Prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins des membres du groupement de commandes ville d'Athis-Mons, CCAS d'Athis-Mons et Caisse des écoles d'Athis-Mons
Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit des membres du groupement de commandes ville d'Athis-Mons, CCAS d'Athis-Mons et Caisse des écoles d'Athis-Mons (coordonnateur: ville d'Athis-Mons).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.
Avis de marché (2020-10-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2020-036-AO
Brève description:
“Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit des membres du groupement de commandes ville d'Athis-Mons, CCAS...”
Brève description
Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit des membres du groupement de commandes ville d'Athis-Mons, CCAS d'Athis-Mons et Caisse des écoles d'Athis-Mons (coordonnateur: ville d'Athis-Mons).
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-496585
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.”
Source: OJS 2020/S 204-496585 (2020-10-15)
Informations complémentaires (2020-11-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit des membres du groupement de commandes ville d'Athis-Mons, CCAS...”
Brève description
Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit des membres du groupement de commandes ville d'Athis-Mons, CCAS d'Athis-Mons et caisse des écoles d'Athis-Mons (coordonnateur: ville d'Athis-Mons).
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: place du Générale de Gaulle
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-541218
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-496585
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2020/S 220-541218 (2020-11-06)