Prestations de gestion des abonnements de journaux, périodiques, revues et sites de ressources documentaires tous supports confondus. La gestion des abonnements français et étrangers (ordres d'abonnement, renouvellement, résiliation) d'environ 316 abonnements à 142 titres différents pour les services et les écoles de la Ville d'Antibes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de gestion des abonnements de journaux, périodiques, revues et sites de ressources documentaires tous supports confondus
20f160_161_162”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“Prestations de gestion des abonnements de journaux, périodiques, revues et sites de ressources documentaires tous supports confondus. La gestion des...”
Brève description
Prestations de gestion des abonnements de journaux, périodiques, revues et sites de ressources documentaires tous supports confondus. La gestion des abonnements français et étrangers (ordres d'abonnement, renouvellement, résiliation) d'environ 316 abonnements à 142 titres différents pour les services et les écoles de la Ville d'Antibes.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Journaux et quotidiens + suppléments (tous supports confondus)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Produits/services supplémentaires: Publications📦
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.
Description du marché: Journaux et quotidiens + suppléments (tous supports confondus).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
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Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel: 8 000,00 EUR HT;
— montant maximum annuel: 25 000,00 EUR HT.
Cela concerne environ 22 abonnements à 4 titres.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Périodiques généraux et revues périodiques spécialisés + suppléments, reliures et mises à jour, sites internet de ressources documentaires pour les services...”
Titre
Périodiques généraux et revues périodiques spécialisés + suppléments, reliures et mises à jour, sites internet de ressources documentaires pour les services non scolaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Périodiques généraux et revues périodiques spécialisés + suppléments (tous supports et périodicités confondus), reliures et mises à jour, sites internet de...”
Description du marché
Périodiques généraux et revues périodiques spécialisés + suppléments (tous supports et périodicités confondus), reliures et mises à jour, sites internet de ressources documentaires pour les services non scolaires.
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Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel: 40 000,00 EUR HT;
— montant maximum annuel: 130 000,00 EUR HT.
Cela concerne environ 123 abonnements à 109 titres ou sites.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Périodiques généraux et revues périodiques spécialisés + suppléments (tous supports et périodicités confondus) pour les écoles et le service périscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Périodiques généraux et revues périodiques spécialisés + suppléments (tous supports et périodicités confondus) pour les écoles et le service périscolaire.”
Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel: 9 000,00 EUR HT;
— montant maximum annuel: 25 000,00 EUR HT.
Cela concerne environ 171 abonnements à 29 titres.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1
Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (DC1);
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, portant au maximum sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des services équivalents à ceux objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: les prix des abonnements sont ajustables en permanence. Il ne sera pas versé...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: les prix des abonnements sont ajustables en permanence. Il ne sera pas versé d'avance.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget.
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l'accord-cadre. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-30
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes.
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023. La remise unique, exprimé en pourcentage, consentie par le titulaire est fixe et valable pour toute la durée de l'accord-cadre. Les frais de gestion, exprimé en pourcentage, sont fixes et valables pour la durée de l'accord-cadre. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr — conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (cd-rom/dvd-rom/clé usb) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:
— l'éventuelle copie de sauvegarde; le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, dix (10) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr
À titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction animation et activités culturelles M. Alain Bottaro ou Mme Stéphanie Sultan-Pierrel.
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2020/S 212-517860 (2020-10-26)
Avis d'attribution de marché (2021-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, bâtiment «Orange bleu» 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de gestion des abonnements de journaux, périodiques, revues et sites de ressources documentaires tous supports confondus. La gestion des...”
Brève description
Prestations de gestion des abonnements de journaux, périodiques, revues et sites de ressources documentaires tous supports confondus. La gestion des abonnements français et étrangers (ordres d'abonnement, renouvellement, résiliation) d'environ 316 abonnements à 142 titres différents pour les services et les écoles de la ville d'Antibes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 212-517860
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Journaux et quotidiens + suppléments (tous supports confondus)
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: France Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge Cedex
Code postal: 92541
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Périodiques généraux, revues périodiques spécialisés + suppléments, reliures et mises à jour, sites internet de ressources documentaires pour les services...”
Titre
Périodiques généraux, revues périodiques spécialisés + suppléments, reliures et mises à jour, sites internet de ressources documentaires pour les services non scolaires
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: France Publication
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Périodiques généraux et revues périodiques spécialisées + suppléments pour les écoles et le service périscolaire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
“Durée des marchés Les accords-cadres sont conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021. Ils peuvent être reconduits par période...”
Durée des marchés Les accords-cadres sont conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2021. Ils peuvent être reconduits par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai puisse excéder le 31.12.2023.
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Source: OJS 2021/S 050-125444 (2021-03-08)