100
Nom: Iltec
Adresse postale: 4 place de Bourgogne
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: Cuisine ingénierie
Adresse postale: 49 route du Ferrand
Commune postale: Éclose
Code postal: 38300
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Ingénierie cuisines professionnelles
Adresse postale: 49 rue de Montagny
Code postal: 69008
Nom: CFR2C
Adresse postale: 856a route de l'Aérodrome
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: ingénierie cuisines professionnelles
Cabinet Coste
Adresse postale: Novalparc
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Etf
Adresse postale: 15 chemin des Prés
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Nom: 6e Sens Ingénierie
Adresse postale: 598 chemin de la Laurelle
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Nom: 6e Sens ingénierie
Connex ingénierie
Adresse postale: 5 rue Champollion
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Cideco
Adresse postale: 2 avenue Blaise Pascal — TSA 60206 — CS 60026
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Ingema
Adresse postale: 20 ter rue Jules Vales
Commune postale: Capdenac
Code postal: 46100
Pays: Lot 🏙️
Nom: Arches études
Adresse postale: 11 rue Curie
Code postal: 69006
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: arches études
Etec
Adresse postale: 29 boulevard des Alpes
Nom: realis Moe
Adresse postale: 20a boulevard E. Deruelle
Code postal: 69003
Nom: Realis Moe
Frizot concept
Adresse postale: 20 rue de l'Europe
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Siradex
Adresse postale: 115 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Trois C
Adresse postale: 55 avenue Guigue
Commune postale: Trévoux
Code postal: 01600
Pays: Ain 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
1
5
4
2

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent au montant à l'estimation du marché sur la durée totale de l'accord-cadre (reconduction incluses).
Source: OJS 2021/S 112-294131 (2021-06-07)